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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 4
5fdab3abffdae444f3ec9f98
4 juin 2019
4 juin 2019
RRRRR] [ZZ] présent Appt 302 MME [OOOO] parti Appt 103 MME [IIII] [CCCCC] présent la somme de 700 euros, par logement loué, en raison du bruit lié à la démolition des séchoirs
Source officielleChambre 1-5
5fd915166f5d67aff93b0fb5
18 juin 2020
18 juin 2020
Cette parcelle est bordée à l'Est par une restanque, composée d'un mur en pierres sèches d'environ 90 mètres de long, qui supporte le terrain en amont, à savoir la parcelle n° [Cadastre 2], propriété de
Source officielle14e chambre
60330f995114ce81a51d586f
5 octobre 2017
5 octobre 2017
est notamment spécialisée dans la construction de silos et de séchoirs à céréales.
Source officielle8e Chambre A
616348f7543823d76b031794
30 juin 2011
30 juin 2011
Des difficultés et des désaccords étant intervenus entre le maître de l'ouvrage et l'entrepreneur, dont notamment la prise en charge de la peinture des façades extérieures des séchoirs, au titre de travaux
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd9189f
26 juin 2014
26 juin 2014
François CHENIEUX a confié, en vue de la réalisation d'une opération de construction destinée à héberger son activité de clinique privée, une mission d'assistance de maîtrise d'ouvrage à la société SETRHI
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2d9
14 novembre 2007
14 novembre 2007
sur la période du 15 mars 2000 (mise en service du séchoir MAHILD prévue au cahier des charges) au 15 septembre 2004 (mise en service du séchoir CATHILD) soit 49 mois de production déduction faite des
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ebd
18 septembre 2013
18 septembre 2013
de Commerce de BRIVE du 22 janvier 2010, ladite société ayant son siège social Avenue Henri Dunant-19400 ARGENTAT SMABTP SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS SASU ICADE SETRHI
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6274bc102799a9057d5dcf6d
5 mai 2022
5 mai 2022
[X] [N] d'autre part, au sein d'une société dénommée Financière Serthi, exerçant une activité de holding.
Source officiellePremière Chambre B
6163873f947dd77ae6de0273
11 février 2011
11 février 2011
ING lease ; Le 19 juillet 2007, monsieur [R] a pris en location le navire pour la période du 27 juillet au 10 août 2007 dans le cadre d'un contrat d'affrètement conclu avec les sociétés Arcoa et Sencha
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6870a3132e3e3b1864ce21da
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[T] [S], ont constitué une SCA dénommée La Cuma Luzerne Verteillacoise dont l'objet était l'acquisition d'un séchoir à luzerne pour utilisation de celui-ci par les associés de la coopérative.
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c77
31 octobre 2013
31 octobre 2013
RG N : 13/ 00364 AFFAIRE : SARL X...JOSE ET FILS C/ SARL BOIS ET SECHOIRS DE LA MOURNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BOURGANEUF ET ROYERE DE VASSIVIERE GS-iB Demande en cessation de concurrence
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b1f
18 avril 2007
18 avril 2007
se réfère expressément pour l'exposé des faits et de la procédure, le juge des référés du tribunal de grande instance de Dole a : - rejeté l'exception d'incompétence ; - ordonné l'arrêt du séchoir
Source officielleCour d'Appel
6253cb50bd3db21cbdd8d4c7
26 janvier 2011
26 janvier 2011
ROULIN SECHOIRS Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 11 Septembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CHATEAUDUN Section : Industrie No RG : 07/ 00030 Copies
Source officielle2ème Chambre
644cb4df56c9f0d0f8b6f0d6
28 avril 2023
28 avril 2023
BELAYE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIME : Maître [X] [B], ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL SOCIETE D'ETUDE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES INDUSTRIELLES (SECMI
Source officielleCh. civile et commerciale
67ef68c36b85edc07d3454b2
3 avril 2025
3 avril 2025
[V] démontrait que le séchoir à linge était affecté d'un défaut, les premiers juges ont considéré que : - le séchoir avait été acquis en juillet 2013 et avait été utilisé pendant six ans sans qu'il
Source officielle1ère chambre civile B
6035e8536afe474e664bb137
2 février 2016
2 février 2016
[A] dans la société SECMI et a notifié aux époux [A] un rappel d'imposition.
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a740
15 janvier 2008
15 janvier 2008
de responsabilité par moitié et a dit que la SECMI devait garder à sa charge le montant de la franchise, soit 3 038 €.
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA02253_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
d’un séchoir par cycle de séchage en divisant la consommation de ce séchoir, qui est de 24 kW/h selon le fabricant, par soixante minutes puis en multipliant le résultat par sept minutes qui correspondent
Source officielle4e Chambre A
61627b5792e3db741f8570be
28 juin 2013
28 juin 2013
Un nouveau séchoir englobant les deux verrières actuelles et l'accès à la terrasse sera construit aux frais de la copropriété.
Source officielleCour d'Appel
6253cd00bd3db21cbdd91f9d
27 janvier 2015
27 janvier 2015
et la chambre froide sont conformes à l'usage pour lequel ils sont destinés, - analyser et décrire l'ensemble des désordres affectant le séchoir de la machine à pâtes MAC 60, la machine MAC 60 elle-même
Source officiellePage 1 sur 10