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683 résultats pour « Soulard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

5fdbe6fdd2c327078b2a9678

Appel

17 janvier 2019

17 janvier 2019

En conséquence, - débouter Soland de l'intégralité de ses demandes.

Source officielle

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Annonces BODACC1 395 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

EMMANUELLE SOULARD

SIREN 822231163Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

10/07/2026

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Ventes et cessions

RENAULT COIFF, SOULARD, Sonia

SIREN 106488323Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

Cession sous acte authentique en date du 29/06/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 35 Route de Normandie 53300 Oisseau

09/07/2026

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Dépôts des comptes

SOULARD ET FILS

SIREN 330863937Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

07/07/2026

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Dépôts des comptes

SOULARD PRESTATIONS SERVICES

SIREN 887859767Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

07/07/2026

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Dépôts des comptes

SOULARD AURELIEN

SIREN 810509729Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

02/07/2026

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CA

Chambre Prud'homale

68f3229948e010cf6a8cd59b

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

représenté par Me Valérie MOINE de la SELARL MOINE - DEMARET, avocat au barreau du MANS ET : Maître [P] [J] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Boris MARIE de la SCP MARIE & SOULARD

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

68f3229948e010cf6a8cd597

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

représentée par Me Valérie MOINE de la SELARL MOINE - DEMARET, avocat au barreau du MANS ET : Maître [Z] [N] [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Boris MARIE de la SCP MARIE & SOULARD

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

68f3229948e010cf6a8cd599

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

représenté par Me Valérie MOINE de la SELARL MOINE - DEMARET, avocat au barreau du MANS ET : Maître [S] [B] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Boris MARIE de la SCP MARIE & SOULARD

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69df240ecdc6046d47482b52

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

La société Solaris a souscrit plusieurs prêts auprès de la Caisse d'Epargne : Le 28 juin 2018, un prêt n°5309990 d'un montant de 32 500 euros aux fins de financer l'achat d'un véhicule.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69ef1ba3cdc6046d47aff8e9

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur [J] [D] né le 08 Août 1991 à [Localité 3] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Sofia SOULA-MICHAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd9273e

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

La société Boulangerie Pâtisserie Soulard a réglé l'indemnité de licenciement due à Mme Sandrine X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd9273b

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

La société Boulangerie Pâtisserie Soulard a réglé l'indemnité de licenciement due à Mme Sandrine X....

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a210a7acdc6046d47090ec1

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

décision : B N° RG 26/03144 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNJ7U Décision déférée : ordonnance rendue le 01 juin 2026, à 12h15, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Camille Soulas

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a210a77cdc6046d47090def

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

décision : B N° RG 26/03145 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNJ73 Décision déférée : ordonnance rendue le 01 juin 2026, à 10h57, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Camille Soulas

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a210a4acdc6046d4708fe4f

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

décision : B N° RG 26/03161 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNKCW Décision déférée : ordonnance rendue le 01 juin 2026, à 11h49, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Camille Soulas

Source officielle
CA

2ème chambre section A

66878cfd05d6f7f678d49370

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

qualité d'associé des SCI ISIS, LA MONNAIE, CALQUIERES, MON JARDIN, MON JARDIN 2, LA CAPITELLE né le [Date naissance 4] 2002 à [Localité 10] [Adresse 9] [Localité 5] Représenté par Me Tristan SOULARD

Source officielle
CA

Chambre sociale

697385e8cdc6046d476d4752

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[8] C/ Société ASSOCIATION [5] CCC délivrée le : 22/01/2026 à : - [7] - Me SOULARD - Assoc [5] - Me PEDRON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69fd75b6cdc6046d470329b9

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

décision : B N° RG 26/02549 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNFZD Décision déférée : ordonnance rendue le 05 mai 2026, à 11h00, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Camille Soulas

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a0d450fcdc6046d47450ecc

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

décision : B N° RG 26/02804 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNHSV Décision déférée : ordonnance rendue le 17 mai 2026, à 16h31, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Camille Soulas

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a0d4521cdc6046d47450ff0

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

décision : B N° RG 26/02798 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNHR5 Décision déférée : ordonnance rendue le 16 mai 2026, à 14h15, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Camille Soulas

Source officielle
CA

3e chambre civile

68f1d74c7ffb526292dd6e97

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Jugement au fond, origine Juge aux affaires familiales de [Localité 3], décision attaquée en date du 02 Juin 2025, enregistrée sous le n° 20/1787 APPELANT [Z] [N] [E] [C] représenté par Me Florent SOULARD

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6711fab97603bf88a18846e3

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

DOMOFINANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT

Source officielle
CA

1re chambre civile

6942eda71655f7b766bc05c9

Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

de nationalité anglaise, et décédé le [Date décès 1] 2021 à [Localité 5] (21), en sa qualité de seul héritier de ce dernier - décédé le [Date décès 2]2024 à [Localité 5] Représenté par Me Florent SOULARD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

677f662ce034c1f8dc45894d

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

MINIMARCHE ESSONNE, représentée par Me Chloé SOULARD de la SELARL A.K.P.R., avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 388 MMA IARD, représenté par Me Chloé SOULARD de la SELARL A.K.P.R., avocat

Source officielle