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2 221 résultats pour « Soltner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

5fd940f11c0e822756a68b5f

Appel

19 mars 2020

19 mars 2020

- sur la partie Est coin bistrot 4 causes : 1- l'état du solin au droit de la jonction entre la couverture et le mur pignon voisin ; le solin est vétuste et la défaillance constatée est à l'origine

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fd9cb1a8b808a04242a5a01

Appel

22 novembre 2019

22 novembre 2019

[G] [K], architecte chargé des travaux par les époux [L], atteste (pièce n° 17 des intimés) qu'antérieurement il existait un solin sur le mur mitoyen ainsi que le montrent les traces résiduelles sur le

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1136e0cdc6046d47a63dcd

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[C] [F] [P] né le 11 mai 1981 à [Localité 1], de nationalité sénégalaise RETENU au centre de rétention : [Adresse 1] assisté de Me Solène Gauthier, avocat de permanence au barreau de Paris, présent

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69eafa46cdc6046d4756d0d4

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[O] [T], né le 12 Janvier 1988 à [Localité 1] (GEORGIE) de nationalité Géorgienne ayant pour avocat Me Solenn LOUIS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 21 Avril 2026 à 16 heures

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155448

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le président du syndicat intercommunal d'adduction de l'eau potable et d'assainissement La Solane

Source officielle
CA

Chambre sociale

63d229e99b3c8605deec1e3d

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

de la SELARL SELARL SOLTNER-MARTIN, avocat au barreau de LIMOGES Madame [X] [B], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Raphaël SOLTNER de la SELARL SELARL SOLTNER-MARTIN, avocat au barreau de LIMOGES

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

651e535da81daa831884f458

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

REQUETE : Madame [P] [F] épouse [S] née le 17 Mai 1954 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me France LEVASSEUR, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Nadine PROD'HOMME-SOLTNER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

673c37ea86fe4a38fb737da8

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à: SELARLU BMP AVOCATS Avocat à la Cour, [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Nadine PROD'HOMME SOLTNER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fda67e03738deb104aff81b

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

La SCI Solène a fait appel le 19 décembre 2018.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e40

Appel

12 décembre 2017

12 décembre 2017

Une saisie sur le compte de Monsieur Solon X...est restée vaine.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA04422_20220729

Admin. Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Elle soutient que les moyens soulevés par l'association Solen ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

60225b07fabfbe39473ced53

Appel

4 février 2021

4 février 2021

[V] [H] a exercé la fonction de vendeur au bénéfice de la société Tsuki Vanessa Bruno devenue SAS Solune. Le 31 août 2016, la SAS Solune a mis fin aux relations contractuelles.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fdb2f540b885e056bb84fc4

Appel

2 avril 2019

2 avril 2019

représentée par Me Antoine Scandolera, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Solène TRIVIDIC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant INTIMEE Madame V.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

633e702df8faf13e2e973dd5

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

de procédure civile ; condamner la SCI Solen aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ec0

Appel

19 janvier 2015

19 janvier 2015

.-87350 PANAZOL représenté par Me Raphaël SOLTNER, avocat au barreau de LIMOGES INTIME --- = = oO § Oo = =--- Communication a été faite au Ministère Public le 15 octobre 2014 et visa de celui-ci

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE00402_20251120

Admin. Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Une note en délibéré présentée pour la SCI Solène et la SARL Les Terrasses a été enregistrée le 7 novembre 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

616301474c6681071edf66f6

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

Soutenant que le solin a été réalisé lors d'une surélévation de l'immeuble appartenant à M.

Source officielle
CA

Chambre civile

63bfb2fa5e2fbe7c9004374a

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

AFFAIRE : [V] [M] C/ [H] [X] GS/MLL demande en paiement relative à un autre contrat Grosse délivrée à Me Philippe LEFAURE, Me Raphaël SOLTNER

Source officielle
CA

Chambre sociale

66878cdb05d6f7f678d49186

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

son nom personnel qu'es-qualité d'héritière de sa s'ur, Madame [T] [X], décédée le 8 janvier 2023 GV/MS Autres demandes relatives à un bail rural TPBR Grosse délivrée à Me Raphaël SOLTNER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87758

Appel

29 mars 2005

29 mars 2005

ARRÊT du : 29 MARS 2005 No : No RG : 03/02956 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de MONTARGIS en date du 07 Mai 2003 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : La COMMUNE DU MOULINET sur SOLIN

Source officielle