Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre C
616246cbaf0a1de0eb1b65d7
4 juillet 2014
4 juillet 2014
La SARL SOREBAR a appelé en garantie L'EURL JULIE.
Source officielle4ème Chambre
696a0259cdc6046d47801fcb
15 janvier 2026
15 janvier 2026
de procédure civile, - Rejeté les demandes en paiement de la société Soria carrelage, - Condamné la société Soria carrelage aux dépens, - Infirmer le jugement en ce qu'il a : - Condamné la société
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
61633c0a7eadebb7307d1e0e
1 décembre 2010
1 décembre 2010
Par lettre recommandée avec avis de réception du 15 février 2008 la société SORIA FINANCE a convoqué M.
Source officielleJurid. Premier Président
668397eb8da90185712ea40d
1 juillet 2024
1 juillet 2024
(Sorbiers) a cédé à bail commercial à la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd88747
27 juin 2006
27 juin 2006
/02107S/appel d'une décisiondu TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORTen date du 21 SEPTEMBRE 2004 Code affaire : 56 CDemande en dommages-intérêts contre le prestataire de services pour mauvaise exécutionSA SOBRA
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd9455c
4 avril 2019
4 avril 2019
Ayant pour avocat Maître Aurélie MORICE, membre de L'AARPI CATHELY&Associés, avocat au barreau de MONTARGIS, D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265215285631980 SARL SORIA PROMOTION
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909f3
10 septembre 2013
10 septembre 2013
L'affaire a été rétablie le lendemain, sur demande de la société Sorbier Bonnier.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
VJ-V-B7C-KPNF K... T... H... E... Ic/SARL COMPAGNIE DES SORBIERS
5fdb9b038b5ff879c6abeeb7
18 février 2019
18 février 2019
Cette propriété est mitoyenne d'un immeuble acquis par la SARLU COMPAGNIE DES SORBIERS le 31 janvier 2011.
Source officielle11e chambre
62c7cb49cb8dca058e3e8061
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La SARL La Treille a été reprise par la société civile Sorea-Cain. Le 12 août 2016, Mme [K] saisissait le conseil des prud'hommes de Versailles.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
6a1fb5c0cdc6046d47e878ba
2 juin 2026
2 juin 2026
SORREBA REVETEMENTS SPECIAUX signifiée le 11 mai 2026 au greffe, Vu l'acceptation de désistement de la S.A.S.
Source officielle8ème chambre
6707701c81e733ee26982e5d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
SCI LES SORBIERS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 09 Octobre 2024 APPELANTE : S.A.R.L.
Source officielle1ère chambre civile A
6035580259f146808bfdd171
12 mai 2016
12 mai 2016
La société Ergo explique encore que cette procédure trouve son origine dans des travaux exécutés par la société Sorreba en 1990.
Source officielle1ère chambre civile B
696a3c02cdc6046d47866a6c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
17 décembre 2024 ch n°1 cab 01 A COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 15 Janvier 2026 APPELANTES : La SCI LES SORBIERS
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63c8edd8dc5b777c90992dfc
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Par jugement du 1er juillet 2020, le conseil a, notamment, ordonné à la société FDY resto sushi soba de remettre à M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6358cd6fc40aa805a7864b24
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Par conclusions déposées le 25 août 2022, la société Compagnie des Sorbiers et M.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL22617_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Dans ces conditions, l'annulation de la décision implicite de refus en litige ne pouvait plus donner lieu à aucune mesure d'exécution de la part du maire de Sorbs.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
65af68abb6c6260008b530d0
17 janvier 2024
17 janvier 2024
L'assureur AXA FRANCE IARD a réglé cette somme à la SCI SORIA via le syndic G.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68f1d26ce5a8ebce715483e8
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Art+ARt sont confuses pour concerner le local du restaurant contigü à celui de la Galerie Sora Art+Art ou un autre local loué par la Galerie Sora Art+Art non concerné par la présente procédure - les
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00451_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Revert, rapporteur, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Leturcq, représentant la SCI Les Oliviers de Sorbes.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
642e75c48b510604f5bc1de2
5 avril 2023
5 avril 2023
SORIA immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 408 832 822 [Adresse 12] [Localité 19] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocat plaidant
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