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230 résultats pour « Thuriot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c94dbd3db21cbdd87e33

Appel

13 février 2006

13 février 2006

ROUMEGOUX Société IMMOBILIERE THIRIOT représentée par la SCP B. CHATEAU - O.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

652a30567ed1ea8318112405

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

THURIOT-[I] [L]. Cette décision a été notifiée à la SA GAN ASSURANCES par lettre recommandée réceptionnée le 17 juillet 2023.

Source officielle
CA

1ère Chambre

661f66012313f20008a525bd

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

VS/oc COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à - SCP GUENOT AVOCATS ET ASSOCIES - SCP THURIOT-STRZALKA LE : 16 AVRIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af3d

Appel

22 mars 2007

22 mars 2007

COSNE COURS SUR LOIRE le 22 mars 2007 - exp Me THURIOT le 22 mars 2007 2ème CHAMBRE ARRÊT Prononcé publiquement le JEUDI 22 MARS 2007, par la 2ème Chambre des Appels Correctionnels, Sur

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1a7841cdc6046d477524a5

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

D'APPEL DE BOURGES REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS SM/MMC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me Vincent BILLECOQ - la SCP THURIOT-STRZALKA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ddbd3db21cbdd867ac

Appel

23 octobre 2002

23 octobre 2002

KALTENBACH THURING "K.T.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163e7c0a3681400d0dcd8a2

Appel

6 avril 2010

6 avril 2010

Thiriet, client d'ICELANDIC.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6274bd622799a9057d5dd2a5

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[B] [CG] ne repose pas sur une cause réelle et sérieuse, condamné la SAS Thiriet Distribution à verser à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6791e1fe295447524731ad68

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

THIRIET MAGASINS ------------------- GROSSES le aux avocats ARRÊT n° 26-2025 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre

Source officielle
CA

1re chambre sociale

651e5372a81daa831884f4f2

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

* * * FAITS ET PROCÉDURE : [W] [N] a été engagé le 1er septembre 2014 par l'association JUDO CLUB THURINOIS en qualité d'éducateur sportif option judo jujitsu suivant un contrat à

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01672_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

En particulier pour Thourotte, les impacts sur le forage sont qualifiés de négligeables, avec une baisse de la nappe inférieure à 30 cm.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86aa8

Appel

16 avril 2003

16 avril 2003

C... de Contard 35310 ST THURIAL représenté par la SCP CASTRES COLLEU & PEROT, avoués assisté de Me Christine TRAVERS, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 02/00608 du 12/02/2002

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6163bf183aeb4b683cf412c7

Appel

26 octobre 2010

26 octobre 2010

Par jugement du 5 juillet 1994, cette juridiction a arrêté le plan de redressement par cession au profit du groupe THIRION, au prix de 1 600 714,68 euros hors taxes; payable en trois fois.

Source officielle
CA

3e chambre

600ff6a0e41e3b6d5854be9c

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

Par acte du 13 novembre 2019, la SCP Domenge-Pujol-Thuret-Alpini-Bucceri-[D]-Sauvage a saisi la cour de renvoi (RG 19/7926).

Source officielle
CA

1ère Chambre

660f94eaa40f8b0008cb72b5

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

VS/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SCP THURIOT-STRZALKA Expédition TJ LE : 04 AVRIL 2024 COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd93ffe

Appel

18 mai 2018

18 mai 2018

Par dernières conclusions du , la SCP Domenge-Pujol-Thuret-Alpini-Bucceri-X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

66ff859ba4ff9ec259c095a1

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[Z] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Aurélie THURIN de la SELARL LEGIS'ALP, avocat au barreau de BONNEVILLE - Représentant : Me Christian FORQUIN, avocat au barreau de CHAMBERY Mademoiselle

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY03040_20230313

Admin. Appel

13 mars 2023

13 mars 2023

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 17 octobre 2022, Mme A, représentée par Me Thuriot, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Dijon du 15 septembre

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

62da3df32eb797effb070240

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Le véhicule était alors confié au garage espace Thirion, qui constatait un niveau anormalement élevé de la quantité de lubrifiant moteur.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01827_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

du conseil municipal de la commune du Thuit-de-l'Oison et les décisions implicites par lesquelles le maire de la commune du Thuit-de-l'Oison et le préfet de l'Eure ont rejeté les recours formés contre

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

THURIOT PERE ET FILS

SIREN 392681110Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

23/04/2026

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Dépôts des comptes

SAS THURIOT

SIREN 927785626Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

23/04/2026

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Radiations

THURIOT, Christophe, Jean, Michel

SIREN 882229396Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

17/04/2026

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Radiations

THURIOT, Nicolas, Guy, Jean-Marie

SIREN 921664652Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

17/06/2025

Voir →

Créations

GARAGE THURIOT

SIREN 945300895Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

17/06/2025

Voir →