CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

415 résultats pour « Tiphaine »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

66ff85e1a4ff9ec259c09a12

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [T] [L] [X] [H] Représentée par Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f45d

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

C/ Tiphaine Y...

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

64ba21e7354f98d9699d4ff5

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

FAIR Représentée par Me Laurent LE BRUN de la SCP CALVAR & ASSOCIES, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier E0000BXJ INTIME [P] [N] Représenté par Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN, avocat au barreau

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

64ba21e7354f98d9699d4ff3

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [V] [H] Représenté par Me Tiphaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906ab

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

6ème Chambre B ARRÊT No318 R.G : 12/01806 Mme Tiphaine X... C/ M. Fabrice Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf26b7c1ccb0008628f1b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

PELTIER, avocat au barreau de RENNES Assisté de Me Lucie BREMOND, avocat au barreau de QUIMPER INTIMES [I] [S] [Z] [E] Assisté de Me Hervé JAN, avocat au barreau de QUIMPER Représenté par Me Tiphaine

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

651fa5b7c601f08318991969

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Cyril GAILLARD de la SAS BREDIN PRAT, avocat au barreau de PARIS INTIME [Z] [S] Représenté par Me Sandrine PARIS de la SELARL ATALANTE AVOCAT, avocat au barreau de NANTES Représenté par Me Tiphaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f29

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

G : 13/ 06430 Melle Tiphaine X... C/ M. Mathieu Y...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

696b27f8cdc6046d479d0093

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

N° RG 26/00123 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XTZU ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [Z] [I] épouse [E] Me Tiphaine

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

666d2ecdfa4d38000874dddb

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 22004950 INTIMES [V] [O] Représenté par Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb55bd3db21cbdd8d544

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

Trois enfants sont issus de leur union : Tiphaine, née le 5 avril 1995, Léonie, née le 29 août 1998, Hector, né le 5 février 2002.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f091

Appel

1 février 2012

1 février 2012

No 10/ 05138 AFFAIRE : Tiphaine X...

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69f979cecdc6046d47a0f9c9

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

S.A. [2] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Nicolas PUTMAN, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0191 - Représentant : Me Tiphaine

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6360cab83c369c7f74997115

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

INEO INDUSTRIE ET SERVICES IDF agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN, avocat au barreau de RENNES

Source officielle
CA

5ème Chambre

65a0f71d383a880008fd08bb

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-pierre BLATTER de la SCP BLATTER SEYNAEVE, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Tiphaine

Source officielle
CA

1ère Chambre

659cf3010b6b43000800d8b2

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

COURQUIN, Greffière, Statuant dans la procédure opposant : Monsieur [N] [E] [F] [J] né le [Date naissance 4] 1946 à [Localité 13] (35) [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 8] Représenté par Me Tiphaine

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6789f3b0c2a5bdff9702fef8

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [W] [F] Représenté par Me Tiphaine

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

680875bfdfde5caae99bd024

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

OUEST société anonyme coopérative de Banque Populaire à capital variable, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Tiphaine

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b9f99e8452800008b2b793

Appel

28 octobre 2023

28 octobre 2023

dossier 19038 Société BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Philippe RIOU de la SELARL PARTHEMA AVOCATS, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Tiphaine

Source officielle
CA

5ème Chambre

67ef68ca6b85edc07d34550a

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ayant fait l'objet d'une dissolution anticipée au 20 janvier 2021 et prise en la personne de son liquidateur amiable [U] [I] domicilié en cette qualité à son domicile [Adresse 3] Représentée par Me Tiphaine

Source officielle

Page 1 sur 21

Suivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.