Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c913bd3db21cbdd8728a
6 janvier 2005
6 janvier 2005
LOUSSOUARN RANNOU Me Hubert SPARFEL F... partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRET DU
Source officielleChambre-1 civile et com.
6864bea4f8541312a816c478
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La société Sparflex, de droit français, a été créée par M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00517_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
La société Sparflex a intégralement provisionné le montant de sa créance sur le dirigeant de la société VKN au 31 décembre 2014.
Source officielleChambre Premier Président
S.A. LA COIFFEc/S.P
66177db1e5d80f0008c2e8d8
10 avril 2024
10 avril 2024
SPARFLEX S.E.L.A.R.L. ASPERTI-DUHAMEL S.E.L.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6789f555b7cff8efb7357587
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La société Sparflex, de droit français, a été créée par M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
65b35f891d7564000872dd92
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[Z] [K] a été embauché le 24 mai 1982 par la SAS SPIREL.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947c1
7 novembre 2019
7 novembre 2019
Par conclusions du 5 septembre 2019, Maître K... ès qualités de liquidateur de la SOCIÉTÉ SPARKAL GROUPE, est intervenu volontairement à la procédure et a réitéré les demandes formées par la société Sparkal
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
60370a789debbea50e7544da
19 juin 2015
19 juin 2015
Les sociétés ASTEN, SPAREN et SOFRAS demandent en revanche que soient retenues les évaluations de leur expert-conseil soit 286'388 pour la société ASTEN, 816'937,68 pour la société SPAREN et 552'081 euros
Source officielleChambre civile et com.
6788a09ea1dbfbd5d79cd5f4
13 janvier 2025
13 janvier 2025
numéro N° RG 24/00453 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FO3N l'affaire opposant : 1) Monsieur [Z] [B], 2) SA La Coiffe, ayant pour avocat Maître Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS, à 1) SA SPARFLEX
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e1ac25a97f0381f5231
3 octobre 2014
3 octobre 2014
[L] gérant de fait de la société SPAREN PROMOTION. La société EST-WEST a sous-traité son travail à la société RDS ENGINEERING.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-M6OQ S.A.S. FRANCHISPARKc/Société TELECOM ITALIA SPA
660e43080740db0008fa92ad
3 avril 2024
3 avril 2024
Sur l'argument de la requérante selon lequel la marque antérieure SPARKLE serait en réalité 'T SPARKLE', exploitée par le site internet www. tisparkle .com, l'INPI rappelle que le risque de confusion s'apprécie
Source officielle4e Chambre A
61628cd4293034a8c342f720
31 mai 2013
31 mai 2013
SARL NR3J EURL RANO SARL HEVLA EURL JUJU EURL LADY ANNE SARL MARESOL 1 EURL MARESOL 2 EURL ROCCA ROSSA SARL AZUR SARL SILBER SARL TOPAZE EURL YES SARL ELHB SARL LE CLUB DES CINQ SARL CAP SPARTEL
Source officielle1ère Chambre civile
662209649ce14200083896e1
18 avril 2024
18 avril 2024
Y], par la violation avérée et fautive de l'existence d'une obligation particulière de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou règlement, a empoisonné les deux chiens de race English Springer Spaniel
Source officielleJuge des référés
DCA_23TL02772_20240823
23 août 2024
23 août 2024
La commune de Castres a passé un marché public de travaux pour la reconstruction de la pelouse du stade Pierre Fabre le 18 mai 2022, avec la société Sparfel Normandie, pour un montant de 1 394 771,73 euros
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
63b67799a853827c9026d273
4 janvier 2023
4 janvier 2023
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VERSAILLES sous le numéro 834 096 745 Représenteé par Me Delphine LIAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : T03 substituée par Me Camille SPARFEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61624d67ed30a8f5617382cb
3 juin 2014
3 juin 2014
CORSAIR Prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] Représentée par Me Guillaume BORDIER, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 substitué par Me Camille SPARFEL
Source officielle1ère chambre civile A
66878ce205d6f7f678d491dc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[EF] [G], Mme' [OM] [U], la SARL CAP SPARTEL, M. [Z] [X], Mme [DG] [V], M. [IE] [H], Mme [R] [F], Mme [D] [PD] épouse [S], la SNC FREDISA, la SARL G et N INVESTISSEMENT LMP, la SARL GABI, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fdadd16df06aa6fd3c64d77
15 mai 2019
15 mai 2019
: E0164 INTIMEE SA CORSAIR [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Guillaume BORDIER de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 substituée par Me Camille SPARFEL
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd8635a
5 mars 2002
5 mars 2002
redressement par voie de continuation présenté par la société X... ainsi que les offres de reprises de divers candidats, a choisi et arrêté le plan de redressement par cession de l'entreprise aux sociétés Sparflex
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62bfe0c2413a8b69b32bf284
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Mme [R] [V] a eu la parole en dernier.Elle a indiqué que son enfant vit chez se sparnets, mais que tout se passe très bien avec son fils.
Source officiellePage 1 sur 2