CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

45 résultats pour « Temime »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd9320d

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

de l'ASSOCIATION TEMIME, avocat au barreau de PARIS REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE DIX SEPT MARS DEUX MILLE SEIZE, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

61633c187eadebb7307d1f45

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

Le 31 mai 2006, la société Textigap cède son fonds de commerce à la société Texime moyennant le prix de vente de 60 000 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac14

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

Une notification de redressement a été adressée à la société TEMIS pour les années 1998 à 2002.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

65a8d598e12c85000874b00c

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Le 1er novembre 2017, la société TEMIS a été rachetée par la société Brink's Evolution. M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

65b20fc7c4cf860008dff5fc

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Le 1er novembre 2017, la société TEMIS a été rachetée par la société Brink's Evolution. M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

642e75c98b510604f5bc1e20

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

[Z] [J], né en 1987, a été engagé par la SAS Temis Luxury en qualité de convoyeur garde.

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

64ba21eb354f98d9699d5003

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

, saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 23/03230 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V3QR dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [R] [O] né le [Date naissance 2] 1982 à MENZEL TEMIME

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

61629f7235a5d4e0c2ddc9d1

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

Par acte sous seing privé du 31 mai 2006 la société TEXTIGAP a cédé son fonds de commerce à la société TEXIME .

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

603415cd552e0a059ef8df32

Appel

7 février 2017

7 février 2017

CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE INTIME Monsieur [D] [Z] [Adresse 2] [Adresse 3] né le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 1] Représenté par Me Hervé TEMIME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86cc9

Appel

22 janvier 2004

22 janvier 2004

Déjà condamné, libre, Comparant, assisté de Maître TEMIME Hervé, avocat au barreau de PARIS et de Maître SCHEGIN Michel, avocat au barreau de PARIS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8adfd

Appel

7 février 2008

7 février 2008

Karim X... 10, bld Raspail 75007 PARIS Comparant Assisté de : - Me PUDLOWSKI Francis , avocats au barreau de Paris Toque D162 - Me TEMIME Hervé, avocats au barreau de Paris Toque M27 COMPOSITION

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68ae91054dac40c7d0d2b1a0

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

En revanche, par application de l'article 10 du décret du 30 juin 2023, et eu égard à la notoriété de Maître [E], associée de longue date de l'Aarpi Temime, et à la difficulté du dossier (attesté par le

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY03276_20250207

Admin. Appel

7 février 2025

7 février 2025

Mme B, épouse C, ressortissante tunisienne née le 8 octobre 1983 à Menzel Temime (Tunisie), est entrée en France le 23 mars 2017, sous couvert d'un passeport revêtu d'un visa de court séjour.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

616307f75a67331bacec3c18

Appel

1 février 2012

1 février 2012

Maître Bertrand PAVLIK, avocat au barreau de Paris, Toque : B987 Monsieur [J] [V] [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Maître Francois TEYTAUD (avoué à la Cour) assisté de Maître Isabelle TEMAM-BERTILOTTI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f896

Appel

12 juin 2012

12 juin 2012

PARIS -Monsieur Maurice X... ... 75016 PARIS -Monsieur Antoine Z... ... 75016 PARIS -Monsieur Gabriel A... ... 75015 PARIS représentés par Me Romain FOURNIER, substituant Me Hervé TEMIME

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

626b8189d1fb03057d9a5296

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

DÉCISION DÉFÉRÉE : 11-20-583 Jugement du Juge des contentieux de la protection de ROUEN du 15 Décembre 2020 APPELANTE : Madame [Z] [B] épouse [D] née le 01 Décembre 1991 à MENZEL TEMIME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96bbd3db21cbdd8844b

Appel

11 mai 2006

11 mai 2006

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD Avoués - N du dossier 0541103Rep/assistant : Me Hervé TEMIME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd9224b

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

CARNOT-LION prise en la personne de ses représentants légaux, no Siret : 381 441 336 ayant son siège au 13 allée des Flandres-40530 LABENNE Représentée et assistée sur l'audience par Me Stéphanie TEMAM

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

615e0debc25a97f0381f5063

Appel

17 février 2015

17 février 2015

GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0020 assisté de Me Jean-Georges BETTO et de Me Christophe SERAGLINI du cabinet BETTO SERAGLINI, et de Me Hervé TEMIME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd92261

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

SCI CHERRIER prise en la personne de ses représentants légaux, no Siret : 326 673 563 ayant son siège au 2, avenue du Casino-14390 CABOURG Représentée et assisté sur l'audience par Me Stéphanie TEMAM

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →