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Codes de loi français

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8 résultats pour « Theis »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 19

—

Le canton n° 18 (Séné) comprend les communes suivantes : Arzon, Le Hézo, Saint-Armel, Saint-Gildas-de-Rhuys, Sarzeau, Séné, Surzur, Theix-Noyalo, Le Tour-du-Parc, La Trinité-Surzur.

Article 1

—

Monterblanc, Noyalo, Plescop, Plougoumelen, Pluneret, Saint-Armel, Sainte-Anne-d'Auray, Saint-Gildas-de-Rhuys, Saint-Nolff, Saint-Philibert, Sarzeau, Sulniac, Surzur, Treffléan ; - en partie les territoires des communes de Ploeren, Saint-Avé, Séné, Theix

Article R135-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 27

Code de la propriété intellectuelle

du dépôt légal ; b) Les index et catalogues des fonds et collections des bibliothèques accessibles au public et des institutions similaires ; c) Les bases de données ou registres recensant les livres imprimés, tels que WATCH (Writers, Artists and Their

Article Annexe

—

56214 Saint-Gildas-de-Rhuys. 56218 Saint-Gravé. 56220 Sainte-Hélène. 56222 Saint-Jean-Brévelay. 56224 Saint-Laurent-sur-Oust. 56231 Saint-Nolff. 56240 Sarzeau. 56243 Séné. 56247 Sulniac. 56248 Surzur. 56251 Theix

Article B

—

Toutes origines (2) - Théier (Camellia sinensis), à l'exception des feuilles sèches Réunion. Toutes origines (2) Vigne : boutures non racinées et greffons, plants de vigne greffés ou racinées. Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion.

Article B

—

Cloque du théier. Réunion. Fusarium oxysporum F sp. cubense race IV. Flétrissement à fuserium du bananier, maladie de Panama (musacées). Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Fusarium oxysporum F. sp. melonis.

Article (51 à 59)

—

CAUDAN D 724 HENNEBONT 56 D 774 D 34 FEREL Limite département 56/44 FEREL 56 D 775 Limite département 56/35 RIEUX N 166 TREFFELEAN 56 D 780 Port Navalo ARZON N 165 THEIX

Article Annexe I

—

Kuntze Theaceae Théier feuille dérivés de xanthine (caféine, theophylline), catéchines (dont epigallocatehinegallate (EGCG)), théanine Seules sont admises la poudre issue du broyage des feuilles et les préparations obtenues à partir des solvants suivants

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