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613 résultats pour « Schoof »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

6a0ff895cdc6046d478a35ff

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

IRD, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Emilie SCHOOF, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN

Source officielle

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CA

RETENTIONS

69d89b86cdc6046d47bc8bc5

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

EN DATE DU 08 AVRIL 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 08 AVRIL 2026 à 20h00, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Emmanuelle SCHOLL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

63e49fd55a87f705dec49df0

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

besaces, sacs de sport ...) notamment sous la marque School Pack.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67874f33d61a5c2f4aa366ec

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

; - condamné la SARL Esport gaming school aux dépens.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

66177d9ee5d80f0008c2e676

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

[H] [T] à la SARL Sainte Victoire International School, qui a : - débouté M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

680b18e798bcafcb3a63e0df

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Aux termes du dernier avenant au contrat de travail à durée indéterminée signé avec la SA Neoma Business School (née en 2013 de la fusion entre [Localité 6] Management School et [Localité 7] Business School

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

68f07f4647396eb608bc063e

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

ITM GRADUATE SCHOOL TRAINING TECH C/ S.A.S.

Source officielle
CA

19e chambre

6260f9766d9e13277d6e3a3e

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[R] a mis fin à la relation contractuelle avec la société School Académie. À compter du 9 janvier 2017, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

662b43dffe25450008314a4a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[C] à payer à la société Esport Gaming School la somme de 1 000 euros à titre de dommages et intérêts et la société Esport Gaming School doit être déboutée de toutes ses demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

La SARL BIG MAMA SURF SCHOOLc/La SARL BO AND CO

6253cc75bd3db21cbdd902ba

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

L BIG MAMA SURF SCHOOL fit assigner la S. A. R. L.

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

602f0f15b609637591204316

Appel

17 février 2021

17 février 2021

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Société REGIE BOULONNAISE DE L'HABITAT SCHOLER, RBH SCHOLER n° Siret 410 158 356 R.C.S.

Source officielle
CA

19e chambre

6034ad3e2e599b99119f216c

Appel

19 octobre 2016

19 octobre 2016

Par courrier du 17 octobre 2011, l'association Skema Business School a annoncé à M.

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CA

Cour d'Appel

6253c89dbd3db21cbdd85c4c

Appel

15 janvier 2002

15 janvier 2002

de continuation et de cession de la société de COUTELLERIE ET D'ORFEVRERIE FRANCAISE "SCOF" (SCOF) présenté par M.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fdacac2a53fd05cff9c75ad

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

Elle est issue de la fusion opérée le 30 juin 2009 entre le CERAM Business School et l'ESC [Localité 3].

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CA

9e Chambre A

5fdd5a069491a902f04521ae

Appel

14 septembre 2018

14 septembre 2018

En juillet 2013, les écoles GROUPE EUROMED MANAGEMENT et BEM ont fusionné pour créer l'Association Groupe KEDGE BUSINESS SCHOOL.

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CA

Ch. civile et commerciale

6864bdebcf476b3ae0258529

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

IES BUSINESS SCHOOL en application de l'article 399 du code de procédure civile. PAR CES MOTIFS Donne acte à la S.A.S.

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CA

REFERES 1° PRESIDENT

6868b27bf73c18b33b338bab

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

À compter de janvier 2021, la SCI Sa-Lin a rencontré de nouvelles difficultés de paiement des loyers par la SAS AB School TLS.

Source officielle
CA

Chambre sociale

627ca8a24781dc057dee7ce4

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

jusqu'à la présente décision, dans la limite de six mois d'indemnités, Déboute l'ASSOCIATION NEOMA BUSINESS SCHOOL devenue ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE NEOMA BUSINESS SCHOOL de

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Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fe8

Appel

3 mai 2018

3 mai 2018

Ordonnance n° 29 --------------------------- 03 Mai 2018 --------------------------- RG no18/00014 --------------------------- Société BCG SCHOOL, Société BLEU COMME GRIS C/ SARL SO HAPPY

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CA

5ème Chambre

665ababd97d5920008107c8e

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

CHAUFFOUR Représentant : Me Annie SCHAF-CODOGNET de la SCP ANNIE SCHAF-CODOGNET ET FRÉDÉRIC VERRA, avocat au barreau de NANCY Nous, Olivier Beaudier, Conseiller à la cinquième chambre commerciale

Source officielle