AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
13e chambre
643f891aad85da04f53a3d7a
18 avril 2023
18 avril 2023
La société Maisons CBI fait état de désordres concernant les deux chantiers Le Trionnaire (facture de 6098,38 euros) et Pogam (facture de 6 794,80 euros).
Source officielleChambre 4-1
63d4cc9e92a57405de3315c0
27 janvier 2023
27 janvier 2023
TRIAIRE EXPERTIS PRISE EN LA PERSONNE DE SON REPRESENTANT LEGAL EN EXERCICE DOMICILIE ES QUALITE AUDIT SIEGE, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Aude VAISSIERE, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01054_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Sur le bien-fondé de l’imposition : - c’est à tort que l’administration a regardé la somme de 230 000 euros créditée le 26 mai 2017 sur le compte courant d’associé de Mme C... au sein de la société Troizaire
Source officielle1ère Chambre D
5fdb0b9eecc9fc9ffe140232
18 avril 2019
18 avril 2019
L'expert renvoyait à un devis établi par la société TRIAIRE à hauteur 41.240,10 euros TTC.
Source officielle2ème Chambre civile
697c6849cdc6046d473a1996
29 janvier 2026
29 janvier 2026
PARTELIOS HABITAT N° SIRET : 626 150 106 [Adresse 3] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée par Me Laurie TRIAULAIRE, substituée par Me Amandine NAUD
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01361_20260219
19 février 2026
19 février 2026
B..., représenté par Me Triolaire et Me Borie (SCP BORIE & ASSOCIES), conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la société COFEL industries en application
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01362_20260219
19 février 2026
19 février 2026
A..., représenté par Me Triolaire et Me Borie (SCP BORIE & ASSOCIES), conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la société Cofel industries en application
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01363_20260219
19 février 2026
19 février 2026
A..., représentée par Me Triolaire et Me Borie (SCP BORIE & ASSOCIES) conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la société Cofel industries en application
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01364_20260219
19 février 2026
19 février 2026
A..., représenté par Me Triolaire et Me Borie (SCPBORIE & ASSOCIES), conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la société Cofel Industries en application
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01365_20260219
19 février 2026
19 février 2026
A..., représenté par Me Triolaire et Me Borie (SCP BORIE & ASSOCIES), conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la société Cofel Industries en application
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01366_20260219
19 février 2026
19 février 2026
B..., représentée par Me Triolaire et Me Borie (SCP BORIE & ASSOCIES), conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la société Cofel Industries en application
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01367_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Par un mémoire enregistré le 16 octobre 2025, Mme A..., représentée par Me Triolaire et Me Borie (SCP BORIE & ASSOCIES), conclu au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros soit mise à
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01368_20260219
19 février 2026
19 février 2026
C..., représentés par Me Triolaire et Me Borie (SCP BORIE & ASSOCIES), concluent au rejet de la requête et demandent que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la société Cofel Industries en
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01369_20260219
19 février 2026
19 février 2026
A..., représentée par Me Triolaire et Me Borie (SCP BORIE & ASSOCIES), conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la société Cofel Industries en application
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01263_20240730
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Alors pourtant qu'il triplait sa 3ème année, il a été ajourné dans la plupart des disciplines au 1er semestre de 2022/2023 et sa moyenne s'est alors limitée à 9,232 et 9,432 sur 20 aux sessions 1 et 2.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE02195_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
manifeste d'appréciation en l'obligeant à quitter le territoire national dans un délai de trente jours à destination de son pays d'origine, au cours de l'année universitaire 2023-2024, alors qu'elle triplait
Source officielleChambre Sociale
69f2e463cdc6046d470c56cd
28 avril 2026
28 avril 2026
1] [Localité 1] Représentée par Me Pascal GEOFFRION de la SELEURL PG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS APPELANTE ET : Mme [Z] [J] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Elise TRIOLAIRE
Source officielleChambre Sociale
69f2e42ecdc6046d470c4ad3
28 avril 2026
28 avril 2026
1] [Localité 1] Représentée par Me Pascal GEOFFRION de la SELEURL PG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS APPELANTE ET : Mme [P] [R] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Elise TRIOLAIRE
Source officielleChambre Sociale
69f2e43bcdc6046d470c4df3
28 avril 2026
28 avril 2026
[L] [E] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Elise TRIOLAIRE, avocat suppléant Me Jean-louis BORIE de la SCP BORIE & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Syndicat [2] [Adresse 3
Source officielleChambre Sociale
69f2e442cdc6046d470c4f36
28 avril 2026
28 avril 2026
[C] [Y] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Elise TRIOLAIRE, avocat suppléant Me Jean-louis BORIE de la SCP BORIE & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Syndicat [2] [Adresse 3
Source officiellePage 1 sur 3