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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6a167d3bcdc6046d4710b0a7
26 mai 2026
Enfin, e-Vac affirme que Somos n'a pas exécuté le contrat n° 2 car les 4 lignes relatives à celui-ci n'ont jamais été livrées par Somos à e-Vac et pire encore, à la date de résiliation des contrats par
Pôle 1 - Chambre 2
6a0fed04cdc6046d47888c06
21 mai 2026
Le cabinet J Sotto a été absorbé par la société Citya Etoile le 30 avril 2024.
4ème chambre commerciale
679481580175ed452fca5932
24 janvier 2025
SOTO C/ [L] [H] Copie exécutoire délivrée le 24/01/2025 à : Me Philippe RECHE Me Romain FLOUTIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE
Cour d'Appel
6253c915bd3db21cbdd872ca
22 juillet 2004
La BCP, anciennement BANCO PINTO & SOTTO MAYOR, a relevé appel du jugement.
6253c975bd3db21cbdd88624
15 juin 2006
décembre 1999, Colette X... épouse De Y... et Sérafim De Y... se sont, pour chacun d'eux, portés caution solidaire de "tous engagements" de la SARL Habitat Construction envers la société Banco Pinto & Sotto
1ère Chambre civile
660e43040740db0008fa920f
3 avril 2024
Sotto a interjeté appel de cette décision.
6253cca9bd3db21cbdd90db9
11 décembre 2013
la mise en état dans les autres procédures et ferait preuve à son encontre d'un manque d'impartialité, invoquant également les " origines culturelles communes " de ce juge et de la gérante du cabinet Sotto
8ème chambre
DCA_25PA04801_20260224
24 février 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vrignon-Villalba, - les conclusions de Mme Larsonnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Galindo Soto pour M.
Pôle 5 - Chambre 11
60325e312f024d93505df392
16 février 2018
Le 8 mars 2011 les sociétés OPEN et SOLO INVEST ont conclu un contrat d' accompagnement de la société SOLO INVEST en vue de la refonte de son système d'informations.
6253cb03bd3db21cbdd8ca90
23 octobre 2008
représentée par Me Jean-Michel DAUDÉ, avoué à la Cour ayant pour avocat Me François TARDIF, du barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉE : SOCIÉTÉ BANQUE BCP aux droits de la SA BANCO PINTO & SOTTOY
Pôle 5 - Chambre 2
6360c5863c369c7f74996e56
28 octobre 2022
Swiss, - rejeté les demandes reconventionnelles de la société RD Technologies en déchéance de la marque SOLO et au titre de la procédure abusive, - condamné les sociétés Patherm et Solo Swiss in solidum
3ème chambre A
5fd98657967b1a760d2c7d16
16 janvier 2020
Dans le cadre de la Coupe africaine des nations 2012 (la Coupe) à [Localité 6] (Gabon), la société GL Events Services (GL Events), professionnel de l'événementiel, a remporté le marché de la sonorisation
6253cbdebd3db21cbdd8e80b
2 novembre 2011
Un devis a été adressé le 21 septembre 2009 au prix de 3.200 euros HT qui a été accepté par la société SOLO.
Chambre A - Commerciale
66162bd799851e0008f1e516
9 avril 2024
La SA Sotres ne fournit pas d'explication sur ce point, que M.
Pôle 5 - Chambre 9
697daf08cdc6046d475d073b
28 janvier 2026
Le 30 juillet 2025, la SAS Chez Soso a relevé appel de cette décision.
Chambre 3-4
671b351d2edfb0b58c05e8cf
24 octobre 2024
Par déclaration en date du 27 novembre 2020, Mme [D] [M] épouse [I] agissant en qualité de liquidateur amiable de la société Socor et la société Socor ont interjeté appel de ce jugement.
Chambre 1-7
68676bd8fdaf41a8356be653
3 juillet 2025
Rôle N° RG 24/14104 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN74B [C] [N] C/ [K] [L] [V] [P] épouse [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick [K] Me Amanda SOTO
3ème Chambre Commerciale
631835210876004f131a617a
6 septembre 2022
susceptibles d'être affectés par l'issue du litige opposant la société Solor à la société Spie.
6ème Chambre
5fde1b73384af0b899a3fae1
5 juillet 2018
Les sociétés Gimbert et Vergely et la SARL Aurea, devenues après fusion Soho Architecture et Urbanisme, puis Soho Atlas, ont été chargées d'une mission de maîtrise d'oeuvre du chantier.
6ème chambre
DCA_24NT03293_20250715
15 juillet 2025
Solo et A sont identiques.
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