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188 résultats pour « Uzan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

6034a9850f222a958bbbdaeb

Appel

24 octobre 2016

24 octobre 2016

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/16206 Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 Juillet 2015 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2015000338 APPELANTE SELARL UZAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85fbd3db21cbdd85187

Appel

15 octobre 1999

15 octobre 1999

tardif, que l'indemnité d'éviction devait être mise à la charge des différents propriétaires successifs ainsi que de Victor UZAN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd85bd3db21cbdd93926

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Représentés et assistés par Me Ibrahima BOYE, avocat au barreau d'ESSONNE INTIME Monsieur ALAIN FRANCOIS Z...Es qualité de Mandataire Judiciaire de la SARL UZAN IMMOBILIER (SOLVIMO) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde5bd3db21cbdd94e21

Appel

19 février 2021

19 février 2021

2005 à [Localité 1], de nationalité française, écolier, demeurant [Adresse 1] [Adresse 3] [Localité 3] Monsieur [G] [B] mineur non émancipé [Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Me Nicolas UZAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2fbd3db21cbdd8d0a4

Appel

27 janvier 2009

27 janvier 2009

Monsieur l'Agent Judiciaire du Trésor Copie et copie revêtue de la formule exécutoire délivrée à Me Patrick UZAN Me Loïc DUCHANOY COUR D'APPEL DE DIJON Indemnisation à raison d'une détention provisoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8fbd3db21cbdd93a97

Appel

14 mars 2017

14 mars 2017

Madame Véronique, Gabrielle X..., représentée et assistée de Me Laurent BENARROUS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1022 Intimé : Monsieur Thierry Y..., représenté et assisté de Me Nicolas UZAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac88

Appel

28 avril 2008

28 avril 2008

contre une décision en date du 4 avril 2007 du Bâtonnier de l' ordre des avocats de PARIS dans un litige l' opposant à : Maître Philippe BB... ... 75008 PARIS représenté par Maître Caroline UZAN

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01129_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

B, représenté par Me Uzan-Kauffman, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 8 mars 2022 ; 2°) de juger que les infirmités d'acouphènes gauches permanents

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d67

Appel

11 juin 2021

11 juin 2021

Nicolas Uzan, avocat. Par ses dernières écritures, le XXX demande à la cour de confirmer en toutes ses dispositions le jugement entrepris et de condamner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8cbd3db21cbdd93a2b

Appel

24 février 2017

24 février 2017

Perriaud-91700 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée sur l'audience par Me Cécile UZAN

Source officielle
CA

19e chambre

6350e53942150aadff23dd84

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 18/01321 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SELARL SELARL CABINET D'AVOCATS JACQUIN UZAN

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE02253_20240521

Admin. Appel

21 mai 2024

21 mai 2024

B, représenté par Me Uzan-Kauffmann, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 15 juin 2021 ; 2°) d'annuler la décision de la ministre des armées du 26 octobre 2018 ; 3°) à titre

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

64a7b00b3bcaf505db696627

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

ORDONNANCE DE JONCTION du 06 Juillet 2023 Minute n° 23/266 Jugement (N° 20/07357) rendu le 10 Novembre 2022 par le Président du TGI de [Localité 2] N° RG 23/01008 - N° Portalis DBVT-V-B7H-UZAF

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

66fce3f58d6ea26f688da8bf

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

UZAJE HOLDING Société par actions simplifiée immatriculée au RCS de Bobigny sous le n°850 728 239, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, représentée par

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23BX00782_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

B, représenté en dernier lieu par Me Uzan-Kauffmann, relève appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e43

Appel

12 décembre 2017

12 décembre 2017

Représenté par Maître Nicolas UZAN de la SELARL SELARL CABINET D'AVOCATS JACQUIN UZAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0153 Madame Catherine Z...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61629f7035a5d4e0c2ddc9c0

Appel

18 juin 2013

18 juin 2013

épouse Mr [J] [Adresse 5] [Localité 3] représentée et assistée par la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES (Me Véronique DE LA TAILLE) (avocats au barreau de PARIS, toque : K0148) et par Me Marlène UZAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89519

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

barreau de Paris) APPELANTS **************** Madame Yildiz Y... épouse Z... ... 92130 ISSY LES MOULINEAUX représentée par la SCP JUPIN & ALGRIN-No du dossier 0023913 assistée de Me Carole UZAN

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA00769_20240422

Admin. Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

C, représenté par la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, demande à la cour de rejeter la requête de la société Le petit fils AU.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA00607_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

syndicat indépendant des artistes interprètes (SIA-UNSA) et l'Union nationale des syndicats autonomes spectacle et communication (UNSA-Spectacle et communication), représentés par la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano

Source officielle

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