Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd8511e
2 mai 2000
2 mai 2000
SEREYS. excessive d eau et soudures.
Source officielle3ème CH Spéciale
5fd9c29973778bb980ef74e9
26 novembre 2019
26 novembre 2019
SERNY, Conseiller, faisant fonction de Président et par M.
Source officielle3ème chambre
686df87ebdbdd86396f3900f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
08/07/2025 N° RG 25/01575 - N° Portalis DBVI-V-B7J-RA2W Décision déférée - 20 Mars 2025 - Juge de l'exécution de [Localité 3] -25/00009 [E] [C] Représenté par Me Laure SERNY
Source officielle1ère Chambre
62c52994a2c4236379079b06
5 juillet 2022
5 juillet 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 13 Juin 2022, devant : Madame DUCHAC, Présidente et Monsieur SERNY, magistrat honoraire chargé du rapport assistés de Madame
Source officielle1ère Chambre
659e48d75537980008847362
9 janvier 2024
9 janvier 2024
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 23 Octobre 2023, devant : Monsieur SERNY, magistrat honoraire chargé du rapport, assisté de Madame HAUGUEL, greffière présente
Source officielle1ère Chambre
627b55ea76c5d9057df8021c
10 mai 2022
10 mai 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 28 Février 2022, devant : Madame ASSELAIN, Conseillère faisant fonction de Présidente et Monsieur SERNY, magistrat honoraire
Source officielle1ère Chambre
5fca2ce6bb15782d39eca603
1 décembre 2020
1 décembre 2020
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 19 Octobre 2020, devant : Monsieur SERNY, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame HAUGUEL, greffière présente à l'appel
Source officielle1ere Chambre Section 1
6791dcc6de5aa0323224da32
22 janvier 2025
22 janvier 2025
SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS HYDROELECTRIQ UES SERHY S.A.R.L. S.E.R.H.Y. INGENIERIE S.A.
Source officielle1ère Chambre
6448c0d15ca6d8d0f8ef69b3
25 avril 2023
25 avril 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 27 Février 2023, devant : Monsieur SERNY, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame DEBON, faisant fonction de greffière
Source officielle1ère Chambre
627b55eb76c5d9057df80220
10 mai 2022
10 mai 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 28 Février 2022, devant : Madame ASSELAIN, Conseillère faisant fonction de Présidente et Monsieur SERNY, magistrat honoraire
Source officielle1ère Chambre
64f8166e0a9accd9695a4316
5 septembre 2023
5 septembre 2023
présente à l'appel des causes, Monsieur SERNY, en application des articles 805 et 907 du code de procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a
Source officielle1ère Chambre
64f8166f0a9accd9695a4318
5 septembre 2023
5 septembre 2023
présente à l'appel des causes, Monsieur SERNY, en application des articles 805 et 907 du code de procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a
Source officielle1ère Chambre
5fda0d571dadfa502f740f3d
8 octobre 2019
8 octobre 2019
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 17 juin 2019, devant : Monsieur SERNY, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame FITTES-PUCHEU, greffière, et de Madame
Source officielle1ère Chambre
63d0d62e81a7b805de12b718
24 janvier 2023
24 janvier 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 28 Novembre 2022, devant : Monsieur SERNY, magistrat honoraire chargé du rapport, assisté de Madame DEBON, faisant fonction
Source officielle1ère Chambre
63d0d62f81a7b805de12b71c
24 janvier 2023
24 janvier 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 28 Novembre 2022, devant : Monsieur SERNY, magistrat honoraire chargé du rapport, assisté de Madame DEBON, faisant fonction
Source officielle1ère Chambre
627218fd228a02057de67542
3 mai 2022
3 mai 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 Février 2022, devant : Madame ROSA-SCHALL, Conseillère faisant fonction de Présidente et Monsieur SERNY, magistrat honoraire
Source officielle1ère Chambre
5fd9a6e572f5429acd4a91e0
17 décembre 2019
17 décembre 2019
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 21 octobre 2019, devant : Monsieur SERNY, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame FITTES-PUCHEU, greffière présente à
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01519_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
, emportant mise en comptabilité du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local d'habitat (PLUiH) du pays de Gex pour la commune de Sergy.
Source officielle1ère Chambre
63d0d62f81a7b805de12b722
24 janvier 2023
24 janvier 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 28 Novembre 2022, devant : Monsieur SERNY, magistrat honoraire chargé du rapport, assisté de Madame DEBON, faisant fonction
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY02831_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Il y a dès lors lieu de donner acte du désistement de la requête de la société Sersys Ambiente.
Source officiellePage 1 sur 16
Serny, Bryan
04/11/2025
Voir →
FAMILLE BOURGEOIS-SERNY
07/10/2025
Voir →
BIARD, Carole, Pascale, SERNY
02/09/2025
Voir →
SERNY ORFEVRE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
24/06/2025
Voir →
SERNY ORFEVRE
17/06/2025
Voir →