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58 résultats pour « Véronique HENNION »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e Chambre

6032a3930c64ef1959f15b8f

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

N° 16/11270 [A] [U] C/ SAS FROID CLIMATISATION TECHNIQUES - FCT Grosse délivrée le : à : - Me Stéphane DORN, avocat au barreau de TOULON - Me Véronique

Source officielle
CA

1ère Chambre C

6034443c1adbff351973437e

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

2017/20 Rôle N° 16/00703 SNCF RÉSEAU C/ LE COMITÉ D'HYGIÈNE DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT) Grosse délivrée le : à : Me SIDER Me HENNION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6bc

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Le 18 septembre 1992 la BANQUE LA HENIN déclarait au passif de la S. N. C.

Source officielle
CA

Ch civ.1-4 expropriation

68660f78bbe0ac41ca81b0cf

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

 : Jugement rendu le 04 Avril 2024 par le juge de l'expropriation de NANTERRE RG n° : 23/00027 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Michaël MOUSSAULT , Me Véronique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb3c

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Greffier lors des débats : Madame Véronique DEVOGELAERE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 28 Mars 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1ebd3db21cbdd8a1a4

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

née le 05 Novembre 1966 à HENIN LIETARD demeurant... 62110 HENIN BEAUMONT représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués associés à la Cour assistée de Maître Anne-Corinne SANDEVOIR-LACHAUDRU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6160964841ad74d62c18186d

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

La banque LA HENIN a été absorbée le 20 juin 2000 par le COMPTOIR DES ENTREPREURS, devenu société ENTENIAL, aux droits de laquelle se trouve le CREDIT FONCIER DE FRANCE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c7c

Appel

14 novembre 2005

14 novembre 2005

Louis X... né le 15 Avril 1913 à HENIN BEAUMONT (62110) ... représenté par la SCP COCHEME-KRAUT, avoués associés à la Cour assisté de la SCP GOAOC - DEVAUX, avocats associés au barreau de BETHUNE INTIMÉS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6036cbbfbc6c196a3516f80b

Appel

3 septembre 2015

3 septembre 2015

Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/09801 APPELANT Monsieur [S] [E] Né le [Date naissance 1]/1969 à[Localité 1] (Algérie) [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Maître Véronique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd8b

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

Greffier lors des débats : Madame Véronique DEVOGELAERE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 16 Mai 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d888

Appel

2 mars 2011

2 mars 2011

LEMERCIER-HENNON Copies certifiées conformes délivrées à : Emad X...

Source officielle
CA

3e chambre

615e0e27c25a97f0381f52c6

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 05/08776 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel JULLIEN de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Me Véronique

Source officielle
CA

12e chambre

5fdb5b2a662706393e021866

Appel

19 mars 2019

19 mars 2019

AGGOUNE exploitant sous l'enseigne HELIO'S PUB C/ Société civile [Adresse 1] Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 26 Octobre 2017 par le Tribunal de Grande Instance de Versailles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89831

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

représentés par la SCP KEIME GUTTIN JARRY assistés de Maître Véronique E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad6a

Appel

22 août 2007

22 août 2007

déférée à la Cour : jugement rendu le 06 Juillet 2004 par le conseil de prud' hommes de LONGJUMEAU section Industrie RG no 03 / 00792 APPELANTE SA SOFRACA ... 91420 MORANGIS représentée par Me Véronique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae67

Appel

4 avril 2007

4 avril 2007

jugement rendu le 06 Juillet 2004 par le conseil de prud'hommes de LONGJUMEAU section Industrie RG no 03/00792 APPELANTE SA SOFRACA 33, Avenue de Champagne 91420 MORANGIS représentée par Me Véronique

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

631834c60876004f131a5fdf

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

HENON, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Guerric HENON, président, Dominique BRUNEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd9210f

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

Par acte du 22 août 2012, Madame Véronique X... et M.

Source officielle
CA

Ch civ.1-4 expropriation

6629f374dc6faf0009588aef

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Jugement rendu le 06 Janvier 2023 par le juge de l'expropriation de PONTOISE RG n° : 22/00423 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dominique LE BRUN, Me Véronique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd9451a

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI, assisté de Me Alexandre KHANNA, avocat au barreau de PARIS , substitué par Me HERSCOUICI DÉBATS : à l'audience publique du 10 Janvier 2019 Tenue par Véronique

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

HENNION Yvan et Véronique

SIREN 444224133Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

24/05/2026

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Modifications diverses

HENNION, Amélie Marie Véronique, FATOU

SIREN 899682470Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

02/02/2026

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Dépôts des comptes

HENNION Yvan et Véronique

SIREN 444224133Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

22/04/2025

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Dépôts des comptes

HENNION Yvan et Véronique

SIREN 444224133Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

07/02/2025

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Créations

LOZUNA, HENNION, Amélie Marie Véronique, FATOU

SIREN 899682470Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

27/08/2023

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