par la société Pharmacie du théâtre.

En conséquence : Condamner le Théâtre de [Localité 3] à verser à M.

à son secrétariat le 19 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Ronchin à sa demande de communication d'une copie des factures relatives à l'Office ronchinois de la culture et le Théatre

La Sas Theolia France, qui fait partie du groupe Futuren (ex Theolia), a absorbé la société Ventura.

Sur la fin de non-recevoir soulevée par la société Isambert Etude du théâtre Moyens des parties La société Isambert Etude du Théâtre et le syndicat des copropriétaires font valoir que : - seules

La société Thales AVS France se bornant à soutenir que M.

Par dernières conclusions déposées au greffe le 25 octobre 2019, la SAS Thales AVS France venant aux droits de la société Thales Electron Devices demande à la cour de : - confirmer le jugement du conseil

En conséquence : Condamner le Théâtre de [Localité 5] à verser à M.

Y... à payer à la Sarl Theolis Assurances la somme de 3.000,00 € ; autorisé Monsieur Z...

[L] en horaires décalés, CONDAMNE la société Thales AVS France venant aux droits de la société Thales Electron Devices à payer à M.

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Me Theallier. Fait à Nantes, le 4 septembre 2023 J. FRANCFORT N°23NT02624

la société SCI du Théâtre à payer à Mme [Z] [R] la somme de 800 euros au titre de son préjudice moral, - condamné la société SCI du Théâtre à payer à la société SCI Gorette, à la société SARL SC Optique

Elle invoque la brutale dégradation de la qualité des produits fournis par la société THALIA.

THALIA C/ [N] [P] [H] [B] [L] [P] S.C.P. EZAVIN [H] S.C.P.

secrétariat le 4 avril 2013, à la suite du refus opposé par le préfet de police à sa demande de communication d’une copie du procès-verbal de janvier 2013 de la commission de sécurité concernant le Théâtre

Le 28 août 2014, un huissier de justice a constaté que le salarié officiat sur un tournage au théâtre de [Localité 2] qui appartient à la même société que le SAS LE THEATRE DE LA MICHODIERE .

A ; - les conclusions de Mme Lescaut, rapporteure publique ; - et les observations de Me Boret, avocate de la société Theatre in Paris et de M. de Montaigne de Poncins, président de la société Theatre

L'association MATRIOCHKA THEATRE, qui conteste l'existence de tout contrat de travail, s'oppose à l'ensemble des prétentions de M.