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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
662b43a7fe25450008314744
25 avril 2024
25 avril 2024
° RG 24/00176 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BML3I Ordonnance n° 2024/M36 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Association SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE Représentant : Me Sophie TRINCEA
Source officielleChambre sociale
67ee177051255e24994fc409
2 avril 2025
2 avril 2025
CAP SAMBP Représentée par Me Sophie TRINCEA de la SELARL TRINCEA AVOCATS, avocat au barreau de LYON APPELANTE Monsieur [V] [S] Représenté par Me Marie-claire DELVAL de la SELARL MARIE CLAIRE DELVAL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
69677c20cdc6046d47411400
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Monsieur [O] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle GRENIER-DUCHENE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE APPELANT S.A.S. [5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Sophie TRINCEA
Source officielleChambre sociale 4-1
6780b79a34dc79f9f0614f00
9 janvier 2025
9 janvier 2025
avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2477 - N° du dossier 2474057 APPELANT ET Monsieur [M] [N] né le 20 novembre 1972 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Sophie TRINCEA
Source officielleChambre sociale 4-1
67f8a21d40b8f5486fedd83d
10 avril 2025
10 avril 2025
MICROBRAIN BIOTECH SAS prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Sophie TRINCEA de la SELARL TRINCEA AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau
Source officielleChambre sociale
68e89303f271a402af33b85a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
SELARL TRINCEA AVOCATS, avocat au barreau de LYON S.E.L.A.R.L.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6700d6f8836fac7141b7ea66
4 octobre 2024
4 octobre 2024
SUPER DOMINIQUE SOUS L'ENSEIGNE G20, représentée par Me Sophie TRINCEA, avocat au barreau de LYON, toque : 1059 Intimé : Monsieur [M] [F], représenté par Me Catherine LAUSSUCQ, avocat au barreau
Source officielleChambre sociale
6309b3eda521cdc5630b7a43
25 août 2022
25 août 2022
de la SELARL TRINCEA AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Dorothée CLARY, avocat au barreau de LYON S.A.S.U.
Source officielleChambre sociale
6309b3eda521cdc5630b7a45
25 août 2022
25 août 2022
de la SELARL TRINCEA AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Dorothée CLARY, avocat au barreau de LYON S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre sociale
6309b3eda521cdc5630b7a47
25 août 2022
25 août 2022
de la SELARL TRINCEA AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Dorothée CLARY, avocat au barreau de LYON S.E.L.A.R.L.
Source officielle5e Chambre
63c10a72bf9fd47c90a13ef8
12 janvier 2023
12 janvier 2023
EXPRO, JCP de Pontoise N° RG : 19/01531 Copies exécutoires délivrées à : la SELARL TRINCEA AVOCATS Me Mylène BARRERE Copies certifiées conformes délivrées à : S.A.S. [4] CPAM [Localité
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
642e75ce8b510604f5bc1e4a
5 avril 2023
5 avril 2023
Partie perdante, la SAS Littel Tribeca est condamnée aux dépens d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd8567a
7 juin 2001
7 juin 2001
la société LES GRANDS MOULINS DE PARIS a confié à la société COURBON l'exécution du lot "électricité industrielle - automatisme informatique", laquelle en a sous-traité une partie à la société SPIE TRINDEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6801dcb92d41c0a3fc6ecac1
10 avril 2025
10 avril 2025
Commerce de CRETEIL - RG n° 2024P01134 Nature de la décision : Par défaut NOUS, Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Yvonne TRINCA
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6163a06eef0577e3c1fcfd96
2 septembre 2010
2 septembre 2010
[M] [P] ainsi qu'avec les sociétés Jet Innovation-I et Jet Innovation-II, Air Liquide Ventures, et Trinova à payer à M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163bf283aeb4b683cf414c9
23 juin 2010
23 juin 2010
représentée par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assistée de Maître HERNU (pour Maître MATHURIN -SELARL ALERION) avocat INTIMEES Société SPIE OUEST CENTRE, venant aux droits de la SA SPIE TRINDEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68709e3a7c3ffdb9560b07d3
10 juillet 2025
10 juillet 2025
du conseil, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT, Présidente Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Yvonne TRINCA
Source officielleAvis
CADA:20163719
20 octobre 2016
20 octobre 2016
Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Troncens à sa demande de communication
Source officielleCour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84aec
21 janvier 1999
21 janvier 1999
RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société SPIE TRINDEL, titulaire d'un marché conclu avec le Ministère de la Défense et concernant une centrale de secours, a assigné, devant le tribunal de commerce
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecfa542d85a267f3c741
10 juillet 2025
10 juillet 2025
publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT, Présidente Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Yvonne TRINCA
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