CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

258 résultats pour « Thomas BEAL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

64895e4e6926a605db2390eb

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

COLOMBIER PARK, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège social: [Adresse 3] [Localité 4] N° SIRET : 818 717 068 (Paris) représentée par Me Thomas BEAL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

6162d675a2a5768a176c5581

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

DU [Adresse 11] représentée par son Directeur Général [Adresse 3] Représentée par Me Gaëlle DADEZ substitué par Me Thomas BEAL (avocats au barreau de PARIS, toque : P0217) INTIMES Monsieur [X] [L

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

6162c5131e6e055673490888

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

DU PLATEAU DE CHEVANNES représentée par son Directeur Général [Adresse 2] [Localité 17] Représentée par Me Gaëlle DADEZ, substitué par Me Thomas BEAL (avocat au barreau de PARIS, toque : P0217) INTIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9ebd3db21cbdd8de38

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

Bâtonnier du Barreau de Paris no 721/ 189301 DEMANDERESSE AU RECOURS Madame Marianne X... ... 75008 PARIS représentée par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Maître Thomas

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6789fa580c7dc206c9eb7f5f

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

JARDINS D'ADELAIDE , demeurant [Adresse 4] représentée par Me Laurent LE GLAUNEC de la SCP MOEYAERT-LE GLAUNEC, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Me Thomas

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

61627b5992e3db741f8570d0

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par : la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES (Me Véronique DE LA TAILLE) (avocats au barreau de PARIS, toque : K0148) Assistée de : Me Thomas

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdc986533ef0dbb7521d272

Appel

13 novembre 2018

13 novembre 2018

Thomas Charles N... Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

62833c075a52a8057d9917e5

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

BELLA VISTA C/ [H] [W] [T] [I] S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8be09

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

Chambre Monsieur MANSION, Conseiller Madame HUSSENET, Conseiller GREFFIER : Madame Nicole FABRE, Adjoint Administratif, faisant fonction de Greffier lors des débats et Madame Maryline THOMAS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65af69cbb6c6260008b53160

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

LA STATION La SCI DE LA STATION, société civile immobilière au capital de 1.524,49€, dont le siège social est sis [Adresse 2] à [Localité 4], représentée par son administrateur provisoire, Maître Béatrice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd89678

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

G8 - Appt. 446 - 33130 BEGLES Libre Jamais condamné Cité, absent, sans avocat. B. - LE MINISTÈRE PUBLIC Non appelant. C. - PARTIE CIVILE Z...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69d0a1e7cdc6046d4710fc57

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

] représentée par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON, et ayant pour avocat plaidant Me Jean-Christophe BESSY, avocat au barreau de LYON substitué par Me Thomas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b59e

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

GUILLAUME représenté par la SCP COLIN-VOINCHET RADIGUET-THOMAS ENAULT, avoués à la Cour assisté de Me Michel Z..., avocat au barreau de Rouen INTIMÉE : Me Béatrice PASCUAL, agissant en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89c9a

Appel

3 décembre 2007

3 décembre 2007

Il avait institué légataire universelle Mme Béatrice X... par testament authentique du 14 janvier 1999.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab729d36bfc00008d68c88

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Le 3 novembre 2003, son contrat de travail a été transféré à la société Thom, avec une prise d'effet au 10 novembre 2003.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93ce4

Appel

27 juillet 2017

27 juillet 2017

Après avoir entendu : - le président en son rapport -Monsieur Rudy X... en ses explications -Maître Thomas BEAUCHAMP, en sa plaidoirie -Monsieur Rudy X... ayant eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a867

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Béatrice Y... épouse C... Jean-Marie Y... Patricia Y... épouse D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a42

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

Thomas, né le 12 février 2002, indiquait avoir été agressé sexuellement par son père qui, sous la menace de coups, l'obligeait à se laisser sodomiser.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb28

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Il est, certes, constant que Madame X... était toujours mariée à l'époque de la conception de Thomas avec Monsieur Joël A...

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7E-LRF7 S.C.I. SCI BELAc/S.A

65b35d4b1d7564000872dcaf

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

SCI BELA c/ S.A.R.L.

Source officielle

Page 1 sur 13

Suivant →