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133 résultats pour « Truttmann »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

68709e3f7c3ffdb9560b0821

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

BELLAVITA, représentée par Me Frédéric TROJMAN de la SELARL TROJMAN-MOTILA ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C0767 S.A.R.L.

Source officielle

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CAA

6ème Chambre

DCA_22PA04533_20230117

Admin. Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Trugnan Battikh, avocate de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6973408dcdc6046d4766c0dc

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

DIFENDIS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Frédéric Trojman de la SELARL Trojman-Motila associés, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

68f86699cb86fa851c25cbd9

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

PLANS CUISINES, représentée par Me Frédéric TROJMAN de la SELARL TROJMAN-MOTILA ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C0767 Intimés : Monsieur [M] [B] Madame [U] [B] ORDONNANCE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6867610fc173dff6a793363a

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SEGULA ENGINEERING, représentant : Me Laurent TRAUTMANN de la SELAS P.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

69e313fbcdc6046d47a79dd2

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

APPELANTE S.A.R.L DIFENDIS, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Frédéric TROJMAN

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162a32836ab09eb9a2fd839

Appel

7 mars 2013

7 mars 2013

DU 07 MARS 2013 HF N° 2013/156 Rôle N° 12/13545 [A] [C] [K] [D] épouse [C] C/ SARL DEMANAGEMENTS MAZUCCO Grosse délivrée le : à : Me Henri TROJMAN

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25NT00109_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Une note en délibéré, présentée pour les consorts D... par Me Trugnan Battikh, a été enregistrée le 26 décembre 2025. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA00444_20250715

Admin. Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

B, représenté par Me Trojman-Cohen, demande à la Cour : 1°) de réformer le jugement du 17 décembre 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 17 janvier 2020 en tant qu'il porte affectation d'office sur un

Source officielle
CA

Chambre 1-2

626b80fdd1fb03057d9a4f0f

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

SYNDICAT DE COPROPRIÉTÉ DU [Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri TROJMAN Me Lauriane BUONOMANO Décision déférée à la Cour :

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

65166dc7788aac83189ea3bb

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

[V] [R] né le 19 Juin 1993 à [Localité 1] de nationalité Tunisienne ayant pour conseil en première instance, Me Clara Trugnan, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis ORDONNANCE : contradictoire

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CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE01961_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

décembre 2020, 19 février et 15 décembre 2021, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, la société à responsabilité limitée (SARL) Art du bâtiment Services et Rénovation, représentée par la SELARL Trojman-Motila

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26PA00094_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

A..., représenté par Me Trugnan Battikh, demande à la Cour : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler ce jugement ; 3°) d’annuler, pour excès de pouvoir

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CA

4e Chambre B

616246bcaf0a1de0eb1b6473

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

V] [L] [KF] [N] [GJ] [DJ] [Y] épouse [GJ] [C] [P] épouse [M] Grosse délivrée le : à : la SCP COHEN-GUEDJ-MONTERO-DAVAL-GUEDJ la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN Me Henri TROJMAN

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA01409_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 6 avril 2023, Mme A, représentée par Me Trugnan Battikh, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 20 janvier 2023 du Tribunal administratif

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CA

9e Chambre C

6033206a2c907491efb745ce

Appel

22 septembre 2017

22 septembre 2017

D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 22 SEPTEMBRE 2017 N°2017/ 598 Rôle N° 15/14592 [V] [O] C/ RTM Grosse délivrée le : à : Me Henri TROJMAN

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01288_20230602

Admin. Appel

2 juin 2023

2 juin 2023

C, représenté par Me Trojman, a produit un mémoire, enregistré le 20 mars 2023, qui n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6692189bf3a19d0db6b7126f

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

[W] [L] [V] né le 05 mars 1990 à [Localité 1], de nationalité tadjike Ayant pour conseil choisi Me Clara Trugnan, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis RETENU, comparant, assisté, convoqué au centre

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68676be1fdaf41a8356be6dd

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SEPHRIA C/ [F] [M] Copie exécutoire délivrée le 03/07/25 à : - Me Ilana IBGHI FEDIDA, avocat au barreau de PARIS - Me Shounit TROGMAN, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

67f0bdff2b128a2997685772

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

APPELANTE S.E.L.U.R.L. [7], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Didier BESSADI de l'AARPI BESSADI-BORRELLI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Henri TROJMAN, avocat au

Source officielle