Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_20VE01720_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
A B, des sociétés Poulingue, Oteis Sechaud Bossuyt et BTP Consultants : 12.
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd9189c
26 juin 2014
26 juin 2014
de la société SECHAUD & BOSSUYT caduc.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6162ec226c9bddc8258475ad
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Directeur Général ayant son siège [Adresse 17] représentées par la SCP OUDINOT-FLAURAUD, avoués à la Cour assistées de Maître FRASSON GORRET avocat au barreau de Paris, toque D2009 Société SECHAUD
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01391_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
le versement à Me Sechaud, de la somme de 1 500 euros.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01474_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
B, de Mme C et de la société Egis Bâtiments Sud (Séchaud) et à 50 % celle de la société Mas BTP. 22.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01473_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
(Egis), à la société B.D.I., sous-traitante de la société A ; ces désordres ont aussi pour origine un défaut de surveillance de la part du bureau d'études Séchaud (Egis) qui n'a pas repéré les erreurs
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68e897ee6d821fc8a3c655ce
9 octobre 2025
9 octobre 2025
», la « vis inox sortie sécheur », le « Redler sortie sécheur » - tous éléments concernant l'installation de séchage équipée de l'Airgrader, ci-dessus mentionnée -, ainsi que les « 2 vis de refroidissement
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
625bae6244cde4277d1bd598
15 avril 2022
15 avril 2022
et séchage de particules de bois pour un montant de 1.100.000euros.
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c7ef
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Elle en assure l'extraction et le séchage sur place, dans des fours spécialement conçus, avant de l'acheminer vers ses clients ou des lieux de transformation.
Source officielleHospitalisation D'office
62f5ed6c6cb05105d4b7e60f
11 août 2022
11 août 2022
Madame [M] [L] actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier [5] née le 13 Décembre 1999 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] assistée de Me Johana SECHAUD
Source officielle8ème chambre
63bfb3025e2fbe7c90043786
11 janvier 2023
11 janvier 2023
OTEIS, VENANT AUX DROITS DE LA SOCIÉTÉ SECHAUD & B OSSUYT Compagnie d'assurance GAN ASSURANCES COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 11 Janvier
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
626b816fd1fb03057d9a50f1
28 avril 2022
28 avril 2022
rapide des tubercules de semences et vérifier le séchage avant plantation.
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX01874_20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Elle soutient que les garanties de police d'assurance souscrites auprès d'elle ne sont pas mobilisables en l'espèce, la société Ginger Séchaud et Bossuyt ayant été absorbée par la société Grontmij, dont
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd9189f
26 juin 2014
26 juin 2014
L TRAVAUX SPECIAUX DU CENTRE et son assureur la SMABTP, - condamné la SMABTP, assureur de la société SENAUD JCM à une responsabilité totale concernant la quantum mis à la charge de la société SENAUD JCM
Source officielleChambre sociale-2ème sect
NANCYc/SA BACCARAT
65b365971d7564000872e05c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
au rôle ci-dessus visée, Vu le jugement rendu le 07 novembre 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANCY ; Vu l'appel interjeté par Monsieur [I] [D], assisté de Me Eric SEGAUD
Source officielleChambre sociale-2ème sect
NANCYc/S.A
680b1a592364a383b77474f2
23 avril 2025
23 avril 2025
) de [L] [F], Greffier; Vu le jugement rendu le 13 janvier 2025 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANCY ; Vu l'appel interjeté par Madame [Y] [C], représentée par Me Eric SEGAUD
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00090_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Par des mémoires, enregistrés les 17 septembre et 2 décembre 2020, la société Oteis, venant aux droits de la société Grontmij, venant elle-même aux droits de la société Sechaud-Bossuyt, représentée par
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
62c5297aa2c4236379079837
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Elle indique que ,pour chaque assuré, il était seulement procédé à la réalisation puis au séchage d'un corset plâtré, pendant une durée de 2 à 4 heures correspondant au seul temps de séchage durant lequel
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be4e
3 juin 2008
3 juin 2008
ARRÊT N° 844 RG : 06 / 04942 CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'ALES 06 décembre 2006 Section : Encadrement EURL SECAD C / X...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01607_20240823
23 août 2024
23 août 2024
Par une requête enregistrée le 18 juin 2024, sous le n° 24NC01607, Mme C, représentée par Me Segaud-Martin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 12 juin 2024 en ce qui la concerne ; 2°
Source officiellePage 1 sur 40
ANNE SECHAUD CONSULTANTS
25/06/2026
Voir →
SAS SECHAUD LES ENROBES A CHAUD
28/02/2026
Voir →
ANNE SECHAUD CONSULTANTS
27/08/2025
Voir →
SAS SECHAUD LES ENROBES A CHAUD
30/07/2025
Voir →
SECHAUD ENROBES
20/07/2025
Voir →