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572 résultats pour « Soto »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6a167d3bcdc6046d4710b0a7

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Enfin, e-Vac affirme que Somos n'a pas exécuté le contrat n° 2 car les 4 lignes relatives à celui-ci n'ont jamais été livrées par Somos à e-Vac et pire encore, à la date de résiliation des contrats par

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a0fed04cdc6046d47888c06

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Le cabinet J Sotto a été absorbé par la société Citya Etoile le 30 avril 2024.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

679481580175ed452fca5932

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

SOTO C/ [L] [H] Copie exécutoire délivrée le 24/01/2025 à : Me Philippe RECHE Me Romain FLOUTIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c915bd3db21cbdd872ca

Appel

22 juillet 2004

22 juillet 2004

La BCP, anciennement BANCO PINTO & SOTTO MAYOR, a relevé appel du jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88624

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

décembre 1999, Colette X... épouse De Y... et Sérafim De Y... se sont, pour chacun d'eux, portés caution solidaire de "tous engagements" de la SARL Habitat Construction envers la société Banco Pinto & Sotto

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

660e43040740db0008fa920f

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Sotto a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90db9

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

la mise en état dans les autres procédures et ferait preuve à son encontre d'un manque d'impartialité, invoquant également les " origines culturelles communes " de ce juge et de la gérante du cabinet Sotto

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_25PA04801_20260224

Admin. Appel

24 février 2026

24 février 2026

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vrignon-Villalba, - les conclusions de Mme Larsonnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Galindo Soto pour M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60325e312f024d93505df392

Appel

16 février 2018

16 février 2018

Le 8 mars 2011 les sociétés OPEN et SOLO INVEST ont conclu un contrat d' accompagnement de la société SOLO INVEST en vue de la refonte de son système d'informations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8ca90

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

représentée par Me Jean-Michel DAUDÉ, avoué à la Cour ayant pour avocat Me François TARDIF, du barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉE : SOCIÉTÉ BANQUE BCP aux droits de la SA BANCO PINTO & SOTTOY

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6360c5863c369c7f74996e56

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Swiss, - rejeté les demandes reconventionnelles de la société RD Technologies en déchéance de la marque SOLO et au titre de la procédure abusive, - condamné les sociétés Patherm et Solo Swiss in solidum

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fd98657967b1a760d2c7d16

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Dans le cadre de la Coupe africaine des nations 2012 (la Coupe) à [Localité 6] (Gabon), la société GL Events Services (GL Events), professionnel de l'événementiel, a remporté le marché de la sonorisation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e80b

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

Un devis a été adressé le 21 septembre 2009 au prix de 3.200 euros HT qui a été accepté par la société SOLO.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

66162bd799851e0008f1e516

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

La SA Sotres ne fournit pas d'explication sur ce point, que M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

697daf08cdc6046d475d073b

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Le 30 juillet 2025, la SAS Chez Soso a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

671b351d2edfb0b58c05e8cf

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Par déclaration en date du 27 novembre 2020, Mme [D] [M] épouse [I] agissant en qualité de liquidateur amiable de la société Socor et la société Socor ont interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68676bd8fdaf41a8356be653

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Rôle N° RG 24/14104 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN74B [C] [N] C/ [K] [L] [V] [P] épouse [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick [K] Me Amanda SOTO

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

631835210876004f131a617a

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

susceptibles d'être affectés par l'issue du litige opposant la société Solor à la société Spie.

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fde1b73384af0b899a3fae1

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Les sociétés Gimbert et Vergely et la SARL Aurea, devenues après fusion Soho Architecture et Urbanisme, puis Soho Atlas, ont été chargées d'une mission de maîtrise d'oeuvre du chantier.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT03293_20250715

Admin. Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Solo et A sont identiques.

Source officielle

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