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57 résultats pour « Triolaire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

13e chambre

643f891aad85da04f53a3d7a

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

La société Maisons CBI fait état de désordres concernant les deux chantiers Le Trionnaire (facture de 6098,38 euros) et Pogam (facture de 6 794,80 euros).

Source officielle
CA

Chambre 4-1

63d4cc9e92a57405de3315c0

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

TRIAIRE EXPERTIS PRISE EN LA PERSONNE DE SON REPRESENTANT LEGAL EN EXERCICE DOMICILIE ES QUALITE AUDIT SIEGE, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Aude VAISSIERE, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01054_20251107

Admin. Appel

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Sur le bien-fondé de l’imposition : - c’est à tort que l’administration a regardé la somme de 230 000 euros créditée le 26 mai 2017 sur le compte courant d’associé de Mme C... au sein de la société Troizaire

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fdb0b9eecc9fc9ffe140232

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

L'expert renvoyait à un devis établi par la société TRIAIRE à hauteur 41.240,10 euros TTC.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

697c6849cdc6046d473a1996

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

PARTELIOS HABITAT N° SIRET : 626 150 106 [Adresse 3] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée par Me Laurie TRIAULAIRE, substituée par Me Amandine NAUD

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_25LY01361_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

B..., représenté par Me Triolaire et Me Borie (SCP BORIE & ASSOCIES), conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la société COFEL industries en application

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_25LY01362_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

A..., représenté par Me Triolaire et Me Borie (SCP BORIE & ASSOCIES), conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la société Cofel industries en application

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_25LY01363_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

A..., représentée par Me Triolaire et Me Borie (SCP BORIE & ASSOCIES) conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la société Cofel industries en application

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_25LY01364_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

A..., représenté par Me Triolaire et Me Borie (SCPBORIE & ASSOCIES), conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la société Cofel Industries en application

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_25LY01365_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

A..., représenté par Me Triolaire et Me Borie (SCP BORIE & ASSOCIES), conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la société Cofel Industries en application

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_25LY01366_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

B..., représentée par Me Triolaire et Me Borie (SCP BORIE & ASSOCIES), conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la société Cofel Industries en application

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_25LY01367_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

Par un mémoire enregistré le 16 octobre 2025, Mme A..., représentée par Me Triolaire et Me Borie (SCP BORIE & ASSOCIES), conclu au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros soit mise à

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_25LY01368_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

C..., représentés par Me Triolaire et Me Borie (SCP BORIE & ASSOCIES), concluent au rejet de la requête et demandent que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la société Cofel Industries en

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_25LY01369_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

A..., représentée par Me Triolaire et Me Borie (SCP BORIE & ASSOCIES), conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la société Cofel Industries en application

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA01263_20240730

Admin. Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Alors pourtant qu'il triplait sa 3ème année, il a été ajourné dans la plupart des disciplines au 1er semestre de 2022/2023 et sa moyenne s'est alors limitée à 9,232 et 9,432 sur 20 aux sessions 1 et 2.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24VE02195_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

manifeste d'appréciation en l'obligeant à quitter le territoire national dans un délai de trente jours à destination de son pays d'origine, au cours de l'année universitaire 2023-2024, alors qu'elle triplait

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f2e463cdc6046d470c56cd

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

1] [Localité 1] Représentée par Me Pascal GEOFFRION de la SELEURL PG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS APPELANTE ET : Mme [Z] [J] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Elise TRIOLAIRE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f2e42ecdc6046d470c4ad3

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

1] [Localité 1] Représentée par Me Pascal GEOFFRION de la SELEURL PG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS APPELANTE ET : Mme [P] [R] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Elise TRIOLAIRE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f2e43bcdc6046d470c4df3

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[L] [E] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Elise TRIOLAIRE, avocat suppléant Me Jean-louis BORIE de la SCP BORIE & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Syndicat [2] [Adresse 3

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f2e442cdc6046d470c4f36

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[C] [Y] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Elise TRIOLAIRE, avocat suppléant Me Jean-louis BORIE de la SCP BORIE & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Syndicat [2] [Adresse 3

Source officielle

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