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252 résultats pour « Thierry SABLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

660f94eba40f8b0008cb72cf

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

1ère Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 21/01893 - N° Portalis DBVC-V-B7F-GZCL Monsieur [J] [K] La Belle Epine [Localité 3] Représenté par Me Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91dc6

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

substituant Maître Isabelle ANDRIVON, avocat au barreau du MANS INTIMEE : LA SAS DECA FRANCE NORMANDIE CENTRE LOIRE 2 Rue Marie Harel BP 129 61009 ALENCON CEDEX non comparante-représentée par Maître Thierry

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

631add5bf575634f1371eb35

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

RT CONSTRUCTION [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Thierry SABLE, avocat au barreau d'ALENCON DEBATS : A l'audience publique du 16 mai 2022, tenue par Mme VINOT, Conseiller, Magistrat

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

64b77f16d1e51905db2b1d26

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

ECURIE CASSOU Représentée par Me Thierry SABLE, avocat au barreau d'ALENCON - N° du dossier 1900186 C/ Mme [C] [L] Représentée par Me David LEGRAIN, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 22

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

64b77f16d1e51905db2b1d24

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

ECURIE CASSOU Représentée par Me Thierry SABLE, avocat au barreau d'ALENCON - N° du dossier 1800160 C/ Monsieur [S] [V] [U] Représenté par Me David LEGRAIN, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62c52956a2c42363790796aa

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

épouse [P] tant en qualité de représentant légal de son fils [V] qu'en son nom personnel née le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 5] [Adresse 8] [Adresse 8] représentés et assistés de Me Thierry

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

65a2385a7ca18b0008e58015

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

ECURIE [T] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Thierry SABLE, avocat au barreau d'ALENCON INTIME : Monsieur [S] [J] [Adresse 1] [Localité 2] Non représenté DEBATS : A l'audience

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6268dd58b6a90a057d2a5a26

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

11 Janvier 1970 à [Localité 11] (14) [Adresse 2] [Localité 8] Madame [E] [J] épouse [N] née le 11 Décembre 1970 à [Localité 11] (14) [Adresse 2] [Localité 8] représentés et assistés de Me Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911dc

Appel

25 février 2014

25 février 2014

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 21 Mars 2012, enregistrée sous le no 11/ 458 APPELANTE : LA SARL ST PATERNE COIFFURE

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

68676a2bae73470041cef867

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Février 2024 - RG n° F 23/00029 COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRET DU 03 JUILLET 2025 APPELANTE : Madame [U] [J] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Thierry

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60337e6a6b969c3234c084bc

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

représentée par Me Marie-marthe JESSLEN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0067 INTIME Monsieur [O] [T] [Adresse 2] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 1] représenté par Me Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91d11

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

du MANS INTIMEE : La Société DECA FRANCE NORMANDIE CENTRE LOIRE 1 Parc de Cerisé Rue Marie Harel 61000 ALENÇON non comparante-représentée par Maître GUYOMARD, avocat substituant Maître Thierry

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

63c1057ebf9fd47c90a1372e

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

] [W] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Mme [Y] [D], défenseur syndical INTIMEE : Association ADMR DE [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Thierry

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

633d1fc262f5393e2eb4490b

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Octobre 1952 à ALENCON (61) [Adresse 2] [Localité 3] Madame [A], [Y], [C] [I] épouse [V] née le 20 Mai 1954 à SAINT MARC DU DESERT (53) [Adresse 2] [Localité 3] représentés et assistés de Me Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f2f

Appel

27 février 2018

27 février 2018

d'être nommée conseiller prud'homme au conseil des prud'hommes des SABLES D'OLONNE, Vu les observations du président du conseil de prud'hommes des SABLES D'OLONNE et de Madame Brigitte Y... conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd94062

Appel

19 juin 2018

19 juin 2018

Fait en notre Cabinet au Palais de Justice de POITIERS le 19 juin 2018 LE PREMIER PRÉSIDENT Thierry HANOUËT Copie de la présente ordonnance à : - Mme X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939bf

Appel

9 février 2017

9 février 2017

Thierry HANOUET, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le douze janvier deux mille dix sept,

Source officielle
CA

1ère Chambre

671894b5d8ceca1cd7019264

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

D'OLONNE Madame [W] [L] Représentant : Me Maïeul LE GOUZ DE SAINT SEINE de la SELAS AGN AVOCATS NANTES, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE APPELANTS Madame [H] [M] NÉE [S] Représentant : Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc27

Appel

9 octobre 2012

9 octobre 2012

Thierry N... le 26 novembre 2001.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d65

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le quatorze septembre deux mille dix sept

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

S.A.R.L. THIERRY, SABLE, Didier

SIREN 388752909Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 30/05/2024 enregistré au LAVAL le 28/06/2024 sous le numéro Dossier 2024 00016494 référence 5304P01 2024 00902 Adresse de l'ancien propriétaire: le Bourg le Genest saint Isle 53940 Port Brillet

26/07/2024

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Radiations

L'ETANG DU SABLE, MARNAT, Thierry, Jacques, Marcel

SIREN 837687078Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

18/01/2022

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Créations

L'ETANG DU SABLE, MARNAT, Thierry, Jacques, Marcel

SIREN 837687078GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

08/03/2018

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Créations

SABLE, Thierry, Joseph

SIREN 490974607GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE

06/04/2010

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