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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
6704cb892f5f3246ff38168a
11 avril 2024
11 avril 2024
SENAC) Société représentée par son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Cédric DARROUS de l'AARPI HANDBURGER-DARROUS-THERSIQUEL
Source officielle4eme Chambre Section 1
636ca63c6c7633dcd15b3b36
21 octobre 2022
21 octobre 2022
demeurant [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Nadine EVALDRE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Madame [T] [C] demeurant [Adresse 4]' [Localité 2] Représentée par Me Pierre THERSIQUEL
Source officielle4eme Chambre Section 1
63b91b02b63d827c909cad83
6 janvier 2023
6 janvier 2023
RENTEVENTS C/ [N] [Y] INFIRMATION PARTIELLE Grosses délivrées le 06/01/2023 à Me Pierre THERSIQUEL Me Nadine EVALDRE
Source officielle4eme Chambre Section 2
62bfe0e5413a8b69b32bf36a
1 juillet 2022
1 juillet 2022
la SELARL CAPSTAN SUD OUEST, avocat au barreau de TOULOUSE Syndicat UNION DEPARTEMENTALE FORCE OUVRIERE 09 9 rue de la Préfecture Préfet Claude Erignac 09000 FOIX Représenté par Me Pierre THERSIQUEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
69a971eccdc6046d4797737e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
. ----------------------- Copie certifiée conforme et copie exécutoire délivrées le : à Me Pierre THERSIQUEL Me Claude MOULINES ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre
Source officielle4eme Chambre Section 2
65336b72bb40ec8318f31e59
20 octobre 2023
20 octobre 2023
OKTAL C/ [Z] [C] confirmation partielle Grosse délivrée le 20 10 2023 à Me Laurent SEYTE Me Pierre THERSIQUEL REPUBLIQUE
Source officielle6ème Chambre A
5fca6999b04c3b538e958f26
26 octobre 2020
26 octobre 2020
APPELANTS : Monsieur [O] [K] [Adresse 4] [Localité 9] Représenté par Me Totin léonid GNINAFON de la SELARL LKJ AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Représenté par Me Alice THERSIQUEL
Source officielleCHAMBRE CIVILE
653a0633d0451e8318d0e8eb
25 octobre 2023
25 octobre 2023
naissance 2] 1978 à [Localité 7] ([Localité 4]) de nationalité française, militaire domicilié : lieudit « [Adresse 6] » [Localité 10] représenté par Me Cédric DARROUS, AARPI HANDBURGER DARROUS THERSIQUEL
Source officielleCHAMBRE CIVILE
688c50417cf5497475e62321
31 juillet 2025
31 juillet 2025
EGIDE es qualité de liquidateur de [M] [L] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Cédric DARROUS, AARPI HAMBURGER DARROUS THERSIQUEL VILLARS-CANCE, avocat au barreau du GERS et par Me BARANES
Source officielle4eme Chambre Section 2
65336b74bb40ec8318f31e6b
20 octobre 2023
20 octobre 2023
OKTAL C/ [J] [T] confirmation partielle Grosse délivrée le 20 10 2023 à Me Laurent SEYTE Me Pierre THERSIQUEL 1CCC à
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
67d3d1d973dc0a7d8826fd85
7 janvier 2025
7 janvier 2025
KD ENTREPRISE ----------------------- Grosse délivrée le : à Me Pierre THERSIQUEL Me Marie-Laure SOULA ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale La
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
67ee19766cff766e94e38a8e
1 avril 2025
1 avril 2025
---- N° RG 24/00678 - N° Portalis DBVO-V-B7I-DH4Q ----------------------- [U] [B] C/ SAS CRISTEL ----------------------- Grosse délivrée le : à Me Pierre THERSIQUEL
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fd952510e822c3b66a4a070
25 février 2020
25 février 2020
la société LEBOUC ORY, fonctions auxquelles il a été désigné suivant jugement prononcé par le Tribunal de commerce de RENNES le 30 avril 2014, [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Alice THERSIQUEL
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64fab9540f624005e653f259
6 septembre 2023
6 septembre 2023
part, ET : Monsieur [F] [S] [V] [H] né le 1er juin 1988 à [Localité 5] de nationalité française, travailleur en ESAT domicilié : [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Pierre THERSIQUEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d1ec25a97f0381f4bd6
12 février 2015
12 février 2015
P0226233 1 chariot frontal thermiqueN°3122 tracteur SIMAI . Q0231712 5 chariots frontaux thermiques, N° 702576, 700972, 77146,5043017, 5012015, .
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b0c0958d0ccf000877e766
23 janvier 2024
23 janvier 2024
ALTEOR Copie exécutoire délivrée le : à : Me LE GALL-GUINEAU Me THERSIQUEL Copie certifiée conforme délivrée le : à : TJ de RENNES
Source officielle1ere Chambre Section 1
65321b9c9e4ea48318f5b184
17 octobre 2023
17 octobre 2023
DE NEGOCE ET D'APPROVISIONNEMENT DE CHANTIERS (SENAC) [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Aude ORLIAC, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Cédric DARROUS de l'AARPI DARROUS THERSIQUEL
Source officielleCHAMBRE CIVILE
69726b0ccdc6046d4751a1c8
21 janvier 2026
21 janvier 2026
général en exercice domicilié en cette qualité au siège RCS DU MANS 775 652 126 sises toutes deux : [Adresse 2] [Localité 6] représentées par Me Blaise HANDBURGER, AARPI HANDBURGER DARROUS THERSIQUEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
67d3d1d973dc0a7d8826fd81
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[L] ----------------------- Grosse délivrée le : à Me Pierre THERSIQUEL Me Marie-Laure SOULA ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale La COUR d'APPEL D'AGEN
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68008c83ecbbb650faffb04b
16 avril 2025
16 avril 2025
Judiciaire de RENNES - Pôle Social Références : 22/00215 **** APPELANTE : Madame [K] [C], ès qualités de représentante légale de son fils [D] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Alice THERSIQUEL
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