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1 158 résultats pour « Stephane Mate »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre 2e section

5fddf3a307d3b694cb84ea3b

Appel

11 juillet 2018

11 juillet 2018

Alain C... et ses deux filles, Mmes Caroline C... et Stéphanie C...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918ca

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

DEBOUTE la SARL MATE de sa demande au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile. CONDAMNE les parties sur les frais et dépens pour moitié chacune ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7f8

Appel

4 novembre 2010

4 novembre 2010

MAJE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (INPI) Décision déférée à la cour : Décision rendu le 14 Avril 2010 par le Institut National de la Propriété Industrielle de PARIS No RG :

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb006ccdc6046d4757b7fb

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Avons ce jour, dans l'affaire opposant : Madame [J] [H] [I] [C] née le 11 Juin 1953 à [Localité 2] (Belgique) de nationalité Belge demeurant [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Stéphan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e02

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

Jugement rendu le 07 Juillet 2016 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 0 No Section : 0 No RG : 14/02845 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphane

Source officielle
CA

3ème chambre

650bdf6bbeee0f8318b97627

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

MACE, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [K] [D] épouse [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Stéphanie MACE, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [S] [D] épouse [W] [Adresse 2]

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CA

Cour d'Appel

6253cb0fbd3db21cbdd8cc3c

Appel

2 décembre 2008

2 décembre 2008

------------------------- 02 Décembre 2008 ------------------------- 08 / 03541 ----------------------- Serge X..., Sté MATEX C / DIRECTION NATIONALE D'ENQUETES FISCALES COUR D'APPEL DE POITIERS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6bbd3db21cbdd8d6e8

Appel

9 février 2011

9 février 2011

No 09/ 03227 AFFAIRE : Stéphanie X... C/ S. A. R. L.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

69f1a06ecdc6046d47ee6139

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

DARRACQ de la SCP MAATEIS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edc7

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

APPELANTE : Madame Stéphanie X...

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

650bdf89beee0f8318b97654

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

/07/2023 N° RG 23/01377 - N° Portalis DBVI-V-B7H-PMHT Décision déférée - 29 Mars 2023 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE -21/03209 [R] [E] Représentée par Me Stéphanie

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CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9e8

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

En tout état de cause ; Condamner Stéphane Y... à leur payer une somme de 3. 000 € sur le fondement de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cbff

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

D... épouse Z... ... 30640 BEAUVOISIN Comparante en personne Rep / assistant : Me Laure MATTLER (avocat au barreau de NIMES) APPELANTE D'AUTRE PART : Monsieur Xavier X... ... 30960

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

678f381f06f4e91c5f36c382

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

PARIS MATCH Nous, Anna MANES, magistrate chargée de la mise en état, assistée d'Isabelle DELAGE, faisant fonction de greffière, ******************************************************************

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86a9a

Appel

1 avril 2003

1 avril 2003

MATTEI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES : Madame Louise Z... épouse C...

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb008ccdc6046d4757ba46

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

DARRACQ de la SCP MAATEIS, avocat au barreau de BORDEAUX S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd9065a

Appel

25 mars 2013

25 mars 2013

né le 20 Août 1957 à MARE (98828) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936e1

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

Cette décision a été notifiée le 28 octobre 2016 à Madame Stéphanie X...épouse X...

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

63217222dbb9ccfcb0f37e1f

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

[H] [L] - BERTRAND MACE ' STÉPHANE RAMBAUD ' HAROUN PATEL Société par actions simplifiée de notaires, (anciennement dénommée SCP Danielle ADOLPHINI-SMADJA - Marie-Josèphe RAGOT-SAMY - [H] [L] ' Bertrand

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64c9f2debe9373d969ac4560

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

[E] [P] ' BERTRAND MACE ' STEPHANE RAMBAUD ' HAROUN PATEL Société par actions simplifiée titulaire d'un office notarial, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Denis sous le numéro

Source officielle