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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Commerciale
68032e3e1fa67923f7882a6b
17 avril 2025
17 avril 2025
N° RG 24/02795 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MLGM C8 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : Me Simon PLOTTIN la SELARL
Source officielleChambre Commerciale
5fdbe00ed0fd53bf51ff0b4b
17 janvier 2019
17 janvier 2019
04395 - N° Portalis DBVM-V-B7C-JXNQ MFCT Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE Me Simon
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY02242_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
jugement n° 2209490, du 28 mai 2024 le tribunal administratif de Lyon a rejeté sa demande Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 31 juillet 2024, la SA ALTECA, représentée par Me Plottin
Source officielle3e Chambre A
61627ea138d18b7ebf63d214
19 décembre 2013
19 décembre 2013
APPELANTES SARL PLAGE DES PIRATES Prise en la personne de son représentant légal en exercice y domicilié, demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-2
6811b6e544bf0d1935aef9a8
29 avril 2025
29 avril 2025
L'accès à ces parcelles se fait par l'allée des platanes, voie privée en impasse, prenant naissance sur l'[Adresse 10].
Source officielleChambre Sociale
6162f6ecb807dfe813d296bc
5 avril 2012
5 avril 2012
[X] qui venaient de déposer auprès de L'INPI la marque PLATINN.
Source officielleChambre 1-5
6973a437cdc6046d4770e1d7
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Madame [T] [H] née [S] demeurant [Adresse 4] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sébastien BADIE
Source officielle1ere Chambre
65a77f1b8121050008662c59
16 janvier 2024
16 janvier 2024
et la chaîne où il apparaît est celle D'or et de platine, producteur de musique et label, il n'a aucune qualité pour être assigné puisqu'il n'est absolument pas le représentant légal de la société D'or
Source officielle8e Chambre A
603690ae18dd933375dc9858
24 septembre 2015
24 septembre 2015
demeurant [Adresse 3] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
643106b228558704f52e6b24
7 avril 2023
7 avril 2023
par l'entreprise de son choix pour terminer le chantier ; condamné par provision la société Simon à payer la somme de 122.892,98 euros à la société Dental Palaiseau ; condamné la société Simon à transmettre
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd9071d
8 mars 2013
8 mars 2013
Bruno GENDROT lors des débats et Mme SIMON lors du prononcé de l'arrêt par mise à disposition PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Patrick Z... ... 29600 PLOURIN LES MORLAIX Appelant,
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd8649a
19 septembre 2002
19 septembre 2002
présente une inclinaison significative, que ce plan doit être lu en liaison avec le plan 5079 définissant le détail des boogies, lequel renvoi expressément au plan 5076 pour le positionnement de la platine
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867c8
7 mai 2003
7 mai 2003
l'Avenir 69740 GENAS représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée de Me STOULS, avocat au barreau de LYON, Toque 1141 INTIMÉE : SOCIÉTÉ STRUKTUR, SL, société de droit espagnol Avenida Dels Platans
Source officielle11e chambre
60353ac5ed441164c52b5874
26 mai 2016
26 mai 2016
Jugement rendu(e) le 03 Juin 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° RG : 13/00438 Copies exécutoires délivrées à : la AARPI Cabinet Lanes & CITTADINI la SELARL SIMON
Source officielle3e chambre civile
635236d88c924eadffcc4855
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La ville de [Localité 11] a interjeté appel de cette décision le 8 mars 2017 à l'encontre de Monsieur [M] [R], Monsieur [J] [G] et de l'ASA du Domaine Dahon-Platon.
Source officielleChambre 1-3
66878c7c05d6f7f678d48d0a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
GOLF [Localité 2] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-michel RENUCCI Me Paul GUEDJ Me Roselyne SIMON-THIBAUD Décision déférée à la cour : Jugement
Source officielleCour d'Appel
6253c935bd3db21cbdd87946
17 mars 2005
17 mars 2005
1971 à SAINT ETIENNE représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SCP FURTOS-PEYCELON, avocats au barreau de SAINT ETIENNE INTIMES : Société CHAZELLE, S.A. 7 rue Calixte Ploton
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8972b
18 octobre 2007
18 octobre 2007
AIX EN PROVENCE CEDEX 02 défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 17 septembre 2007 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Robert SIMON
Source officielleChambre 1-2
680b1daa2c124f4fd8d672a4
24 avril 2025
24 avril 2025
de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du Tribunal judiciaire de MARSEILLE en date du 31 Mai 2024 enregistrée au répertoire
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61629874201c88caf8c4e1b3
20 mars 2013
20 mars 2013
Les consorts [F] sont propriétaires de neuf lots dans le bâtiment 7 dit « Les Platanes » et d'un lot correspondant à une cave dans le bâtiment 8.
Source officiellePage 1 sur 4