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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3ad
28 février 2008
28 février 2008
. : 06/07673 Nature du recours : Appel APPELANTE : SCP DARGENT- MORANGE-TIRMANT, mandataire judiciaire, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la Société SODITRAM SARL, nommée à ces fonctions
Source officielle3ème chambre A
633d1fe762f5393e2eb4497f
4 octobre 2022
4 octobre 2022
FITLEANESS Société TIRMANT [K] EURL LEANZZA C/ SAS FITNESSEA DEVELOPPEMENT SAS FITNESSEA GROUP COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT
Source officielle1ère chambre civile B
5fdd13d3422b307dc44de890
16 octobre 2018
16 octobre 2018
La société IMMAG ayant demandé en outre l'enlèvement de tirants implantés dans le tréfonds de son immeuble sans autorisation, la SCCV FRANCHEVILLE a, par acte d'huissier du 17 avril 2014, appelé en garantie
Source officielle5ème Chambre
659f97e83328fa00087a2616
9 janvier 2024
9 janvier 2024
et des Sociétés de NANCY sous le numéro 880 710 298 représentée par Me Barbara VASSEUR de la SCP VASSEUR PETIT, avocat au barreau de NANCY INTIMES/ DEMANDERESSES A L'INCIDENT : Maître Isabelle TIRMANT
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f704
15 mai 2012
15 mai 2012
Z..., Morange & Tirmant et M.
Source officielleCour d'Appel
S.C.P. DARGENT - MORANGE - TIRMANTc/SOCIETE DURAND
6253ca00bd3db21cbdd89ca8
17 décembre 2007
17 décembre 2007
Durand a déclaré sa créance le 17 juillet 2003 entre les mains de la SCP Dargent Morange Tirmant, ès qualités.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d8bd3db21cbdd895ab
22 octobre 2007
22 octobre 2007
DARGENT - MORANGE - TIRMANT c/ Y...
Source officielleCour d'Appel
SCP DARGENT MORANGE TIRMANTc/SA LA SOCIETE NANCEIENNE VARIN-BERNIER - SNVB -
6253cac3bd3db21cbdd8bfca
23 juin 2008
23 juin 2008
de l'article 700 du code de procédure civile et condamné la SCP Dargent Morange Tirmant, ès qualités, aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cdaebd3db21cbdd941dd
25 septembre 2018
25 septembre 2018
Par conclusions déposées le 28 juin 2018, la Scp Tirmant-Raulet a conclu à la caducité de l'appel de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd9440b
10 juillet 2018
10 juillet 2018
Par décision du 15 décembre 2016, il a arrêté le plan de redressement et a désigné la SCP Tirmant-Raulet en qualité de commissaire à l'exécution du plan. Le 16 novembre 2017, M.
Source officielleCour d'Appel
S.A. SNVBc/S.C
6253ca19bd3db21cbdd8a0e6
28 janvier 2008
28 janvier 2008
C... et désigné la SCP Dargent Morange Tirmant en qualité de mandataire liquidateur.
Source officielleCour d'Appel
LE TRESORIER PAYEUR GENERAL DE LA MARNEc/S.C
6253ca95bd3db21cbdd8b760
9 juin 2008
9 juin 2008
JACQUES ET XAVIER VUITTON SCP DARGENT MORANGE TIRMANT AH Formule exécutoire : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b78c
10 mars 2008
10 mars 2008
B MORANGE TIRMANT, ès qualités Attendu que la SCP JF Z...
Source officielleCour d'Appel
SARL STP CHAMPAGNE - SCIAGE TOUTES PRESTATIONSc/MERCIER
6253cdb7bd3db21cbdd94406
10 juillet 2018
10 juillet 2018
ARRET No du 10 juillet 2018 R.G : No RG 17/03281 SARL STP CHAMPAGNE - SCIAGE TOUTES PRESTATIONS c/ MERCIER SCP TIRMANT RAULET VM
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ee8
6 février 2018
6 février 2018
SCP TIRMANT A...
Source officielleCour d'Appel
6253c8bebd3db21cbdd86224
9 avril 2002
9 avril 2002
joueurs novices, dont les risques normalement prévisibles consistent en ecchymoses sur le corps ou tâches de peinture sur les vêtements, - Laurent Y... a commis une faute d'imprudence caractérisée en tirant
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
661e14d40f653b0008df2a8f
15 avril 2024
15 avril 2024
Selon les dires de la victime, il aurait ressenti de vives douleurs en bas du dos lorsqu'il tirait sur la machine décortigage ».
Source officielleCour d'Appel
Commissariat de Police de HONFLEUR pour déposer plaintec/M.G
6253c83dbd3db21cbdd84afb
4 mai 1998
4 mai 1998
Z... s'est alors approché de l'élève, l'empoignant à deux mains par le col de son sweat shirt, le levait de son bureau et le tirait sans ménagement pour le conduire ainsi dans sa propre classe située deux
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC01510_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
B C a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne d'annuler la décision du 7 juin 2019 par laquelle l'inspectrice du travail a autorisé Me Tirmant, mandataire judiciaire de l'association
Source officielle2 e chambre civile
627df8090d41e0057d43e33f
12 mai 2022
12 mai 2022
social sis : ZAC sous les carrières [Localité 1] représentés par Me Clémence MATHIEU, membre de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 38 assistée de Me Olivier TIQUANT
Source officiellePage 1 sur 182