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206 résultats pour « Triffi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25MA01962_20260115

Admin. Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

C..., - et les observations de Me Trifi, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA03102_20250522

Admin. Appel

22 mai 2025

22 mai 2025

Article 2 : L'Etat versera une somme de 1 500 euros à Me Trifi, conseil de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af6d

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

TRIFA confie à la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93054

Appel

16 mars 2016

16 mars 2016

CL Triki, a fait assigner la S. C. I.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0e4bc25a97f0381f548b

Appel

1 octobre 2014

1 octobre 2014

AFFAIRE PRUD'HOMALE DOUBLE RAPPORTEUR R.G : 13/03779 [Y] C/ Association ADMR DU SECTEUR DE ST TRIVIER SUR MOIGNANS APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1a9

Appel

26 mai 2009

26 mai 2009

EXPOSE DU LITIGE Monsieur Claude X... est redevable d'une somme de 177. 613, 68 euros envers la Caisse du Comptable du Trésor de SAINT-TRIVIER-DE-COURTES (Ain).

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT01704_20250415

Admin. Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 7 juin 2024 et le 6 mars 2025, Mme B, représentée par Me Trifi, demande à la cour : 1°) d'annuler le

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6285e0d36a1876057df5d268

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

CL TRIKI C/ S.C.I.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA01518_20241113

Admin. Appel

13 novembre 2024

13 novembre 2024

Par une requête, enregistrée le 13 juin 2024 sous le n° 24MA01518, Mme A, représentée par Me Trifi, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 4 juin 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68e1ff1399233eb734b985db

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DE LA RÉPUBLIQUE DE NICE INTIMÉ Monsieur [X] [N] alias [U] [R] né le 16 Janvier 1996 ou 16 janvier 2008 de nationalité Inconnue Ayant pour conseil en première instance Maître Rim TRIFI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd94397

Appel

21 décembre 2018

21 décembre 2018

2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Claude CRETON, Président Christine BARBEROT, Conseillère Dominique GILLES, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Nadia TRIKI

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA01969_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Par une requête, enregistrée le 27 juillet 2023 sous le n° 23MA01969, Mme B, représentée par Me Chebbi-Trifi, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 27 juin 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd94394

Appel

21 décembre 2018

21 décembre 2018

Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.Gilles DOMINIQUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd94396

Appel

21 décembre 2018

21 décembre 2018

Claude B..., Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.Gilles DOMINIQUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd9437d

Appel

14 décembre 2018

14 décembre 2018

Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.Gilles DOMINIQUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942c1

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

Dominique GILLES, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942d4

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.Gilles DOMINIQUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - DÉFAUT - par mise à disposition de l'arrêt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943aa

Appel

21 décembre 2018

21 décembre 2018

Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.Gilles DOMINIQUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942c2

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

, en audience publique, devant la Cour composée de : Claude CRETON, Président Christine BARBEROT, Conseillère Dominique GILLES, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Nadia TRIKI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8adf3

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Triki X... C/ LA TRESORERIE NANTES 1 PETIT BOIS S.C.P. Y...

Source officielle

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