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14 231 résultats pour « Sophie PROUST »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale 3-1

65a0f830383a880008fd093d

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

n° 430 299 701 [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 Représentant : Me Sophie

Source officielle

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CA

17e chambre

6035f45ecbeee759f06dc16d

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

20 Mars 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement N° RG : 12/01775 Copies exécutoires délivrées à : Me Antoine DOS SANTOS Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fd95593ea76c33f13787337

Appel

18 février 2020

18 février 2020

de l'origine du produit.

Source officielle
CA

3ème chambre A

6a0d4894cdc6046d47459531

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

cette qualité audit siège, Sis [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Patrick LEDOUBLE de la SELARL LEDOUBLE AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 2386 ***** Audience tenue par Sophie

Source officielle
CA

1ère Chambre

69eafa35cdc6046d4756cc70

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assistée de Marlène BERTHET, greffier ENTRE : S.A.S.U RELAIS [D] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sophie

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69e9a893cdc6046d4737641f

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

de Maître Sophie Lacquit, Avocate.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69e311bbcdc6046d47a758dd

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

En présence de [A] [I], assisté de Me Sophie HAYRANT-GWINNER, avocat, Après avoir entendu en audience publique le 17 Avril 2026 à 10h00 l'appelant assisté de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9abd3db21cbdd8dde5

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

INTIMEE : Mme Anne-Sophie Y... épouse X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fdbc866cd4d85a750bb63d0

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

des investissements de la société SOPHIE HALLETTE et de l'attractivité de ses produits.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6c7

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Sophie, E.U.R.L. LINEA MODE M. le Procureur de la République, le 20 Novembre 2006 contre Mademoiselle A... Sophie, E.U.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbbd

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

A l'inverse, Sophie X... produit deux courriers mentionnés « recommandé », adressés le 14 avril à la direction des ressources humaines de la S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69fd7b66cdc6046d4703f80d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Par jugement du 08 janvier 2025, le tribunal des activités économiques de Limoges, saisi par la société [G] SERVICES ANIMAUX, a ouvert une procédure de redressement judiciaire au profit de cette dernière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd897ed

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Mme Sophie C... a régulièrement fait appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892b4

Appel

5 novembre 2007

5 novembre 2007

de prestation compensatoire et au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile ; -condamné Monsieur Eric E... à payer à Madame Sophie Y... la somme de 110 000 €, à titre de prestation compensatoire

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01446_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

Or, la société Les greniers de Sophie ne produit aucun élément de nature à justifier du montant total des recettes professionnelles qu'elle aurait réellement encaissées sur cette période.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd93491

Appel

19 juillet 2016

19 juillet 2016

Maître Alice Z...répond que la rupture s'est produite le 25 juin 2012 ; Mme Sophie X...n'avait aucune inquiétude quant à la remise de son dossier ; la facture a été réglée le 3 juillet 2012 ; le dossier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd9205a

Appel

17 février 2015

17 février 2015

Or, s'agissant d'heures non travaillées, et dans la mesure où les contrats de travail produits ne stipulent pas que Melle Sophie X... était embauchée pour faire exclusivement des nuits, il n'y a pas lieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f7f9

Appel

21 mai 2012

21 mai 2012

Didier X... soutient que les salaires ont été payés et qu'il appartient à Sophie Y... de prouver que tel n'est pas le cas.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca78bd3db21cbdd8b1f5

Appel

27 juin 2007

27 juin 2007

Condamné Mme Sophie X... aux dépens ; Madame Sophie X... a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fde4dc5676f262b2e44e587

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

X..., En tout état de cause, - constater que Madame Anne Sophie X... a commis une faute découlant d'un abus et d'une irrégularité de saisie, En conséquence, - condamner Madame Anne Sophie X... à verser

Source officielle