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513 résultats pour « Tupinier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Premier président

68df5d794a4e15bf2fe4fac6

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Premier Président ORDONNANCE DU 02 OCTOBRE 2025 N° N° RG 25/00170 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GXAP APPELANT : Monsieur [V] [L] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Alexis TUPINIER

Source officielle

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CA

Chambre 1-1

69fad8f8cdc6046d47c10db0

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

En outre, la Sarl Car Audio Tuning sera condamnée à verser à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a5f3

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

La société BRAULT BTP qui vient aux droits de la société TURINI ne conteste pas la responsabilité contractuelle de cette dernière dans la survenance des désordres.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

627df7750d41e0057d43e21d

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Par déclaration du 17 janvier 2020, la société La Tupina a relevé appel du jugement.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b3605f1d7564000872dde1

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[S] [G] C/ S.A.R.L. 2J Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 25/01/24 à : -Maître Alexis TUPINIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa7a

Appel

5 juillet 2012

5 juillet 2012

"Turini Auto" et à la s.n.c. "Fiat Lease Auto". Vu l'article 909 du code de procédure civile dans sa rédaction issue du décret no2010-1647 du 28 décembre 2010.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_19PA01239_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Des observations sur ce moyen d'ordre public ont été présentées pour la société Bureau Veritas Construction le 31 mai 2023 et pour les sociétés Tunzini et Tunzini Antilles le 2 juin 2023.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_17PA24180_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

et Tunzini Antilles.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_18PA23275_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

et Tunzini Antilles à la garantir intégralement.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25MA02406_20260115

Admin. Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Il soutient que les moyens présentés par les sociétés Tunzini et Edeis sont infondés.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162be899851e0008f1e75a

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Par courriers des 7 et 25 mai 2018, la Sarl Éric Turpin Immobilier a sollicité le règlement de ses honoraires par M. et Mme [W].

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6349002263d497adffda417d

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

La société Siemens a ainsi manqué à son obligation contractuelle à l'encontre de la société Tunzini.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6566e3e418106f8318ba9ff5

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Une sommation interpellative en date du 18 mai 2021 était faite à l'encontre de la société SARL IMPACT FILMS et TUNING mais également envers la société US CAR IMPORT.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd9189f

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Me Roland X..., a été assigné le 31 octobre 2013 par la société TUNZINI en sa qualité de liquidateur de la société SENAUD JCM.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL21633_20231205

Admin. Appel

5 décembre 2023

5 décembre 2023

S'agissant de l'appel présenté par les sociétés Snef et Tunzini : 17.

Source officielle
CA

Référés du PP

65ab747c36bfc00008d68d40

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

12] 1963 à [Localité 16] [Adresse 24] [Adresse 24] [Localité 6] représenté par Me Carole COUCHET de la SCP DE PALMA - COUCHET, avocat au barreau de CARPENTRAS substituée par Me Béatrice LOBIER TUPIN

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb68ccece1704f574775c

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

- Ordonner à la société Tunzini d'avoir à remettre à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cdbd3db21cbdd864e2

Appel

5 novembre 2002

5 novembre 2002

La société JP Turpin Juppeaux produit une lettre du 8 novembre 1991 à laquelle était joint un contrat de travail de V.R.P. exclusif que M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20PA00528_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

et Tunzini Antilles sont irrecevables et mal fondées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892e1

Appel

17 septembre 2007

17 septembre 2007

TUNZINI, (venant aux droits de la société GITE THERMIQUE, elle même venant aux droits de TUNZINI NESSI), LA COMMUNE DE BORDEAUX dite VILLE DE BORDEAUX, LA S.A.

Source officielle