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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6032a997e15224216ff1824a
12 décembre 2017
12 décembre 2017
] [Localité 2] N°SIRET : [Établissement 1] (NANTERRE) représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 assistée de Me Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d0e
15 septembre 2017
15 septembre 2017
Jean-Marc Vanysacker, la SCP Sophie Ducamp-Monod, Jean-Marie Guibert, Jean-Sébastien Rouxel, Sophie Thibert-Belaman, et M. Michel Ducamp à régler à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ede9
10 janvier 2012
10 janvier 2012
LYON (69006) ... 92200 NEUILLY SUR SEINE assistée de la SCP AGUIRAUD NOUVELLET et de la SELARL DELSART-TESTON, avocats au barreau de LYON représentée par Me NICOLAS, avocat Mademoiselle Sophie
Source officielleChambre civile 1-7
68f1cd762f77035fb0bf7e1e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
VEFOUR, Greffière, où le prononcé de la décision a été renvoyé à ce jour : ENTRE : Monsieur [H] [C] [U] [Adresse 2] [Localité 5] Comparant et assisté de Me Anne-Sophie REVERS de la SELARL ANNE-SOPHIE
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
616337e106e11dac7d76d033
19 mai 2011
19 mai 2011
Il n'est pas contesté que la SAS BONNET s'est maintenue dans les lieux jusqu'en janvier 2008.
Source officielle4e chambre civile
635a21a9c549ea05a7cd2cd4
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Jugement du 06 NOVEMBRE 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 17/040729 APPELANTS : Madame [O] [Y] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Sophie
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MJX5 S.A.R.L. PLAISIMMOc/S.A
6285e0d96a1876057df5d294
18 mai 2022
18 mai 2022
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] Représentée par Me Vanessa MEYER de la SELARL MEYER & SEIGNEURIC, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Me Anne-sophie
Source officielle3ème chambre A
66fce3e28d6ea26f688da769
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DISTRIBUTION CASINO FRANCE Représentant : Me Jérôme ORSI de la SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU, avocat au barreau de LYON INTIMEE Société GIE DES COMMERCANTS DU CENTRE COMMERCIAL LE PHARE
Source officielle13e chambre
62c5299ca2c4236379079beb
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller
Source officielle13e chambre
6346597fc024d1adffef771f
11 octobre 2022
11 octobre 2022
VALAY-BRIERE, présidente, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET,
Source officielleChambre Commerciale
697328adcdc6046d4764cb5b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Tribunal de Commerce du Puy en Velay, décision attaquée en date du 03 Janvier 2025, enregistrée sous le n° [Immatriculation 1] ORDONNANCE DE JONCTION Société ETS FAVIER Représentant : Me Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd91127
10 février 2014
10 février 2014
Henri Y..., Mme Sophie B...a travaillé ainsi pendant la période de janvier à août 2006 à raison de 4 heures 30 par jour.
Source officielleChambre Commerciale
6881beb953f7f060d28c78c5
23 juillet 2025
23 juillet 2025
fond du Tribunal de Commerce du PUY EN VELAY, du 16 Juin 2023, enregistrée sous le n° 2023J16 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9cd
4 septembre 2006
4 septembre 2006
Le 30 septembre 2002, Anne Sophie X... a assigné en recherche de paternité Monsieur Y... devant le Tribunal de Grande Instance de NANCY.
Source officielleChambre Commerciale
64b8d0cea5d4a205dbc5cea2
19 juillet 2023
19 juillet 2023
EXPRO, JCP du PUY EN VELAY, décision attaquée en date du 17 Janvier 2023, enregistrée sous le n° 20/00579 [Adresse 2] Représentant : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY02160_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Par suite, et contrairement à ce que soutient la commune de Saint-Bonnet-de-Joux, la demande de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e975
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Philippe PRUNIER, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, rapporteur.
Source officielle13e chambre
6358ce0ec40aa805a7864e19
25 octobre 2022
25 octobre 2022
DEPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES [Adresse 2] [Localité 7] Défaillant INTIMES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 Octobre 2022, Madame Sophie
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033a2b3739c8c5724648b66
3 mai 2017
3 mai 2017
La SCP LE GONIDEC DE KERHALIC KOENIG GAUDRY CHEVAL BONNET a été chargée de la succession.
Source officielle13e chambre
5fdba8c5fc578f87c5a2050a
12 février 2019
12 février 2019
, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller,
Source officiellePage 1 sur 29