Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller

à :BOISSONNET BLANC réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TARASCON en date du 24 Mai 2007 enregistré au répertoire général sous le no 04/2241.

les achats revendus après prise en compte des stocks en appliquant à chacune des boissons les dosages et tarifs communiqués par l'exploitant, pour chacun des exercices vérifiés.

[X] [K] de remettre au groupe Eurowings (38 personnes) le petit-déjeuner à emporter, le service restaurant ayant préparé les sachets avec la boisson fraîche et le fruit, M.

l'état dépressif constaté en mai 2003 : des remarques acerbes de la présidente et de certains membres du Conseil d'administration de nature à la rabaisser en public, (ex l'ordre brutal de servir les boissons

Ce film, comme bien d'autre, n'a pas été tourné qu'en un lieu et sur une seule période.

Le vérificateur a ensuite appliqué aux consommations servies les prix de vente indiqués par le gérant de l'EURL Velvet café pour déterminer les recettes des boissons alcoolisées.

[J] [P] précise que par égard pour son intimité, elle lui tournait le dos, préparant les produits nécessaires à sa toilette.

Le vérificateur a ensuite appliqué aux consommations servies les prix de vente indiqués par le gérant de l'EURL Velvet café pour déterminer les recettes des boissons alcoolisées.

LES APPELS : Appel a été interjeté par : Maître TOURNAIRE, Conseil de Monsieur X...Bruno, le 05 Février 2008, son appel étant limité aux dispositions pénales.

APPELANTE ET INTIMEE : Madame Jeanine Y... née ARRIETA née le 23 octobre 1933 à ASCAIN (64) ... ... 64500 CIBOURE représentée par Maître VERGEZ, avoué à la Cour assistée de Maître TOURNAIRE

La consommation de boissons alcoolisées par les participants à la soirée du 3 juillet 2008 n'est pas contestée par Mr X....

article du journal local l'Union daté du 26 mars 2019 présentant [I] [L] comme le nouveau gérant de la SAS Piranha Pub, - un extrait du réseau social facebook daté du 22 février 2019 avec mentions 'tournage

Martine DUPUIS de la SARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1250985 Représentant : Me Véronique LARTIGUE de la SELAS LARTIGUE - TOURNOIS

[U] avait commis une faute en heurtant le véhicule qui, selon le schéma fourni par les services de police, lui a barré la route en tournant à gauche. Après avoir souligné que la faute de M.

Il a expliqué au cours d'un entretien avec le service combien sa vie tournait autour de Léa, au point d'envoyer des amis de chantier voir sa fille à l'école, et en ne comprenant pas pourquoi, il n'aurait

MUTUELLE D'ASSSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, sise 114, Avenue Emile Zola-75739 PARIS CEDEX 15 représentée par la SCP LIBERAS-BUVAT-MICHOTEY, avoués à la Cour, assistée de Me Véronique TOURNAIRE-CHAILAN

[D], sur son côté droit, que parce que ce dernier, arrivant en face, tournait à gauche.