Par mémoire enregistré le 27 juillet 2023, la commune de Riotord, représentée par Me Teyssier-Mathais, conclut au rejet de la requête et à ce que M.

avocat au barreau de HAUTE-LOIRE Timbre fiscal acquitté APPELANT ET : Mme [P] [O] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Maître Emmanuelle BONNET-MARQUIS de la SCP BONNET- EYMARD-NAVARRO-TEYSSIER

moral au titre du dol commis par la SCI Macha, soit la somme totale de 13.923,40€, 3) très subsidiairement, condamner la SCI Macha à lui payer la somme de 10.023,40€ de dommages-intérêts, outre la

*Sur la responsabilité de la société Teyssier : La SCI les Terrasses soutient que l'expert a clairement mis en évidence la responsabilité de la société Teyssier en retenant à son encontre un défaut de

La SCI TEYSSIER 206 ayant reçu cette signification le 02 juin 2022 devait remettre ses conclusions au greffe au plus tard le 04 juillet 2022 .

Ce préjudice justifie l'octroi d'une indemnité à hauteur de 3500 euros que la SCI Teyssier sera condamnée à payer à Mme [G] [S] en réparation du préjudice subi.

B et Mme A D ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 18 janvier 2018 par lequel le maire de Teyssières, agissant au nom de l'Etat, a retiré l'arrêté du 14 décembre 2017

LYON CHAMBRE SOCIALE B ORDONNANCE DU 16 Janvier 2026 APPELANT : [J] [E] né le 22 Avril 1986 à [Localité 7] (ALGÉRIE) [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Stéphane TEYSSIER

REYNAUD CAUVIN YVOSE, Représentant : Me Anne-marie TEYSSIER de la SELARL BONNET - EYMARD-NAVARRO - TEYSSIER, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE ALLIANZ IARD, Représentant : Me Soizic GICQUERE de la

. : N° RG 26/00490 - N° Portalis DBVX-V-B7K-QXE2 joint au dossier 26/487 Madame [U] [J] Profession :assistante ressources humaines Représentant : Me Stéphane TEYSSIER de la SELARL TEYSSIER BARRIER

. : N° RG 24/00149 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PMS3 joint au dossier 23/09614 Madame [J] [L] Représentant : Me Stéphane TEYSSIER de la SELARL TEYSSIER BARRIER AVOCATS, avocat au barreau de LYON APPELANT

née le 26 février 1976 à SAINT ETIENNE (42) ... 42480 LA FOUILLOUSE assistée de Me Hélène FOURNEL-PALLE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE SCP VULIN DA SILVA COTTIER BERTRAND TEYSSIER 1 place

NICOUX [S] Représentant : Me Anne-marie TEYSSIER de la SELARL BONNET - EYMARD-NAVARRO - TEYSSIER, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE APPELANTE Mme [V] [R] Représentant : Me Charlotte BLAIZIN, avocat

24 MARS 2017 N°2017/ Rôle N° 14/14271 [G] [K] C/ SAS ESSO RAFFINAGE Grosse délivrée le : à : Me Silvia SAPPA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Arnaud TEISSIER

Prud'hommes - Formation de départage de LYON, décision attaquée en date du 06 Janvier 2022, enregistrée sous le n° F 19/01308 Monsieur [W] [I] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Stéphane TEYSSIER

au barreau de PARIS INTIMEE : Demanderesse à l'incident : Madame [D] [V] épouse [S] née le 14 Février 1989 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Stéphane TEYSSIER

AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Demanderesse à l'incident : Madame [F] [E] née le 11 Août 1994 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Stéphane TEYSSIER

MOTIFS Sur la recevabilité de l'action du CSE de la société Segula Matra automotive.