Codes de loi français

Article 1

Est désigné sous l'appellation "site Natura 2000 marais du Cassan et de Prentegarde" (zone spéciale de conservation FR 8302003) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les deux cartes au 1/25 000 ci-jointes s'étendant dans le département

Article ANNEXE

Porto Alegre Consulat général Porto Alegre. Recife Consulat général Recife. Rio de Janeiro Consulat général Rio de Janeiro. Sao Paulo Consulat général Sao Paulo. Séoul Ambassade Corée.

Article ANNEXE 14

Avenue Rageot-de-la-Touche jusqu'à la rue Vincent-Allègre. Rue Vincent-Allègre jusqu'à la rue Berrier-Fontaine. Rue Berrier-Fontaine jusqu'à l'avenue Lazare-Carnot. Avenue Lazare-Carnot jusqu'à la place Gabriel-Péri.

Article Annexe 4

ZI du Moros- -OceanSat ‍ 5 CEGELEC SDEM Cours Bourbon- -FA 150 AIS Transponder (R-4-206) (*) 6 CLAUDIN SERVICE 41, avenue Henri-Barbusse- -Orolia type Z601, Mc Murdo Smartfind M5 Class A/ Inland AIS (R-4-301) 7 E-NAUTIC 12, quai du capitaine Allègre

LEGIARTI000040341950

brésilienne LISPECTOR Clarice, Do rio de janeiro e seus personagens, crônicas para jovens, 2011 Cinéma : - La société africaine PEPETELA, Jaime Bunda, agente secreto, 2001 Cinéma : Axe d'étude : engagement de l'artiste et devoir de mémoire Résister ALEGRE

Article 1

production des vins de pays de la Vaunage ; - le décret du 5 avril 1982 modifié définissant les conditions de production des vins de pays de la Bénovie ; - le décret du 5 avril 1982 modifié définissant les conditions de production des vins de pays de Cassan

LEGIARTI000045166922

DE MEZZANA 24200046100010 SIVOM ECOLE DE PORTICCIO 20008053900014 SIVOS E CINQUE PIEVE DI BALAGNA 21200037600013 BIGUGLIA 25200117700036 SIVOS BASSIN D AREGNO 20005063100015 SIRP ALLEGRE

LEGIARTI000030541821

Inondations et coulées de boue du 17 septembre 2014 au 20 septembre 2014 Communes d'Alès, Allègre-les-Fumades, Anduze, Avèze, Boucoiran-et-Nozières, Brignon, Cadière-et-Cambo (La), Corbès, Mages, Martinet (Le), Massillargues-Attuech, Molières-Cavaillac

Article 1

Musée Léon Alègre. Beaucaire. Musée municipal de la Vignasse. Le Vigan. Musée cévenol. Nîmes. Musée de la Romanité. Nîmes. Musée des beaux-arts. Nîmes. Musée du vieux Nîmes. Nîmes. Carré d'art-musée d'art contemporain.

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

d'Aimargues, Le Cailar, Saint-Gilles, Vauvert : zone de sismicité très faible ; – les cantons d'Aramon, Bagnols-sur-Cèze, Barjac, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins, Roquemaure, Uzès, Villeneuve-lès-Avignon : zone de sismicité modérée ; – les communes de Allègre-les-Fumades

LEGIARTI000050943833

Panissières (42165) ; Pouilly-sous-Charlieu (42177) ; Régny (42181) ; Roanne (42187) ; Saint-Bonnet-le-Château (42204) ; Saint-Germain-Laval (42230) ; Saint-Just-la-Pendue (42249) ; Saint-Symphorien-de-Lay (42289) ; Sury-le-Comtal (42304). 43 - Haute-Loire Allègre

LEGIARTI000034461330

Pascal SAINT-FLOUR Clermont-Ferrand 0150639N Collège Jeanne de la Treilhe AURILLAC Clermont-Ferrand 0150666T Collège La Vigière SAINT-FLOUR Clermont-Ferrand 0150729L Collège La Ponétie AURILLAC Clermont-Ferrand 0430001T Collège du Mont Bar ALLEGRE