CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

43 résultats pour « Schlesinger »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 1

603246bd14c1087cc6dd466b

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

Grande Instance de Paris - RG n° 15/15781 APPELANTS ASSOCIATION FÉDÉRATIVE INTERNATIONALE DES PORTEURS D'EMPRUNTS RUSSES (AFIPER) [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Michael SCHLESINGER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

61624a76a68110eae5b68fba

Appel

25 avril 2014

25 avril 2014

Son contrat de travail a été transféré à la Sas Schering Plough dans le cadre d'un rapprochement entre les deux entreprises.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

677e184825a73d43aa4ae15f

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[H] [Y] Représenté par Me Romain ZANNOU de l'AARPI ZANNOU JEANNESSON ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Représenté par Me Nicolas SCHLESINGER, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE S.A.S.

Source officielle
CA

19e chambre

65321ba59e4ea48318f5b1f3

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

[M] a été engagé par la société Schering-Plough en qualité d'agent technique des services généraux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e716

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

À l'appui de ce grief, la SA SCHERING PLOUGH verse aux débats un « compte-rendu de relation professionnelle » et une facture.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61633c137eadebb7307d1f11

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

Au début de l'année 2008, la société Intervet et la société Schering Plough ont décidé de se rapprocher, par le biais d'une fusion au terme de laquelle la société Schering Plough absorberait la société

Source officielle
CA

Ordonnance sur requête

69e1d8ddcdc6046d478a5aec

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

13 avril 2026 au dimanche 26 avril 2026 et nous désignant pour assurer les attributions notamment administratives du premier président ; Vu la requête présentée le 15 avril 2026 par la Société SCHELLING

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921c9

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

.-77150 LESIGNY Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Eric SCHLESINGER, avocat au barreau de PARIS, toque : C1747 INTIMÉS Madame Djamila Y... née le 26 avril 1964 à GIVORS demeurant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60329efa07a7601373db7898

Appel

19 décembre 2017

19 décembre 2017

Le 5 octobre 2010 , alors qu'elle se trouvait en congé sabbatique, Madame [N] a démissionné de la société Schering-Plough en adressant une lettre exposant les raisons de sa démission et à la même date,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6163402f7dbf94c22343ca8d

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 4] représenté par la SCP SCP MONIN D AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assisté de Me Eric SCHLESINGER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

677e184425a73d43aa4ae12b

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ET : INTIMEES Société GRDF, sise [Adresse 1] représentée par Me Florence ROBERT, avocat au barreau de BESANCON substituée par Me BRIOTTET, avocat au barreau de BESANCON et par Me SCHLESINGER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

677e184425a73d43aa4ae12f

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

syndical ET : INTIMEES Société GRDF, sise [Adresse 1] représentée par Me Florence ROBERT, avocat au barreau de BESANCON substituée par Me BRIOTTET, avocat au barreau de BESANCON et par Me SCHLESINGER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

élivrée le 21 DECEMBRE 2004, par Joël Xc/Noëlle Y

6253cae7bd3db21cbdd8c6d6

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

Michel PUYBARAUD, Avoué à la Cour, et assisté de Maître Eric SCHLESINGER, Avocat au barreau de PARIS, Appelant d'un jugement rendu le 8 novembre 2005 par le Tribunal de Grande Instance de PERIGUEUX

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6034d2e1c50fadbcfa52fd91

Appel

20 septembre 2016

20 septembre 2016

et 14/07687) Madame [R] [J] [Adresse 2] [Localité 2] née le [Date naissance 1] 1947 à[Localité 3] représentée par Me Emmanuel KASPEREIT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0122, Me Michaël SCHLESINGER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9301c

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

Née le 2 juin 1951 à Dojc (Slovaquie) ... 75015 Paris Représentés et assistés de Me Michaël Schlesinger, avocat au barreau de Paris, toque : P0122 (bénéficient d'une aide juridictionnelle totale

Source officielle
CA

17e Chambre B

6037753c1b9315512dd03de8

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Rôle N° 14/10717 [J] [H] C/ Société AUSY Grosse délivrée le : à : Me Eric VEZZANI, avocat au barreau de NICE Me Nicolas SCHLESINGER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6032273194c52e5e3d69750d

Appel

5 avril 2018

5 avril 2018

à [Localité 2] [Adresse 3] [Localité 2] tous représentés par Me Jacques-Alexandre Genet de la Selas Archipel, avocat au barreau de Paris, toque : P0122 ayant pour avocat plaidant Me Michaël Schlesinger

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93026

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

Né le 2 avril 1978 à Kurunegala (Sri Lanka) ... 75015 Paris Représenté et assisté de Me Michaël Schlesinger, avocat au barreau de Paris, toque : P0122 (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6163a24f4e100fed5ecc300b

Appel

8 avril 2010

8 avril 2010

[J] a été détaché de Hoechst Schering AgrEvo SA France chez Hoechst Schering AgrEvo GmbH, pour exercer des fonctions de 'product safety manager', avec la possibilité d'effectuer son travail en alternance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c843bd3db21cbdd84bd1

Appel

9 avril 1998

9 avril 1998

Par contrat en date du 30 juillet 1986, la société AVL INSTRUMENTS MEDICAUX (ci-après AVL) a confié à la société MELET SCHLOESING LABORATOIRES (ci-après MSL) la distribution exclusive, sur une partie du

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →