CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

9 résultats pour « Sylvia-Ghislaine SORO »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

679334cf54e6f046d26ca4cc

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

recours contre une décision rendue le 27 novembre 2023 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 3], ET : Maître [O] [P] [B], Avocate, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Sylvia-Ghislaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd89513

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

Juin 2007 LA COUR COMPOSÉE DE : Monsieur Daniel VELLY, Président de Chambre Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller Madame Catherine PAFFENHOFF, Conseiller Assistés lors des débats de Madame Ghislaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab5bd3db21cbdd8bcf9

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

Sylvain Y... Maria Z... épouse X... Erick A... Christian B... Ghislaine DE C... épouse B... Stéphane D... Monica E... épouse D... Patrick F... Yvette G... épouse F...

Source officielle
CA

17e Chambre B

60349dd05965168a420b7f94

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

/722 TV Rôle N° 14/17819 [X] [J] épouse [S] C/ Association ADAPEI-AM Grosse délivrée le : à : Me Olivier ROMANI, avocat au barreau de NICE Me Sylvain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea46

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur Mahrez X... et madame Ghislaine Y... se sont mariés le 24 mai 1997 devant l'officier d'état civil de Villeurbanne sans contrat préalable relatif aux biens.

Source officielle
CA

10e Chambre

603232db8dd9f1697973f6cd

Appel

8 mars 2018

8 mars 2018

Greffier lors des débats : Madame Sylvaine MENGUY.

Source officielle
CA

17e Chambre B

60374e4888a3cb2c4508b33f

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

SUR CONTREDIT DU 16 AVRIL 2015 N°2015/229 BP Rôle N° 14/21925 [J] [D] C/ Société SUNSEEKER INTERNATIONAL LIMITED Grosse délivrée le : à : Me Sylvain

Source officielle
CA

Chambre 1-6

633fc2a9e633183e2ee17756

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

01/2022 à personne habilitée, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assistée par Me Ghislaine

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fd998be94b2398ab8767cbe

Appel

7 janvier 2020

7 janvier 2020

DEVELOPPEMENT EN MEDITERRANEE SA SOGESSUR SA ALLIANZ IARD SA PACIFICA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maxime ROUILLOT Me Philippe RAFFAELLI Me Pierre-yves IMPERATORE Me Sylvie

Source officielle