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8 879 résultats pour « Steck »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

5fdc8e16f78a11b14511bab1

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Cette annexe intitulée «'méthodes de valorisation des stocks EFITAM'» expose les modes de calcul de la valeur des encours et des stocks, distingués en 4 catégories (consommables, matières, composants,

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

STECK, Eric

Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Liquidateur : SELARL MJ SYNERGIE, En la personne de Maître Thibaut JENNER 5 Rue des Frères Lumière, 67201 ECKBOLSHEIM - VOIES DE RECOURS : Appel dans les dix jours suivant la notification aux parties (Art. L661-1 Code de commerce) devant la Cour d’Appel de COLMAR ou tierce opposition devant le Tribunal Judiciaire de STRASBOURG dans les dix jours suivant la présente publication (Art. L661-2 et L691-1 Code de commerce). Délais augm

22/05/2026

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Modifications diverses

STECKMEYER, Michaël, Joseph

SIREN 811956739Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

15/05/2026

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Radiations

NOEL, Laurence, Astride, NOEL-STECK

SIREN 978316479Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

17/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOUCHERIE NOUVELLE STECKY

SIREN 887735900Greffe du Tribunal de Commerce de chaumont

05/03/2026

Voir →

Modifications diverses

STECKMEYER, Michaël, Joseph

SIREN 811956739Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

26/11/2025

Voir →

CA

Chambre 3-3

5fd9d90368d23014808733cc

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Après l'avoir vainement mise en demeure de lui payer le prix des médicaments qui auraient été stockés et perdus suite aux pannes ayant rompu la chaîne du froid, la société RTB pharma, aux droits de laquelle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fd9d4f151c61c0f465e9531

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

[Z] d'indemnisation de son préjudice de la perte de chance liée aux actions et stock-options est surévaluée.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fd95450eb15af3da201cbd2

Appel

20 février 2020

20 février 2020

[H] de ses prétentions relatives aux stock options, > rappelé que l'exécution provisoire en matière prud'homale est de droit pour les remises de documents que l'employeur est tenu de délivrer ainsi que

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162650

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

 » ; 2) 60621 « Achats non stockés de combustibles » ; 3) 60622 « Achats non stockés de carburants » ; 4) 60623 « Achats non stockés d'alimentation » ; 5) 60628 « Achats d'autres fournitures non stockées

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd9857d8101d07528a82295

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

disponible au jour du jugement d'ouverture '', - admis la requête de la société L3C dans la limite des stocks disponibles soit 22 118 pièces.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fca60d876f07948639d14bb

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Il est stipulé que la SARL LES PITCHOUNES a le droit d'utiliser la marque MARESE à titre d'enseigne et de disposer, pour les vendre aux consommateurs, d'un stock de marchandises en dépôt défini et financé

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd9857d8101d07528a82296

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

disponible au jour du jugement d'ouverture '', - admis la requête de la société L3C dans la limite des stocks disponibles soit 22 118 pièces.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f64cdc6046d4709bdf7

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

tout en optimisant la valeur de stock et les volumes de stockage.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6a113b2bcdc6046d47a6a650

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Des inventaires sont faits régulièrement afin de rapprocher le stock physique et le stock Informatique.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

5fdb7b064d4c3f5966928868

Appel

1 mars 2019

1 mars 2019

En réponse, la société Promeco a reproché à la société CMI d'avoir saboté les opérations promotionnelles et a informé celle ci par courrier du 18 janvier 2018 qu'elle ne reprendrait aucun retour des stocks

Source officielle
CA

12e chambre

5fd99f128e4baa91d488d862

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

sous la dénomination Pharmacie Savelli, assurée auprès de la Mutuelle d'assurance des pharmaciens (ci-après MADP) entraînant la coupure électrique de l'armoire réfrigérée de la pharmacie et la perte du stock

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7b2cece1704f57479f7

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

* Lignes équipées de stock tampon pour ne pas utiliser la pelle

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69e1bf72cdc6046d47877fae

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

 243,35 euros correspondant à la contribution sociale de solidarité des sociétés ([2]) indûment payée au taux de 0,16 % sur le chiffre d'affaires total relatif aux transferts intracommunautaires de stocks

Source officielle
CA

3e chambre

5fdbd32ace7052b20af93580

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Constatant le 20 octobre 2015 la présence d'une personne dans son bureau ainsi que la disparition des biens stockés sur le terrain, M. Y... a, par acte du 3 février 2016, assigné MM.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fdb04236aeeea9874ef8369

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

Pour sûreté du remboursement de ce crédit, a été prévu au bénéfice de la banque un nantissement des stocks gérés par Eurogage à hauteur de 150.000 euros.

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

5fd96c770e9f0258a52e585a

Appel

31 janvier 2020

31 janvier 2020

-il était payé sur la base d'un forfait journalier de sorte que chaque mois sa rémunération a été identique -il se présentait tous les matins au dépôt de la SARL DEJA JEAN-MICHEL pour y prendre le stock

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171933

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 avril 2017, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de copie intégrale du stock

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd924eb2e7efa03b538280e

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

[S] s'est plaint auprès de la société Sicara de retards de livraison des lunettes, à compter de l'été 2014 de rupture de stocks, et courant septembre 2014 de n'avoir aucune information sur les nouvelles

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdbdd1c1a0e61bc507b5124

Appel

22 janvier 2019

22 janvier 2019

(v) Sur les demandes de Madame [S] liées au rappel de Stock-options : - Constater que la Société n'a mis en place aucun plan de Stock-options ; - En conséquence, débouter Madame [S] de toute demande

Source officielle