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416 résultats pour « Talbi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e Chambre A

5fdc3619ca61a95a1049c2f8

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Or lors de la mise en tension du câble n°6 du tablier central du pont PS 6.78, des fissures sont apparues sur l'ouvrage, imposant l'arrêt du chantier le 26 mai 2011 et la mise en sécurité de l'ouvrage.

Source officielle

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CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04973_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Le 5 avril 2018, M et Mme B ont déposé à la mairie de Talais une demande de permis de construire pour une maison d'habitation.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

660f951ea40f8b0008cb7a23

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

TPM TAYBI de la décision rendue le 18 Janvier 2024 par le Juge commissaire de [Localité 6] dans l'instance l'opposant à la S.E.L.A.R.L. P.J.A et à la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84e96

Appel

6 janvier 2000

6 janvier 2000

Par acte du 28 mars 1996, Monsieur Talfi X...

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

67874f2bd61a5c2f4aa36688

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ORDONNANCE D'INCIDENT DU : 14 janvier 2025 N° RG 23/01738 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FNA6-11 Monsieur [V] [H] [I], né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 4], Représentant : Me Sihem METIDJI-TALBI

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6610e5f274ef9f00086f670a

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1° section N° RG 23/01738 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FNA6-11 APPELANTS : Monsieur [M] [H] [Z] [Adresse 12] [Localité 10] Représenté par Me Sihem METIDJI-TALBI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e8b

Appel

7 avril 2004

7 avril 2004

Ces crityres prennent notamment en compte les charges de famille et en particulier celles de parent isol , l'anciennet de service dans l' tablissement ou l'entreprise, la situation des salari s qui pr

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

616282427a007b88ee1567a7

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque J125 Assistée de Me Leïla HAMZAOUI et Me Antoine GERMAIN, avocats au barreau de PARIS, toque P 584 INTIMÉES SAS TALLIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca49bd3db21cbdd8a91e

Appel

12 février 2008

12 février 2008

Vous avez refusé de retirer le tablier dans la poche duquel était cachée la somme dérobée de 20 euros. Cette conduite met en cause la bonne marche de l'entreprise. " M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd9377d

Appel

28 novembre 2016

28 novembre 2016

Représentant : Me Anne TAIBI-HOVSEPIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ M. André Herman Y...

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

69facc09cdc6046d47be70d0

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Il n'est donc pas fait état dans ce document de fourches incorporées au tablier avec déport latéral et positionneur (tablier " TDL ") mais seulement de l'entraxe correspondant à l'écart entre les deux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c24

Appel

23 octobre 2006

23 octobre 2006

La société TABIS a été chargée de la réalisation des travaux qui devaient être achevés pour le 30 décembre 1999, des pénalités de retard étant prévues à compter du 1er janvier 2000.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fde61ceae10203c1b57cfa9

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

Y... ; ordonner la capitalisation des intérêts ; condamner Talis au paiement de la somme de 10.000 euros pour résistance abusive et injustifiée; condamner in solidum IFB France et Talis au paiement

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01580_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Martinique, qu'elle conteste car elle est en contradiction avec la hauteur du chargement de 4,64 m retenue par l'expert judiciaire et non contestée par les parties, qui est à l'origine du choc sur le tablier

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CA

Chambre Sociale-1ère sect

6620b8cbbd6a8f00086aba3d

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Dans ses observations suite à expertise, le médecin conseil admet expressément que madame [R] présente un tablier abdominal recouvrant le pubis et un excédent cutané fessier qui constituent tous deux des

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CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04577_20240227

Admin. Appel

27 février 2024

27 février 2024

65 centimètres au-dessus du tablier, à procéder à un étaiement supplémentaire et à mettre en place un deuxième outil de coffrage du tablier.

Source officielle
CA

8ème chambre

66177da6e5d80f0008c2e780

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Il indique surtout être défavorable à un changement de tablier avec des lames plus épaisses, compte tenu du dimensionnement d'enroulement du tablier, qui serait plus important dans le caisson, conçu pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858eb

Appel

6 septembre 2001

6 septembre 2001

FAITS - PROCÉDURE - PRÉTENTIONS DES PARTIES 1- Taibi EL Y... et Fattouma X... se sont mariés le 23 décembre 1969 à BERRECHID (MAROC). De leur union sont issus six enfants devenus tous majeurs.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01928_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Ces travaux ont consisté à remplacer les dispositifs d'appuis du tablier, à ajuster la hauteur des murs garde-grève des culées, à rénover et renforcer les dispositifs d'étanchéités du tablier, à remplacer

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162b2564abc2618d50e05a2

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

place de deux roulettes en bout de lames en vue d'assurer le guidage du tablier ; qu'il a réglé la console support de poutres avec une légère contre-flèche.

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