CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
5fdc8e16f78a11b14511bab1
15 novembre 2018
Cette annexe intitulée «'méthodes de valorisation des stocks EFITAM'» expose les modes de calcul de la valeur des encours et des stocks, distingués en 4 catégories (consommables, matières, composants,
Chambre 3-3
5fd9d90368d23014808733cc
14 novembre 2019
Après l'avoir vainement mise en demeure de lui payer le prix des médicaments qui auraient été stockés et perdus suite aux pannes ayant rompu la chaîne du froid, la société RTB pharma, aux droits de laquelle
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd9d4f151c61c0f465e9531
[Z] d'indemnisation de son préjudice de la perte de chance liée aux actions et stock-options est surévaluée.
Référés Civils
69d9d770cdc6046d47d8ba1a
10 avril 2026
La société Stocko Motors, représentée, indique accepter le désistement et demande à ce que chacune des parties conserve la charge de ses propres frais et dépens.
Chambre sociale
5fd95450eb15af3da201cbd2
20 février 2020
[H] de ses prétentions relatives aux stock options, > rappelé que l'exécution provisoire en matière prud'homale est de droit pour les remises de documents que l'employeur est tenu de délivrer ainsi que
Pôle 5 - Chambre 9
5fd9857d8101d07528a82295
16 janvier 2020
disponible au jour du jugement d'ouverture '', - admis la requête de la société L3C dans la limite des stocks disponibles soit 22 118 pièces.
2ème CH - Section 1
5fca60d876f07948639d14bb
5 novembre 2020
Il est stipulé que la SARL LES PITCHOUNES a le droit d'utiliser la marque MARESE à titre d'enseigne et de disposer, pour les vendre aux consommateurs, d'un stock de marchandises en dépôt défini et financé
5fd9857d8101d07528a82296
Chambre 4-6
6a210f64cdc6046d4709bdf7
3 juin 2026
tout en optimisant la valeur de stock et les volumes de stockage.
Chambre 4-1
6a113b2bcdc6046d47a6a650
22 mai 2026
Des inventaires sont faits régulièrement afin de rapprocher le stock physique et le stock Informatique.
Pôle 1 - Chambre 8
5fdb7b064d4c3f5966928868
1 mars 2019
En réponse, la société Promeco a reproché à la société CMI d'avoir saboté les opérations promotionnelles et a informé celle ci par courrier du 18 janvier 2018 qu'elle ne reprendrait aucun retour des stocks
12e chambre
5fd99f128e4baa91d488d862
19 décembre 2019
sous la dénomination Pharmacie Savelli, assurée auprès de la Mutuelle d'assurance des pharmaciens (ci-après MADP) entraînant la coupure électrique de l'armoire réfrigérée de la pharmacie et la perte du stock
66a33c2702a12a235bae6d36
25 juillet 2024
2023, enregistrée sous le n° 22/00260 APPELANTE [C] [M] Représentée par Me Alexia GIRE de la SELARL BROCARD GIRE AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 28 Représentée par Me Fabien STUCKLE
Ch.protection sociale 4-7
69e1bf72cdc6046d47877fae
16 avril 2026
243,35 euros correspondant à la contribution sociale de solidarité des sociétés ([2]) indûment payée au taux de 0,16 % sur le chiffre d'affaires total relatif aux transferts intracommunautaires de stocks
3e chambre
5fdbd32ace7052b20af93580
24 janvier 2019
Constatant le 20 octobre 2015 la présence d'une personne dans son bureau ainsi que la disparition des biens stockés sur le terrain, M. Y... a, par acte du 3 février 2016, assigné MM.
5fdb04236aeeea9874ef8369
25 avril 2019
Pour sûreté du remboursement de ce crédit, a été prévu au bénéfice de la banque un nantissement des stocks gérés par Eurogage à hauteur de 150.000 euros.
Sociale B salle 3
5fd96c770e9f0258a52e585a
31 janvier 2020
-il était payé sur la base d'un forfait journalier de sorte que chaque mois sa rémunération a été identique -il se présentait tous les matins au dépôt de la SARL DEJA JEAN-MICHEL pour y prendre le stock
Cour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85058
29 septembre 2000
A... ... par la SCP GARRABOS GERIGNY-FRENEAUX, avoué assistés de Maître ROCCO, Toque R60, Avocat au Barreau de PARIS, SCP LONGUET ET ASSOCIES INTERVENANT VOLONTONTAIRE ET APPELANT : MAITRE STACKLER POUR
Pôle 5 - Chambre 5
5fd924eb2e7efa03b538280e
28 mai 2020
[S] s'est plaint auprès de la société Sicara de retards de livraison des lunettes, à compter de l'été 2014 de rupture de stocks, et courant septembre 2014 de n'avoir aucune information sur les nouvelles
6253cc08bd3db21cbdd8eec1
27 septembre 2011
D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 27 Septembre 2011 Décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE Référé du 25 mai 2010 ch no RG :2010/194 SOCIETE TOURMALINE REAL ESTATE C/ SAS STOCKLOR
Page 1 sur 16