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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
5fdbb6df6d696695f1ee4bef
6 février 2019
6 février 2019
La société Timab Industries (la société Timab), qui est venue aux droits de la société Timac en 1997, est une filiale de la société Compagnie Financière et de Participation Roullier (la société CFPR),
Source officielle12e chambre
635237bb8c924eadffcc4aa6
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Les emails de félicitations adressés par la société Tielman à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aa2
19 juin 2007
19 juin 2007
Tilmon de deux factures datées du 30 janvier 2004 d'un montant égal à la moitié des honoraires du Cabinet puis le 8 décembre 2003 pour le recrutement d'un responsable des opérations et d'une assistante
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
603216a4f1e9e94e565864b9
19 avril 2018
19 avril 2018
habilitée sise [Adresse 2] [Localité 2] ayant pour conseil Me Sophie Lanckriet, avocat au barreau de Compiègne représentée par Me François Deleforge, avocat au barreau de douai SCP DARGENT TILMANT
Source officielleChambre sociale
66ac76a9a9cfa399a90d1f85
1 août 2024
1 août 2024
Par ordonnance du 8 août 2023, le conseil de prud'hommes de Mont de Marsan, statuant en référé a : - Débouté la SARL Timani de sa demande pour défaut de qualité pour agir, - Débouté la SARL Timani de
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9022c
6 février 2013
6 février 2013
né le 26 Septembre 1976 à TILMAMINE AKNOUL (MAROC) ... 20243 PRUNELLI DI FIUMORBO ayant pour avocat Me Jacques MERMET, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b238
27 novembre 2007
27 novembre 2007
SAINTES CEDEX prise en la personne de son représentant légal, Monsieur Loïc X..., domicilié en cette qualité audit siège représentée par la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués à la Cour assistée de Me Henri TILLMAN
Source officielle1ère Chambre
669a0190bf9da27f384b0d16
11 juillet 2024
11 juillet 2024
d'un montant de 36 900 euros au taux fixe de 4,75% (TAEG 5,93%) remboursable en 72 mensualités de 672,18 euros, assurance comprise, destiné à l'achat d'un véhicule neuf de marque Volkswagen modèle Tiguan
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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20 août 2024
20 août 2024
TIPMAT S.C.P. MJURIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me VERRANDO Me BONTE Copie certifiée conforme délivrée le : à : M.
Source officielle2e chambre civile
6708c02a445a086e2bcedd99
10 octobre 2024
10 octobre 2024
acte d'huissier à la Préfecture des Pyrénées Orientales en date du 2 août 2018 un procès-verbal d'indisponibilité du certificat d'immatriculation portant sur un véhicule de marque Volkswagen, de type Tiguan
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd9434f
6 décembre 2018
6 décembre 2018
mai 2015, la société CETELEM, aujourd'hui BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE (la BNP), a consenti à Monsieur A... un prêt d'un montant de 30.000 euros destiné à financer l'achat d'un véhicule VOLKSWAGEN Tiguan
Source officielleChambre 1-2
69f2ed68cdc6046d470d4f9e
29 avril 2026
29 avril 2026
[X] [R] Représentant : Me Tidiane BALDÉ, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant C/ S.A.R.L.
Source officielleChambre 1-7
642fb553cece1704f5747335
6 avril 2023
6 avril 2023
BANK GMBH assignait Monsieur [U] devant le Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal de Proximité de Cagnes sur Mer aux fins de voir : * ordonner la restitution du véhicule WOLKSWAGEN modèle TIGUAN
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162d33270d46c7f95e826ec
28 novembre 2012
28 novembre 2012
[I] mais en qualité de gérant de la SCI Tialmine, créée en 1995 et dont il ne détient qu'une seule part, c'est à dire qu'il n'a pas agi pour son propre compte ; qu'en conséquence il ne peut lui être reproché
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
616355c8bf1fa7f870d29f3a
16 février 2011
16 février 2011
La succession est, notamment, composée d'une maison de famille sise [Adresse 2], en Dordogne, et de trois véhicules automobiles (de type Tiguan 4/4, d'une valeur de 35 000 euros, Opel Corsa qui n'est plus
Source officielleChambre civile TGI
680331ab168408c19df97e71
18 avril 2025
18 avril 2025
* * * LA COUR EXPOSE DU LITIGE Le 23 juillet 2021, Madame [T] [G] et Monsieur [A] [B] ont acquis auprès de la SARL LEADER AUTOMOBILES un véhicule d'occasion de type Tiguan Volkswagen au prix
Source officielleAvis
CADA:20160889
28 avril 2016
28 avril 2016
2016, à la suite du refus opposé par la directrice générale de l'Assistance publique-Hôpitaux de Marseille à sa demande de communication d'une copie de son dossier médical détenu par l'hôpital de La Timone
Source officielle2ème Chambre
627df8fe0d41e0057d43e4f1
12 mai 2022
12 mai 2022
[J] [R] en location avec option d'achat un véhicule de marque Volkswagen de type Tiguan, immatriculé DK 178 YL. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af70
30 mai 2008
30 mai 2008
né le 23 Mai 1951 à TIRMAN (ALGERIE) de nationalité Française ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5df
6 septembre 2011
6 septembre 2011
Arnaud B... et Mlle Tiphanie Z... ont fait assigner M.
Source officiellePage 1 sur 5