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1 000 résultats pour « Tirole »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TROISIEME CHAMBRE

6a1a7649cdc6046d4774f56e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué Organisme Tiroler

Source officielle

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CA

Chambre sociale

63104bdc4709e24f13d55570

Appel

31 août 2022

31 août 2022

/01/2017 : 2 annulations de produits enregistrés suivi de l'ouverture de tiroir-caisse ; -le 22/01/2017 : 2 annulations de produits enregistrés suivi de l'ouverture de tiroir-caisse ; -le 25/01/2017 

Source officielle
CA

1re chambre civile

64a7afc93bcaf505db6964ff

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

, fournir et poser les petits tampons de tiroirs manquants, régler la question du système de bouchon d'écoulement de l'évier, ' changer le lave-vaisselle, les façades abîmées et la barre de tiroir,

Source officielle
CA

Chambre 1-7

66ff857fa4ff9ec259c0943f

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

du tiroir restant la même.

Source officielle
CA

6ème Chambre

68e8964df14914fb075ebdb7

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

bois, le miroir, la commode dessus marbre, un meuble quatre tiroirs et une porte et un meuble industriel 12 tiroirs, ceux -ci étant des biens propres de Mme [F] [D] pour avoir été acquis par elle avant

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

634a4f61acdcd6adff75aa0e

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Le meuble deux tiroirs de gauche sous vasque à une profondeur de 50 cm, tiroirs compris. » 'Confirmer que la fourniture du meuble est conforme aux bons de commande et ne présente pas de défaut.

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CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c4d

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

X..., conscient de la présence de sa carte bancaire Caisse d'épargne, n'a pas daigné regarder dans le tiroir de son bureau pour savoir si celle-ci avait été volée ou non et ce alors même que ses autres

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

65a238627ca18b0008e58019

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Il résulte également de l'enquête que deux enveloppes contenant des espèces ont été découvertes dans un tiroir du bureau du local caisse le 19 novembre 2018.

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

67f750cc6527a11effc4b7df

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

En second lieu, l'employeur lui reproche d'avoir fouillé des tiroirs de bureaux pour y chercher un chargeur et d'avoir stocké divers produits dans un local du 5ème étage.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6688ddfd676b73dd81b96c56

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

DEMANDERESSE Société [7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée à l'audience par Me Quentin Tirole

Source officielle
CA

TARIFICATION

6688ddfe676b73dd81b96c64

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

CAUSE : DEMANDERESSE Société [9] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée et plaidant par Me Quentin Tirole

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca5722d498051f26f43985

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

[M] accompagné du Directeur de l'association et en présence des deux salariés concernés, des tiroirs fermés à clé d'un meuble se trouvant dans leur bureau, tiroirs dont seuls les moniteurs en détenaient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852ba

Appel

24 janvier 2001

24 janvier 2001

.; Attendu qu'il apparaît au vu des différentes attestations versées aux débats que le mot "tiroir" apparaît sur le rouleau de contrôle lorsqu'on veut ouvrir le tiroir caisse en appuyant sur la touche

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CA

TARIFICATION

6688ddfc676b73dd81b96c54

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

DEMANDERESSE Société [5] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 2] Représentée à l'audience par Me Quentin Tirole

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CA

TARIFICATION

6688ddfd676b73dd81b96c5a

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Société [7] [Adresse 9] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 2] Représentée à l'audience par Me Quentin Tirole

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CA

TARIFICATION

6688ddfd676b73dd81b96c5e

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

DEMANDERESSE Société [9] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 1] Représentée à l'audience par Me Quentin Tirole

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CA

Chambre 4-1

63d4cc8792a57405de33159c

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Elle avait placé l'argent dans un des tiroirs du bureau.

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CA

Sociale E salle 4

643e358283146e04f531ebde

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Vous nous avez déclaré utiliser ses jours de congés dits « tiroirs » en cours d'année sans les déclarer, comme l'atteste l'une de vos fiches de demande de congés en date du 14 mai 2018 et indiquant la

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CA

4ème Chambre Section 3

6969f234cdc6046d477eb793

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La déclaration d'accident du travail en date du 3 novembre 2020 indique les circonstances de l'accident : 'effort à l'ouverture d'un rideau métallique lourd et en hauteur - tiroirs non coulissants, à force

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

68fb978111af6ba0065f3bb8

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

- Tiroir forcé : à mon retour de ma semaine de congés en août, après avoir constaté que les travaux avaient mal été effectués à l'école vétérinaire, j'ai réalisé que mon tiroir personnel fermé à clés

Source officielle