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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
68ef2db48a85971c3ac1ffb6
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Représentant : Me Clément STIEVET de l'AARPI CABINET GUERIN STIEVET, avocat au barreau de LYON, toque : 2518 APPELANT S.A.S.
Source officielle1ère chambre civile B
6889a8c00b31e6c455a28598
11 avril 2024
11 avril 2024
EXPRO, JCP de [Localité 5], décision attaquée en date du 14 Novembre 2023, enregistrée sous le n° 21/00673 Monsieur [T] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Clément STIEVET, avocat au
Source officielle1ère ch. civile
627ca8b34781dc057dee7d53
11 mai 2022
11 mai 2022
[B] La Sas Stiebel Eltron expose que la déclaration d'appel de M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
615e0e0cc25a97f0381f51be
3 juillet 2014
3 juillet 2014
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 16 avril 2014 *** En juillet 2007, la société Leroy Merlin, qui appartient au groupe ADEO, et la société Steven Andrews Europe (le cabinet Steven Andrews), cabinet de
Source officielle5ème chambre sociale PH
68edd8fb87178132e1935106
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Le 22 avril 2021, la SAS Stiebel Eltron adressait à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89056
26 mars 2007
26 mars 2007
Stevens né le 01 Octobre 1978 à DIEPPE (76) de Marco et de SIMON B...
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c69c
2 septembre 2008
2 septembre 2008
Le tribunal de grande instance de Lisieux avait condamné la SCI Steeven Corporation : – à remettre à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fac9
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Z...était débouté de sa demande tendant au transfert de la résidence de l'enfant Steven à son domicile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905ac
16 avril 2013
16 avril 2013
ARRET No 13/ 125 du 16 Avril 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Stevens X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec95
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Or Robert X... ne démontre pas que Steven, enfant majeur, peut subvenir par lui-même à ses besoins étant précisé que le premier juge a observé que Ginette Y... avait justifié que Steven était à sa charge
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6780b932b10ab0632f704a10
9 janvier 2025
9 janvier 2025
CONFIRMER la décision entreprise pour le surplus REJETER tout appel incident de la société STENET CONDAMNER la société STENET à la somme de 3000 euros au titre de l'article 700 CPC et aux entiers
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905d0
19 avril 2013
19 avril 2013
ARRET No 13/139 du 19 Avril 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Steven X...
Source officielleRéférés
6788a22fb815c30a4df70bae
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Au cas d'espèce, il convient de constater le désistement d'instance de la SAS LETO, accepté par la SNC STEVEN KEVIN.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e6f7
20 octobre 2011
20 octobre 2011
L'audition de Steven a été ordonnée, au vu de la demande du mineur. Ce dernier a été entendu le 7 septembre 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a8f
20 août 2003
20 août 2003
DU 20 Août 2003 ------------------------- F.C:M.F.B Steven X.... C/ S.A.R.L. BIEN ETRE Thérèse Marie Chantal Y... épouse Z..., RG Y... : 01/01687 - A R R E Z...
Source officielleCour d'Appel
Sté VAN DER HOEVEN GREEN HOUSE BUILDERS BVc/EARL AR STIVEL-FBO I - Exposé préalable
6253c8d8bd3db21cbdd866d0
28 novembre 2002
28 novembre 2002
L'EARL Ar Stivel a assigné les sociétés Van der Hoeven et FBO devant le Tribunal de Grande Instance de Brest par actes du 3 novembre 1998.
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d666
7 février 2011
7 février 2011
.- Y... et mis à la charge du père une pension alimentaire mensuelle indexée de 1 200 Francs (182, 94 €) pour sa contribution à l'entretien et à l'éducation de chacun des enfants Steven et Jennifer, nés
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907fb
10 avril 2013
10 avril 2013
Steven X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dccd
18 avril 2011
18 avril 2011
Stevens Roger Y...
Source officielleCHAMBRE CIVILE
644a11e7656d26d0f8b57c37
26 avril 2023
26 avril 2023
Elle est le distributeur exclusif de la société MACHINEFABRIEK STEKETEE, fabricant de machine de binage et de travail du sol.
Source officiellePage 1 sur 7