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284 résultats pour « Trillat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e Chambre

5fdc36daeafdaa5aac389ee0

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

GMBH et TRODAT FRANCE de leurs demandes au titre de la publicité trompeuse et de la concurrence déloyale, - débouté les sociétés TRODAT GMBH et TRODAT France du surplus de leurs demandes, - débouté

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

TRILLAT, Lucien Henri

SIREN 313185126Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/07/2026

Voir →

Créations

TRILLAT, Axel, Calou

SIREN 103795902Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

26/05/2026

Voir →

Créations

TRILLAT, Axel

SIREN 104001748Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

28/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TRILLAT-BARBIER

SIREN 853032019Greffe du Tribunal de Commerce de niort

19/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL TRILLAT RABILLOUD

SIREN 440291359Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

12/03/2026

Voir →

CA

1ère chambre civile

5fdcdc760d13054778131064

Appel

26 février 2018

26 février 2018

[D] [U] et Mme [K] [Z] épouse [U] se sont portés cautions solidaires de la SCI Le Triolet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ddbd3db21cbdd8964c

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

(les consorts E...) et la société anonyme TRILATTE.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

660cf2667c1ccb0008628e43

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

de l'ASSOCIATION TRILLAT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0524 - N° du dossier 210157 Association ASSOCIATION RIP GALOCHES, représentée par Me Pascal TRILLAT de l'ASSOCIATION TRILLAT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69e07349cdc6046d47694bdc

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

d'émetteur, la SA Trimax et la SAS Du Beau Voir en qualité de garants, M. 

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69f19a89cdc6046d47edeae6

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Trilles, aux droits de laquelle vient la S.A.S. Cordier Excel Trilles, portant sur la vente d'environ 1 million de bouteilles de vin destinées à la revente sur le marché chinois.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 7

P0524c/DÉFENDEURS

6871efa257f38d6b27c2762b

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

sur le recours formé par : DEMANDEUR Maître [Z], en sa qualtié de liquidateur judiciaire de la sté Toys R us [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Hugo AUBRY substituant Me Pascal TRILLAT

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7G-MV6Y S.A.R.L. TRIBAT CONSTRUCTIONSc/A.S

63ca42799066fd7c90fc243e

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

TRIBAT CONSTRUCTIONS c/ A.S.L.

Source officielle
CA

2ème Chambre

687732f87032dd17d194bb25

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

La gestion locative était confiée à la société Orpi Trollat & Berry immobilier.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

603732770724640d76aff8ce

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

Il avait fondé, le 1er avril 2010, la société TRIMAT, dont il est le président et dont il détient 99% des actions.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

651d02f5fe8d588318c1ae2b

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Le contrat de travail de Mme [A] était transféré à la société Leader Price Trillade.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

5fdba4541e54c383673583af

Appel

14 février 2019

14 février 2019

V..., a été publié un article intitulé PLU,UNE TRISTE SAGA.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6a2264e7cdc6046d473960cd

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

et d'empilage - essence hêtre - 30 produits minutes - bois 4 faces (ci-après désignée « la ligne de triage ») pour un montant global de 1.320.000 euros HT.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7E-LOFT SAS CAZIMAJOUc/S.A

6358cd72c40aa805a7864b2d

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Le 09 juin 2016, la société Cazimajou a commandé pour le même chantier à la société Fabien Matériaux un autre lot de panneaux de toiture, de marque "Trilatte", pour un montant de 20 726,40 euros.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162678a12fe6a3e85a6c873

Appel

7 février 2014

7 février 2014

2006F00767 APPELANTES SA COMPAGNIE ALLIANZ IARD, anciennement dénommée ASSURANCES AGF agissant en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Pascal TRILLAT

Source officielle
CA

Service des Référés

6707701681e733ee26982e1d

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Les consorts [R] ont donné un mandat de gestion à la société Trollat & Berry Immobilier, exerçant sous l'enseigne Orpi.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

615e0e3ac25a97f0381f53b0

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

ENERIA [Adresse 8] [Adresse 8] Représentée par : Me Pascal TRILLAT de l'Association TRILLAT MAGERAND BELTRAMINI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0524 Assistée de : Me Géraldine LABORIE plaidant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c872bd3db21cbdd854f1

Appel

22 janvier 2001

22 janvier 2001

entre les parties le 16 septembre 1999 par le Tribunal de Grande Instance de BOURGES, qui a rejeté les demandes d'annulation des dépôts de marque et de modèles effectués par la Sté LAITERIES HUBERT TRIBALLAT

Source officielle
CA

2ème Chambre

6711fab47603bf88a18846a9

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Les sociétés Trialp et Valtri sont assurées par la société Areas Dommages.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8d5

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

Ils estiment que la société Chausson Trialis s'est entendue frauduleusement avec M.

Source officielle