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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
6867639da9510a2e90cf25c2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
mise à disposition au greffe, date indiquée à l'issue des débats : 26 Juin 2025 prorogée au 03 juillet 2025 **** APPELANTS : Monsieur [P] [O] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Thibault
Source officielle4ème Chambre Section 3
66fb911639036b39a0de81db
22 janvier 2024
22 janvier 2024
ASSELAIN, conseillère faisant fonction de présidente, assistée de M.POZZOBON, avons rendu l'ordonnance suivante APPELANT [5] [Adresse 2] [Localité 4] ayant Me Thibault DOUBLET, avocat au
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68660f88bbe0ac41ca81b1cd
2 juillet 2025
2 juillet 2025
des Affaires de Sécurité Sociale de QUIMPER Références : 17/307 **** APPELANTE : LA SOCIÉTÉ [Localité 5] [7] [Adresse 8] [Adresse 4] [Localité 1] non représentée, ayant pour avocat Me Thibault
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67061e64fde28ee42071140c
8 octobre 2024
8 octobre 2024
associé unique inscrite au RCS de LORIENT sous le n° 801 847 922, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Thibault
Source officielle4ème Chambre Section 3
643106f128558704f52e6c55
7 avril 2023
7 avril 2023
S.A.S. [3] C/ URSSAF MIDI-PYRENEES CONFIRMATION le 7 AVRIL 2023 grosse délivrée à Me Thibault DOUBLET/LRAR et à Me DELORD et CCC
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69d5e3c1cdc6046d477b3448
7 avril 2026
7 avril 2026
CHEZ SOI immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 909 622 854, prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Thibault
Source officielle2ème Chambre
670f585a4ad0d5ee7d7e5d68
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE COLLEU, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET, postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Thibault
Source officielle2ème Chambre
653ca6bc83c9498318209e31
27 octobre 2023
27 octobre 2023
GRAND OUEST (BPGO) Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me DOUBLET
Source officielle1ère Chambre
67ecc5df955548e0aba4902e
1 avril 2025
1 avril 2025
prorogation du délibéré initialement prévu le 3 décembre 2024 **** APPELANT Monsieur [R] [H] né le [Date naissance 5] 1952 à [Localité 13] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Thibault
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2f02a12a235bae6dac
22 juillet 2024
22 juillet 2024
METZ CHAMBRE SOCIALE Section 3 - Sécurité Sociale ARRÊT DU vingt deux Juillet deux mille vingt quatre APPELANTE : S.A.S. [10] [Adresse 11] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Thibault
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
644a1230656d26d0f8b57d59
25 avril 2023
25 avril 2023
DEFENDERESSE A LA SAISINE S.A.S. [4] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, et Me Thibault
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64a50d03b8594705dbfcccdf
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Localité 8] ([Localité 8]) [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Eric DEMIDOFF de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Thibault
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
670a1167f178dc2492b0fac8
10 octobre 2024
10 octobre 2024
d'appel du 16 mars 2022 (N° RG 22/01079) Affaire radiée le 26 octobre 2022 et réinscrite le 31 janvier 2023 APPELANTE : Société [3] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Thibault
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6268de1db6a90a057d2a5b1d
26 avril 2022
26 avril 2022
[O] [G] C/ Caisse de Crédit Mutuel AGRICOLE DU MORBIHAN Copie exécutoire délivrée le : à : Me DOUBLET Me LE QUINQUIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM
Source officielle2ème Chambre
65a23fa17ca18b0008e5839d
12 janvier 2024
12 janvier 2024
VITOGAZ FRANCE Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me RATES - Me DOUBLET
Source officielleChambre sociale
635387ff513cb5adff94369d
20 octobre 2022
20 octobre 2022
enregistrée sous le n° Y20-12.429 APPELANTE : S.A.S. [2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Thibault
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
64cc950d0fec5dd96933f910
3 août 2023
3 août 2023
APPELANTE : Société SAS [5] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] représentée par Me DUMONTET substituant Me Thibault DOUBLET, avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉE :
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
64cc950e0fec5dd96933f912
3 août 2023
3 août 2023
APPELANTE : Société [4] prise en la personne de son repésentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] représentée par Me DUMONTET substituant Me Thibault DOUBLET, avocat au
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
626a2f7871469e057d789b2c
27 avril 2022
27 avril 2022
: 14 Février 2020 Décision attaquée : Jugement Juridiction : Tribunal Judiciaire de QUIMPER - Pôle Social **** APPELANTE : Madame [B] [J] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Thibault
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_23NC03575_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Jamar et associés, représentée par Me Thibaut, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête d'appel formée par la SMABTP ; 2°) de condamner la SMABTP à lui verser une somme de 1 000 euros au titre
Source officiellePage 1 sur 5