de l'article L 3121-1 du code du travail, entre dans leurs temps de service au sens de l'article L 6525-2 du code de l'aviation civile et constitue une immobilisation sur ordre au sens de l'accord collectif

SERC C/ S.A.S.

la société ISO SET de sa demande de dommages et intérêts, - condamné M.

Cette facture ne comporte aucune autre indication notamment quant aux prestations servies et à leur date précise de réalisation, seule l'année 2009 étant mentionnée, alors même qu'il s'agit d'un élément

et Seris Facility Event ; Condamnons in solidum les sociétés Seris Security, Seris Facility, Seris Security Event et Seris Facility Event à payer à Monsieur [F] et à la Fédération CGT des personnels

[M] : - Une machine Cellu M6 Keymodule i n° série KMI U 09 3253, - Une machine Cellu M6 Keymodule i n° série KMI U 09 3262, - Une machine Lift 6 n° série LT 10 1770, Juge que M.

Shepherd Global (ci-après la fondation Sea Shepherd Global) à l'encontre du signe verbal « Sea Shepherd Origins » n° 4963572 déposé par l'association Sea Shepherd France le 23 mai 2023 ; Vu le recours

à charge pour Mme [L] de restituer les meubles livrés à la société Sev aux frais de cette dernière, - Débouté la société SEV de toutes ses demandes, - Condamné la société SEV à payer à Mme [M] [L] la

1286 W articles 1 à 109 (1939-1991) ; 1293 W articles 1 à 170 (1976-1991) ; 4) sous-série 1310 W articles 1 à 154 (1875-1999) ; 5) sous-série 1337 W articles 1 à 28 (1942-1990) ; 6) sous-série 1343

[C], - ordonné la restitution du véhicule BMW série trois immatriculé [Immatriculation 1] par M. [C] à M. [Q], à charge pour ce dernier d'en venir reprendre possession à ses frais au domicile de M.

par le juge commissaire ; - Déclaré bien fondée la revendication et la demande de restitution formulée par la Sas Star Lease sur un centre de fraisage TA35A avec commande HEIDENHAIN 1TNC530 (n de série

(n° série 5019060).

Les auteurs ont récupéré l'intégralité de leurs droits de publication sur les albums composant la série auprès des éditions [T] en 2012. MM.

Le tribunal de commerce de Grenoble homologue par jugement du 12 avril 2016 un plan au terme duquel les actions de la SEM, devenue la Société Européenne de Thermalisme - [Localité 3] (ci-après « SET [Localité

matériel, -condamner la SEM [Localité 1] Habitat à lui verser la somme de 1.500 € au titre des frais irrépétibles de première instance, -débouter la SEM [Localité 1] Habitat de toute demande plus

Selon contrat n° 2714427/2016-066 daté du 8 février 2016 conclu avec la société Sea & marine, la société Spac a pris en location une barge jack up dénommée « Sea Reisen Alaast» stationnée en Angleterre

Florales est une exploitation agricole spécialisée dans la production de fleurs sous serres à [Localité 12] (29).

L'andaineur, numéro de série WAHRBTYEJJGO20058 a été livré directement au GAEC de la Forge le 05 juin 2018, qui a signé un avis de livraison avec la société SARL RIVET [H] .