Codes de loi français

Article 1

Le catalogue Livre tricots 1982/1983 n° 30, édité par Bergère de France. Les catalogues automne/hiver 1982/1983, édités respectivement par Maty et Difor.

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

comportant aucun dérivé ou tissu d'origine biologique ou n'étant pas issus de tels dérivés ; – implants de pontage issus de dérivés, de tissus d'origine animale non viables ou en comportant ; – implants de réfection de paroi d'origine synthétique, non tricotés

Article 40

Pour les quartiers-maîtres et pompiers : Le pantalon en drap bleu (ou en toile blanche, suivant la saison) ; La chemise de laine ; La chemise blanche à col bleu ; Le tricot de coton ou le jersey ; Les demi-bottes (pantalon dans les demi-bottes) ; Le béret

Article TABLEAU A

Aiguilles coudre et à tricoter (Marchand d') en gros. Bas et bonneterie (Marchand de) en gros. Beurre frais ou salé (Marchand de) en gros. Blondes (Marchand de) en gros.

Article TABLEAU C

par crue ou par manque d'eau, pendant une partie de l'année équivalente au moins à quatre mois) Acier naturel (Fabrique d') Imposable comme les forges et hauts-fourneaux Agrafes (Fabrique d'), par procédés mécaniques 50 Aigulles à coudre ou à tricoter

Article ANNEXE

(1) ; Les Chartreux ; Point-du-Jour ; Vouldy, Jules-Guesde, Trévoix, Les Sénardes Aude (11) Carcassonne La Conte ; Le Viguier : Saint-Jacques Narbonne Saint-Jean, Saint-Pierre Aveyron (12) Villefranche-de-Rouergue Le Tricot