Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1cc
27 février 2012
27 février 2012
.. 97122 BAIE-MAHAULT Comparant en personne INTIMÉE SELARL ACTA ANTILLES 9 immeuble Colorado Mondong Centre JARRY 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me CANDELON/ BERRUETA substituant Me SCHEINKMANN
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00554_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Radio : séquelles dorsales de maladie de Scheuermann antélisthésis L5, atypie transitionnelle. ".
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbaf
9 mai 2008
9 mai 2008
A... présente un état lombalgique chronique de type dégénératif (discopathie L 2- L. 3) sur un état antérieur (étroitesse du canal lombaire et maladie de Scheuermann) sans caractère traumatique, qui ne
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00554_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
L'intéressé présente en outre des séquelles dorsales consécutives à une maladie de Scheuermann contractée avant son engagement dans l'armée et un glissement de vertèbre L5 S1 dit " antélisthésis ".
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f803
19 mars 2012
19 mars 2012
/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASSE-TERRE) INTIMÉE SARL FREDO SAVEUR Route de LABOUAYE 97190 LE GOSIER Représentée par Me CHICHE-MAIZENER, substituant Me Alain SCHEINKMANN
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92f99
24 novembre 2015
24 novembre 2015
la garantie fiscale des investisseurs des SEP apportée par la société Lynx Industries, les nombreuses consultations juridiques sur la garantie sans réserve du montage apportées par Monsieur Alain Scheinkmann
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd9293e
28 septembre 2015
28 septembre 2015
APPELANTE SARL REV'CAR CARAIBES Voie Verte Immeuble SCI Les Tropiques ZI de Jarry 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Maître Alain SCHEINKMANN de la SELARL ACTA ANTILLES (Toque 67), avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f7ec
19 mars 2012
19 mars 2012
2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASSE-TERRE) INTIMÉE SARL FREDO SAVEUR Route de l'Abouaye 97190 LE GOSIER Représentée par Me CHICHE-MAIZENER, substituant Me Alain SCHEIKMANN
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02840_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
D avait comme antécédents une dystrophie rachidienne de croissance (maladie de Scheuermann) entraînant des remaniements vertébraux dorsaux et lombaires, une lésion post-traumatique de L1 en décembre 1986
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd9227d
13 avril 2015
13 avril 2015
. & Liliane Z... ... 97110 POINTE A PITRE Représentée par Maître Alain SCHEINKMANN (Toque 67), avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL23289_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
d'arthrose articulaire postérieure, de spondylolisthésis dégénératif et d'hernies intraspongieuses qui constitueraient des séquelles, dont l'apparence serait très caractéristique de la maladie de Scheuermann
Source officielle5e chambre Pole social
69735e9fcdc6046d47693cac
22 janvier 2026
22 janvier 2026
juillet 2023, - un scanner du rachis dorsolombaire du 19 janvier 2024 : 'conclusions : lésions étagées modérées de discopathie dégénérative de la charnière dorsolombaire sur séquelles d'épiphysite de Scheuermann
Source officielle1ere Chambre
67ff3d336d3290e00e0e7992
15 avril 2025
15 avril 2025
soutient : que la somme de 30 000 ' objet de la reconnaissance de dette ne correspond à aucun versement par Mme [U] à son profit, qu'il avait un état de santé fragile, souffrant de la maladie de Scheuermann
Source officielleChambre sociale
6780b931b10ab0632f7049fe
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[L] [F] présentait : - une hernie intra spongieuse en L5 entrant dans le cadre d'une maladie de Scheuermann, pathologie survenant à l'adolescence dont on retrouve les stigmates sous forme de hernie discale
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd9118759b85cabb10253e1
22 juin 2020
22 juin 2020
Cette position était celle suivie par les fiscalistes et notamment par Me Scheinkmann, avocat, ancien inspecteur des impôts, établi dans les DOM, spécialiste de la défiscalisation en loi Girardin Industrielle
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd9118759b85cabb10253e2
22 juin 2020
22 juin 2020
Cette position était celle suivie par les fiscalistes et notamment par Me Scheinkmann, avocat, ancien inspecteur des impôts, établi dans les DOM, spécialiste de la défiscalisation en loi Girardin Industrielle
Source officielleChambre A - Civile
65bb44da1712fc000885e7c3
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Secondairement, a été posé un diagnostic d'entorse bénigne C4/C5 sur phénomènes arthrosiques et séquelles de maladie de Scheuermann.
Source officielle