Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
651fa56ec601f0831899179b
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Par déclaration reçue au greffe le 06 août 2009, la société Schmeitz & associés a interjeté appel de cette décision.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65a784cc8121050008662ef8
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[R] aurait négocié dans le courant du mois de décembre 2019 la vente de deux semi-remorques de la société SCHMITZ CARGOBULL France à la société RETEUX et à la société SCHMITT TP.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01974_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
C... et l’EURL Schotz représentés par Me Schmitt, demandent à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Strasbourg ; 2°) de condamner l’Etat à verser à M. B...
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887e6
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Jules Z... décédé le 8 octobre 2004 à COLMAR, dont les parties sont les héritiers et a désigné Maître Alain SCHMUTZ, notaire à SARRE-UNION pour y procéder.
Source officielle5ème chambre sociale PH
67ecc7d88e074ba02f40a37d
1 avril 2025
1 avril 2025
SCHMUTZ TRANSPORT FLUVIAL Grosse délivrée le 01 AVRIL 2025 à : - Me - Me COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 01 AVRIL 2025
Source officielle5ème chambre sociale PH
67ecc7d88e074ba02f40a37f
1 avril 2025
1 avril 2025
La cour condamne par conséquent la société Schmutz Transport Fluvial à payer à M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6788a3d505b7378c3f0c5358
15 janvier 2025
15 janvier 2025
, - dit n'y avoir lieu à l'exécution provisoire, - condamné la société d'entraînement Andreas Schutz aux entiers dépens.
Source officielle5ème Chambre
67f753eaeb05d6bf6564da92
8 avril 2025
8 avril 2025
[B], juge d'instruction à Sarreguemines, de refus de restitution d'un ensemble tracteur et remorque: un tracteur marque Man, modèle T6X 18500, immatriculé DW7VU96 (Pologne) et une remorque marque Schmitz
Source officielleChambre Prud'homale
65b4ac127ef77d000880b3b0
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Schultz de sa demande de paiement de la facture concernant son intervention sur le chantier du magasin Cache-Cache, - Condamné la société Armag à payer à la société Miroiterie Schultz la somme de 2.000
Source officielleChambre civile
627f48d7551627057d32dfb6
12 mai 2022
12 mai 2022
ROBERT SCHMITT,agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège CB/MK Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le
Source officielleChambre 4 A
6808778053f7b81e1a5eb04f
22 avril 2025
22 avril 2025
TP ET TRANSPORT SCHMITT exerce une activité de travaux publics et de transport. Le 11 janvier 2021, elle a embauché Mme [T] [U] en qualité de responsable comptable à temps partiel.
Source officielle5ème Chambre
DCA_20PA00828_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Enfin, si la société Van Neulen et Schmit soutient que M.
Source officielle12e chambre section 2
6032c20364f086384cf8315b
28 novembre 2017
28 novembre 2017
(société Schmit-Chretien) devenue société par actions simplifiée Ipside (société Ipside.), en présence de la société à responsabilité limitée [H] [F] (société [H] [F].) ; Vu le jugement entrepris ;
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8ad8c
25 mars 2008
25 mars 2008
PRUD'HOMMES DE MULHOUSE APPELANT : Monsieur Jean Marie X... ... 68350 DIDENHEIM Non comparant, représenté par Me MENDI de la SCP RIVAUD-MENDI-CAHN (avocats au barreau de MULHOUSE) INTIMEE : SA ETS SCHMITT
Source officielleCour d'Appel
Maître SCHMITT, ès-qua1itésc/Christian X
6253c85cbd3db21cbdd850f8
15 juin 2000
15 juin 2000
COUR D'APPEL D'ANGERS 3ème CHAMBRE PG/AL 45o REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AFFAIRE N0 99/02076 AFFAIRE: Maître SCHMITT, ès-qua1ités c/ Christian X...
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85205
15 juin 2000
15 juin 2000
COUR D'APPEL D'ANGERS 3ème CHAMBRE PG/AL ARRETN0 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AFFAIRE N0 : 98/02243 AFFAIRE: Maître SCHMITT, ès-qualités CGEA UNEDIC AGS IDF EST Jean-Claude X...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur NEGRE X...,, le 07 Juin 2002c/Monsieur SCHMITT Y
6253c8cebd3db21cbdd86529
31 janvier 2003
31 janvier 2003
SCHMITT et la SAMUP en leur constitution de partie civile et a condamné X... NEGRE à payer : - à Y...
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65c32d8f11f78b0008e3e2d3
19 janvier 2024
19 janvier 2024
SOCIETE D'ENTRAINEMENT ANDREAS SCHUTZ Vu le décret n°2022-245 du 25 février 2022 dans son article 1, ayant modifié l'article 910-2 du code de procédure civile APPELANT Monsieur [F] [K] né le
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162740d7705f25f43644061
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Maître Vincent RIBAUT de la SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assisté de Maître Jacques TREMOLET DE VILLERS de la SCP TREMOLET DE VILLERS SCHMITZ
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00537_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
, conseillère municipale et Mme Schmitt, adjointe au maire deThionville ; - c’est à tort que les premiers juges ont estimé que Mme Schmit était intéressée à l’affaire et que la délibération attaquée était
Source officiellePage 1 sur 53