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8 résultats pour « Uhlen »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900af

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

Vu l'appel interjeté le 22 novembre 2011 par la SARL JOUHANNAUD-BOST-UHLEN ; Vu les conclusions reçues par courriel au greffe le 25 juillet 2012 pour la SARL JOUHANNAUD-BOST-UHLEN laquelle demande principalement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6707702881e733ee26982efb

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

répertoire général : N° RG 22/09268 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFZWU Décision déférée à la Cour : jugement du 31 mars 2022 du tribunal de commerce de PARIS RG n° 2018057077 APPELANTES Société RADO UHREN

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA03301_20240306

Admin. Appel

6 mars 2024

6 mars 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 13 décembre 2023 Mme B, représentée par Me Uhlen, demande à la Cour : 1°) à titre principal, de rejeter la requête du CNRS ; 2°) à titre subsidiaire, d'annuler

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA03308_20240306

Admin. Appel

6 mars 2024

6 mars 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 13 décembre 2023 Mme B, représentée par Me Uhlen, demande à la Cour : 1°) à titre principal, de rejeter la requête du CNRS ; 2°) à titre subsidiaire, d'annuler

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4fbd3db21cbdd92e66

Appel

4 février 2016

4 février 2016

litige qu'en qualité d'expert, mandaté par les assurés pour évaluer les pertes d'exploitation, le courtier par l'intermédiaire duquel ont été conclues les conventions étant le cabinet JOUHANNAUD-BOST-UHLEN

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21VE02912_20221027

Admin. Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

D, -les conclusions de Mme Sauvageot, rapporteure publique, -les observations de Me Doguet, pour le syndicat d'énergie des Yvelines et celles de Me Uhlen, pour M. A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162fa8c687317f24325aeec

Appel

25 mai 2012

25 mai 2012

Point 51 de l'arrêt Windsurfing Chiemsee Produktions und Vertriebs GmbH C-108/97 et C-109/97 et Points 125 et 126 de l'arrêt de la Cour de justice de la Communauté européenne du 14 septembre 2009 Lange Uhren

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CA

Chambre A - Commerciale

634f955bb5afe5adfff28970

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Selon contrat souscrit courant 2005, modifié par avenant à effet au 1er janvier 2009, par l'intermédiaire de la société Jouhannaud Bost Uhlen (JBU), nouvellement dénommée société Pôle Assurances Courtages

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