Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_22PA02892_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 22 juin et 4 novembre 2022, M. et Mme A, représentés par Me Philippe Morisset et Me Sonia Neto, demandent à la Cour : 1°) d'annuler
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92931
28 septembre 2015
28 septembre 2015
perturbe l'atmosphère en invectivant Sonia.
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfdc
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Sonia avec cette circonstance que les faits ont été commis à raison de l'orientation sexuelle de la victime, infraction prévue par ART. 222-13 AL. 1 5 TER, ART. 132-77 C.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907c0
24 juin 2013
24 juin 2013
RG N : 13/ 00021 AFFAIRE : Mme Sonia X... M. Philippe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b322
28 mai 2008
28 mai 2008
premier président, assistée de Gilles DUPONT, Greffier lors des débats, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée le 13 mars 2007 par Maître Philippe SEDBON, avocat de Madame Sofia
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c65d
4 novembre 2008
4 novembre 2008
Sonia épouse Y...
Source officielleChambre 1-2
69cf6af6cdc6046d47f4b44d
2 avril 2026
2 avril 2026
naissance 1] 1981 à [Localité 2] (ALGERIE), demeurant [Adresse 2] ayant pour avocat postulant Me Laure ATIAS, SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE pour avocat plaidant Me Sonia
Source officielle4ème Chambre
696a0259cdc6046d47801fcb
15 janvier 2026
15 janvier 2026
de procédure civile, - Rejeté les demandes en paiement de la société Soria carrelage, - Condamné la société Soria carrelage aux dépens, - Infirmer le jugement en ce qu'il a : - Condamné la société
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6162b8d9efb73d2e55750f89
25 avril 2013
25 avril 2013
- signé par Mme Evelyne LOUYS, président et par Mme Sonia DAIRAIN, greffier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
61624d6eed30a8f561738318
14 juin 2013
14 juin 2013
LION, Vice-Président Placé Mmes Dominique SAINT-SCHROEDER et Sonia LION ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise CHANDELON, Conseiller, Faisant Fonction
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
696a443bcdc6046d478761fe
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Général [Adresse 1] [Adresse 1] comparante en la personne de Mme [L] [W] régulièrement munie d'un pouvoir INTIMÉE : Mme [T] [C] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Sofia
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6867653d9f40b42a26419cee
3 juillet 2025
3 juillet 2025
composée de : Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de la chambre Madame Carine SONNOIS, Présidente de la chambre Madame Véronique BOST, Conseillère de la chambre Greffier : lors des débats : Mme Sonia
Source officielle2ème Chambre
69fad7d3cdc6046d47c0b710
30 avril 2026
30 avril 2026
La société Nettlé Immo indique que les fautes de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
653b59c8502b828318c4e63b
26 octobre 2023
26 octobre 2023
En effet, vous avez refusé de nettoyer le sol de la chambre froide, malgré nos demandes répétées. A quatre reprises, vous avez refusé de nettoyer la chambre froide.
Source officielle1ère Chambre
63d0d63e81a7b805de12b778
24 janvier 2023
24 janvier 2023
EXPOSÉ : La SARL Sona exploite un restaurant traditionnel sous l'enseigne 'Les Reflets' à [Localité 4].
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6260f9556d9e13277d6e3993
20 avril 2022
20 avril 2022
- signé par Monsieur Nicolas TRUC, Président et par Sonia BERKANE,Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. EXPOSÉ DES FAITS : M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
62c52987a2c42363790799fd
5 juillet 2022
5 juillet 2022
barreau de LOZERE Représentée par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, avocat au barreau de NIMES INTIMÉES : SASU PLACE DU MARCHE [Adresse 11] [Localité 6] Représentée par Me Sonia
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
63d22a9c9b3c8605deec2035
25 janvier 2023
25 janvier 2023
- signé par Monsieur Nicolas TRUC, Président et par Sonia BERKANE,Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63c1099fbf9fd47c90a13d6e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[J] [E] a été embauché le 27 octobre 2013 par la société SA LORIS SERVICE dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée en qualité d'agent de nettoiement avec reprise d'ancienneté au 23 juillet 2003.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6629f36fdc6faf0009588a37
24 avril 2024
24 avril 2024
NORVAL-GRIVET Sonia, conseillère Mme.
Source officiellePage 1 sur 9