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16 résultats pour « Sylvie ABORDJEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-2

69fc1d05cdc6046d47e02c66

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

 : Jugement rendu le 26 Juillet 2024 par le Pole social du tribunal judiciaire de Nanterre N° RG : 24/00159 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Bénédicte ROLLIN Me Sylvie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/Société SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS SUD OUEST

616260338672d229b8816331

Appel

30 avril 2014

30 avril 2014

BORDEAUX INTIMÉE : La Société SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS SUD OUEST prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2] représentée par Me Sylvie

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6274bbbf2799a9057d5dcf13

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[Z] [S]) 18 Avenue d'Alsace 92400 COURBEVOIE Représentée par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau d'AMIENS, postulant et plaidant par Me Aurélie ARNAUD substituant Me Sylvie ABORDJEL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

60328550a27559b911c007d5

Appel

17 janvier 2018

17 janvier 2018

SASU SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS PARIS CENTRE NORMANDIE Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 6] [Localité 8] N° SIRET : 300 462 413 Représentés par Me Sylvie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac2bd3db21cbdd8bfc7

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

jugement rendu le 29 Mars 2004 par le conseil de prud'hommes de PARIS section encadrement RG no 02 / 02482 APPELANT 1o- Monsieur Bernard A... ... 75011 PARIS comparant en personne, assisté de Me Sylvie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

6034a9850f222a958bbbdaed

Appel

24 octobre 2016

24 octobre 2016

toque : R260 et représenté par Me Julien RODRIGUE, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : R260 INTIMÉE SA LA POSTE [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 356 000 000 Représentée par Me Sylvie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6036df38a5d1497cdf010eae

Appel

9 juillet 2015

9 juillet 2015

Décision déférée à la Cour : ordonnance rendue le 06 Octobre 2014 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - RG n° R 14/02448 APPELANT Monsieur [H] [Q] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Sylvie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91ae4

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

Septembre 2014 APPELANTE : La Société MIROITERIES DE L'OUEST PAYS DE LOIRE Zone Industrielle - rue des Portières 49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU non comparante - représentée par Maître Sylvie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

PDCc/S.A

65434b190147228318b913f8

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 10] [Localité 9] représentée par Me Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, assistée de Maître Sylvie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91eb2

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE Bordereau No du Société LA POSTE, N de SIREN : 356-000-000 3 Boulevard du Levant-92000 NANTERRE déjà condamné Représentée par Maître ABORDJEL

Source officielle
CA

1re Chambre A

61629bbeeaaf44d62f53e935

Appel

11 décembre 2012

11 décembre 2012

avocat au barreau de NICE Société KAUPTHING SINGER AND FRIEDLANDER LTD, représentée par son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social sis, [Adresse 1]) représentée par Me Sylvie

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6036e641b8e2fa83b2d6ccd9

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Philippe BRUNEL, Conseiller Sandrine DELATTRE, Conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sylvie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a016

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Jean-Gabriel FILHOUSE, Président Mme Christiane BEROUJON, Conseillère Mme Isabelle THERY, Conseillère GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873dd

Appel

21 janvier 2005

21 janvier 2005

rupture anticipée par l'abonné ; Considérant que les allégations de la société PROTECTION ONE FRANCE selon lesquelles seule une durée de quatre années permettrait de maintenir un prix d'abonnement abordable

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CA

Pôle 5 - Chambre 7

64a7b0963bcaf505db69685b

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Gildas BARBIER, président de chambre, président, ' Mme Frédérique SCHMIDT, présidente de chambre, ' Mme Sylvie TREARD, conseillère, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

6e chambre

603275b6ddf794a9dada73ea

Appel

23 janvier 2018

23 janvier 2018

************ Composition de la cour : L'affaire a été débattue en audience publique le 17 octobre 2017, devant la cour composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président, Madame Sylvie

Source officielle