ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement du centre hospitalier Théophile Roussel. Article 2 : Le centre hospitalier Théophile Roussel versera à M.

Théophile Z....

représentée par Me Polderman, a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler l'avis des sommes à payer valant titre exécutoire d'un montant de 32 694,10 euros, émis par le centre hospitalier Théophile

Mme D A, infirmière diplômée d'Etat, a été recrutée par le centre hospitalier Théophile Roussel de Montesson en 2012.

Théophile, L'APASE ès-qualités du curateur de Monsieur X... , DRASS de BRETAGNE, Jugement du T.A.S.S.de RENNES du 06 Octobre 1994. Arrêt de la Cour d'Appel de RENNES du 25 Octobre 1995.

Théophile X...

Théophile Y...devant la cour, faute de constitution de sa part.

M..., en sa qualité d'héritier de Théophile M..., jardinier de Marcel L... et découvreur des bons anonymes, a renoncé à la succession de son père par acte du 4 avril 2006.

Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : 03 01 2025 à : Le Ministère Public [S] [I] Me Romain PIQUET Centre Hospitalier Theophile

2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : 10/07/2025 à : [D] [K] Me LANDAIS CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE

Faisant valoir que le hangar édifié en 1953 par Théophile C..., auteur de M et Mme Y..., sur cette parcelle se trouve dans un état de vétusté avancé, elle ajoute à ses prétentions initiales, une demande

proviseure du lycée professionnel Suzanne Valadon, en réponse à la demande qui lui a été adressée, a informé la commission que ces documents n'étant plus détenus par son établissement mais par le lycée Théophile

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE ROUSSEL [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par M.

enfants du Tribunal de grande instance de Caen qui a notamment : renouvelé le placement de leur fille Carine à la Mission Protection de l'Enfance pour un accueil mère-enfant au Centre Hospitalier Théophile

[S] [R] né le 06 Avril 1979 à [Localité 1], de nationalité Algérienne ayant pour conseil en première instance, Me Théophile Baller, avocat ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance du 20

Théophil X...

LA COUR FAITS ET PROCEDURE Des relations de Sébastien Y... et de Nadège X... est issu un enfant, Théophil, né le 15 octobre 2005.

2] [Localité 4] non comparant (levée), représenté par Me Karine PUECH, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 726, commis d'office APPELANT ET : LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE